Présentation des notices

• L 30 à 286, 460 à 462, 970 à 1009, 1278 à 1301 - Fonds du département des Alpes-Maritimes. - 1790-1808

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  Présentation du producteur : Département des Alpes-Maritimes

  Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

  
  
  • L 58 à 93, 970 à 980 - Actes des représentants du peuple. - 1792-1799

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    Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes.

    
    
    • L 62 à 92 - Correspondance. - 1793-1796

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      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Actes des représentants du peuple.

      
      
      • L 80 - Correspondance des représentants du peuple avec les autorités militaires. (Lettres reçues). - An II-An IV

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        Présentation du contenu :

        Lettre de l'adjudant général Miollis, commandant à Fort-Hercule,.
        relative à l'évasion du nommé Charles Amandric, ci-devant receveur.
        des droits d'enregistrement du district de Menton, arrêté pour.
        malversations. (23 brumaire an II).
        - Lettre du...

        

        Lettre de l'adjudant général Miollis, commandant à Fort-Hercule,.
        relative à l'évasion du nommé Charles Amandric, ci-devant receveur.
        des droits d'enregistrement du district de Menton, arrêté pour.
        malversations. (23 brumaire an II).
        - Lettre du commandant de la place de l'Escarene, Pianelli,.
        accompagnant un procès-verbal d'enquète fait à la suite d'uné.
        dénonciation contre Louis Fulconis, de cette commune, "accusé d'avoir.
        eu correspondance avec des Barbets, et décrété de mandat d'arrêt.
        d'après les ordres du genéral Kellermann, commandant l'armée.
        d'Italie ~ (27 thermidor an III).
        - Lettre du commandant de la place de Villefranche, Damaye, annoncant.
        "la désertion d'une partie des prisonniers de guerre piémontais pris.
        sur la frégate sarde L'Alceste" (28 fructidor an III).
        - Deux lettres du chef d'escadron Calmet-Beauvoisier, agent.
        supérieur des Comités de salut public et de sûreté générale,.
        relatives au règlement de ses frais de mission (fructidor an III).
        - Lettre du général Kellermann, commandant l'armée des Alpes et.
        d'Italie, aux représentants, leur communiquant une note du consul de.
        France à San Remo, et dénoncant des manoeuvres qui compromettent le.
        service, et "la fausseté de sa conduite" au sujet des.
        approvisionnements (19 fructidor an III).
        - Lettre du général de division Fontbonne, rappelant un rapport.
        précédent, où il signalait "le trafic infâme et les subtilités aussi.
        infâmes qu'odieuses qu'exercent quantité de Génois pour spolier peu à.
        peu nos magasins, pour affamer l'armée et déshabiller nos soldats".
        (22 nivôse an IV).

        

        Importance matérielle : (Liasse.) - 16 pièces, papier

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Actes des représentants du peuple. > Correspondance.