Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.

Mardi 24 juin 2025, le service des Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvrira exceptionnellement à 10h.

Nous vous remercions pour votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Présentation des notices

289 W 1 à 46, 1164 W 1 à 57, 1408 W 1 à 24, 1493 W 1 à 87, 2682 W 1 à 87 - Parquet. - 1938-2017
Voir l'analyse
Ajouter au classeur
Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice.
- 1334 W 1 à 18, 1492 W 8 à 77, 79 à 108, 2132 W 1 à 12, 2332 W 1 à 2, 2641 W 33 à 39, 159 W 54 à 56, 59 à 67, 73 à 74 - Administration, contrôle et surveillance. - 1940-2011
  Voir l'analyse
  Ajouter au classeur
  Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet.
  - 1492 W 79 - Clercs d'huissier. - 2002-2004
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance.
    - 1492 W 79 -
      Dossiers individuels des habilitations des clercs d'huissier (avec prestations de serment),...
      Dossiers individuels des habilitations des clercs d'huissier (avec prestations de serment), 2002-2004. -
      2002-2004
      Voir l'analyse
      Ajouter au classeur
      Réserver en salle
      
      Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, HUISSIER-DE-JUSTICE
      Communicabilité :
      75 ans
      Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Clercs d'huissier.