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Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

Présentation des notices

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  • L 30 à 286, 460 à 462, 970 à 1009, 1278 à 1301 - Fonds du département des Alpes-Maritimes. - 1790-1808
    Présentation du producteur : Département des Alpes-Maritimes
    Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.

    • L 213 à 224 - Finances et comptabilité. - 1793-1800
      Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes.

      • L 213 -
        Comptabilité départementale : registre d'inscription des mandats de paiement ordonnés par...Ouvrir le détail
        An IV-An VI
        Importance matérielle : (Registre.) - 55 feuillets, papier,
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 214 -
        Comptabilité départementale : registre d'inscription des mandats de paiement ordonnés par...Ouvrir le détail
        An VII-An VII
        Importance matérielle : (Registre.) - 116; feuillets, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 215 - Finances : pièces relatives à l'emprunt forcé ordonné par la loi du 3 septembre 1793. - An II-An III
        Importance matérielle : (Liasse.) - 23 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 216 - Finances : pièces relatives à l'emprunt forcé. - An III-An III
        Importance matérielle : (Liasse.) - 13 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 217 - Finances : pièces relatives à l'emprunt forcé. - An IV-An IV
        Importance matérielle : (Liasse.) - 43 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 218 - Finances : pièces relatives à l'emprunt forcé. - An V-An V
        Importance matérielle : (Liasse.) - 33 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 219 -
        Finances : sommaire des contributions foncières et des.
        portes et fenêtres du département des...        Ouvrir le détail
        An V-An VIII
        Importance matérielle : (Registre.) - 169 feuillets.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 220 - Finances : registre des patentes de la ville de Nice. - An VII-An VII
        Importance matérielle : (Registre.) - 100 pages, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 221 - Finances : registre des patentes de la ville de Nice. - An VII-An VII
        Importance matérielle : (Registre.) - 96 pages, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 222 - Finances : registre des patentes de la ville de Nice. - An VII-An VII
        Importance matérielle : (Registre.) - 100 pages, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 223 - Finances : registre des patentes de la ville de Nice. - An VIII-An VIII
        Importance matérielle : (Registre.) - 84 pages, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.

      • L 224 -
        Finances : pièces diverses relatives, à l'administration des finances du département des...Ouvrir le détail
        An III-An VI
        Présentation du contenu :

        Adjudication des bandites de Villefranche (bandites de Soleillat et Colombet et bandite de Cap Ferrat) (29 fructidor an IV) (15 septembre 1796) (dossier issu du 1J 106, reclassé en L le 10/02/2015).
        Célébration de la fête de la Souveraineté du...

        Ouvrir le détail
        Importance matérielle : (Liasse.) - 32 pièces, papier.
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Finances et comptabilité.