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Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse.

Présentation des notices

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  • 1172 W 7 à 54, 72, 261 à 270, 300 W 1 à 10, 15 à 71, 78 à 110, 846 W 26 à 42, 899 à 906, 1070 W 58 à 374, 738 W 68 à 90, 426 W 6 à 48, 870 W 73 à 141, 1524 W 10 à 34, 540, 2214 W 46 à 59, 2382 W 1 à 17, 2794 W 1 à 1339, 441 W 81 à 87, 52 W 1 à 16, 224 W 1 à 4, 887 W 32 à 42, 66 à 99, 1114 W 1 à 54, 1240 W 1 à 38, 1402 W 1 à 34, 2062 W 1 à 76, 1562 W 1 à 54, 1137 W 1 à 47, 2491 W 1 à 56, 2665 W 1 à 129, 2564 W 1674 à 1698, 1700 à 1742, 1744 à 1834, 766 W 145 à 146, 431 W 1 à 7 - Parquet. - 1930-2012
    Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse.

    • 1070 W 118 à 121, 127 à 327, 1172 W 24 à 26, 32 à 41, 426 W 6, 738 W 90 - Auxiliaires de justice. - 1940-2001
      Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet.

      • 1070 W 141 à 327, 1172 W 24 à 26, 32 à 41, 426 W 6, 738 W 90 - Officiers publics et ministériels. - 1940-2001
        Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice.

        • 1070 W 141 à 225, 1172 W 37, 426 W 6 - Notaires. - 1960-1998
          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels.

          • 1070 W 210 à 225, 426 W 6 - Plaintes ou affaires signalées. - 1960-1994
            Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires.

            • 1070 W 210 - Bernard Albouy , clerc de notaire à l'étude Dagonnot à Cannes. - 1994-1994
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 211 -
              Albrand notaire à Cabris (1964-1993), Alzina ancien notaire à Cannes (1993), Arbaud notaire...Ouvrir le détail
              1964-1993
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 212 -
              Aussel (1971-1983), Barbe (1993) notaires à Cagnes-sur-Mer et Bellon (1967-1968) notaire au...Ouvrir le détail
              1967-1993
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 213 - Bellon notaire au Cannet. - 1969-1981
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 214 - Bellon notaire au Cannet. - 1982-1984
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 215 - Bellon notaire au Cannet. - 1985-1989
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 216 -
              Benne notaire associé à Nice (1988), Bertrand notaire associé à Cannes (1979-1986), Bignell...Ouvrir le détail
              1979-1993
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 217 -
              Demonceaux notaire à Cannes (1980-1985), Devert ancien notaire (lieu d'exercice non précisé)...Ouvrir le détail
              1967-1991
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 218 -
              Guillermond notaire associé à Cagnes-sur-Mer (1989-1993), Hermant ancien notaire à...Ouvrir le détail
              1980-1994
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 219 -
              Lenaour notaire associé à Antibes (1987), Letinois clerc de notaire à l'étude Parent à Vence...Ouvrir le détail
              1978-1994
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 220 - Moschetti notaire associé à Cagnes-sur-Mer. - 1983-1993
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 221 -
              Parent notaire associé à Vence (1979-1992), Pascalini notaire à Nice et Dupont notaire à Grasse...Ouvrir le détail
              1978-1992
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 222 - Daniel Reine notaire à Antibes. - 1960-1970
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 223 - Daniel Reine notaire à Antibes. - 1971-1980
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 224 - Daniel Reine notaire à Antibes. - 1980-1987
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 1070 W 225 -
              Rialland notaire associé à Grasse (1975-1988), Servan notaire à Nice (1988), Tarabella (1988),...Ouvrir le détail
              1975-1994
              Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, JUSTICE-PENALE, NOTAIRE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.

            • 426 W 6 - Notaire à Cannes : dossier relatif aux poursuites. - 1964-1964
              Présentation du contenu :

              Maître Blanchardon, notaire à Cannes.

              Mot(s) matière : NOTAIRE, AUXILIAIRE-DE-JUSTICE
              Communicabilité :

              75 ans

              Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Grasse. > Parquet. > Auxiliaires de justice. > Officiers publics et ministériels. > Notaires. > Plaintes ou affaires signalées.