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Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice.

Présentation des notices

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  • 289 W 1 à 46, 1164 W 1 à 57, 1408 W 1 à 24, 1493 W 1 à 87, 2682 W 1 à 87 - Parquet. - 1938-2017
    Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice.

    • 1334 W 1 à 18, 1492 W 8 à 77, 79 à 108, 2132 W 1 à 12, 2332 W 1 à 2, 2641 W 33 à 39, 159 W 54 à 56, 59 à 67, 73 à 74 - Administration, contrôle et surveillance. - 1940-2011
      Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet.

      • 1334 W 1 à 18, 1492 W 8 à 77, 80 à 82, 2132 W 1 à 12, 2332 W 1 à 2, 2641 W 33 à 39, 159 W 59 - Officiers ministériels et avocats. - 1995-2011
        Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance.

        • 1334 W 1 à 18, 1492 W 8 à 72, 2132 W 1 à 12 - Rapports d'inspection annuelle. - 1995-2007
          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats.

          • 1334 W 1 - étude Deloche - Mottet - Coullondre et Lasfargue à Beaulieu-sur-Mer (1995-1998). - 1995-1998
            Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, NOTAIRE
            Communicabilité :

            75 ans

            Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Rapports d'inspection annuelle.

          • 1334 W 2 - études Sigwalt et associés à Beausoleil (1995-1998), Lavirotte à Breil-sur-Roya (1995-1998). - 1995-1998
            Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, NOTAIRE
            Communicabilité :

            75 ans

            Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Rapports d'inspection annuelle.

          • 1334 W 3 - études Mantion - Wesling à Contes (1995-1998), Prély à Levens (1995-1998). - 1995-1998
            Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, NOTAIRE
            Communicabilité :

            75 ans

            Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Rapports d'inspection annuelle.

          • 1334 W 4 - études Guyot De La Pommeraye (1995-1998) et Monchamp - Fontaine (1995-1998) à Menton. - 1995-1998
            Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, NOTAIRE
            Communicabilité :

            75 ans

            Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Rapports d'inspection annuelle.

          • 1334 W 5 -
            études Tarabella - Rondreux - Haxaire à Menton (1995-1998), Alarcon - Schoepff - Gibellin...Ouvrir le détail
            1995-1998
            Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, NOTAIRE
            Communicabilité :

            75 ans

            Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Rapports d'inspection annuelle.

          • 1334 W 6 -
            études Armengau et associés (1995-1998), Arnaud (1996-1998) et Azuelos Issert (1995-1998) à Nice. - Ouvrir le détail
            1995-1998
            Mot(s) matière : JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, NOTAIRE
            Communicabilité :

            75 ans

            Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Officiers ministériels et avocats. > Rapports d'inspection annuelle.

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