101 W 8 - Élections cantonales des 26 novembre et 3 décembre 1950, canton de Cannes. - Résultats :... Élections cantonales des 26 novembre et 3 décembre 1950, canton de Cannes. - Résultats : procès-verbaux des opérations des assemblées électorales des communes. -  1950-1950 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-CANTONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques |
101 W 9 - Organisation du scrutin : instructions, circulaires, arrêtés de convocation des collèges... Organisation du scrutin : instructions, circulaires, arrêtés de convocation des collèges électoraux. -  1951-1951 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-CANTONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections cantonales des 7 et 14 octobre 1951. |
101 W 10 - Déclarations de candidature : notes, circulaires, professions de foi. - 1951-1951 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-CANTONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections cantonales des 7 et 14 octobre 1951. |
101 W 11 - Réglementation de la campagne électorale, commissions de propagande : arrêtés, notes,... Réglementation de la campagne électorale, commissions de propagande : arrêtés, notes, instructions, affiches de propagande électorale (8 affiches). -  1951-1951 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-CANTONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections cantonales des 7 et 14 octobre 1951. |
101 W 12 - Bar-sur-Loup (Le), Beausoleil, Breil-sur-Roya, Cagnes-sur-Mer. - 1951-1951 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-CANTONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections cantonales des 7 et 14 octobre 1951. > Résultats par canton : procès-verbaux des opérations des assemblées électorales, états récapitulatifs. |
101 W 13 - Cannes. - 1951-1951 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-CANTONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections cantonales des 7 et 14 octobre 1951. > Résultats par canton : procès-verbaux des opérations des assemblées électorales, états récapitulatifs. |
101 W 14 - Contes, Menton. - 1951-1951 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-CANTONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections cantonales des 7 et 14 octobre 1951. > Résultats par canton : procès-verbaux des opérations des assemblées électorales, états récapitulatifs. |
101 W 15 - Roquesteron, Saint-Auban. - 1951-1951 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-CANTONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections cantonales des 7 et 14 octobre 1951. > Résultats par canton : procès-verbaux des opérations des assemblées électorales, états récapitulatifs. |
101 W 16 - Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Sospel, Tende, Vence. - 1951-1951 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-CANTONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections cantonales des 7 et 14 octobre 1951. > Résultats par canton : procès-verbaux des opérations des assemblées électorales, états récapitulatifs. |
101 W 17 - Dossiers de contentieux : cantons de Bar-sur-Loup, Nice (3ème canton) et Sospel. - 1951-1951 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-CANTONALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections cantonales des 7 et 14 octobre 1951. |
101 W 18 - Amirat, Andon, Antibes, Bairols, Beaulieu-sur-Mer, Beausoleil, Bendejun, Beuil, Blausasc,... Amirat, Andon, Antibes, Bairols, Beaulieu-sur-Mer, Beausoleil, Bendejun, Beuil, Blausasc, Bouyon, Brigue (La). -  1947-1952 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales partielles ou complémentaires entre 1947 et 1952. > Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux, instructions, notes, correspondance, démissions de conseillers municipaux (dossiers par commune). |
101 W 19 - Cabris, Cagnes-sur-Mer, Cannet (Le), Cannes, Carros, Châteauneuf-de-Grasse, Contes, Courmes,... Cabris, Cagnes-sur-Mer, Cannet (Le), Cannes, Carros, Châteauneuf-de-Grasse, Contes, Courmes, Cuébris, Escarène (L'), Escragnolles, Eze, Ferres (Les). -  1947-1952 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales partielles ou complémentaires entre 1947 et 1952. > Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux, instructions, notes, correspondance, démissions de conseillers municipaux (dossiers par commune). |
101 W 20 - Gars, Gattières, Gilette, Gorbio, Isola, Lantosque, Lieuche, Mandelieu, Marie, Massoins, Menton,... Gars, Gattières, Gilette, Gorbio, Isola, Lantosque, Lieuche, Mandelieu, Marie, Massoins, Menton, Mouans-Sartoux, Mougins, Moulinet, Nice, Péone, Pierlas, Pierrefeu, Puget-Théniers, Revest-les-Roches, Rigaud, Rimplas, Roquebrune-Cap-Martin, Roquette-sur-Var (La), Roquestéron-Grasse, Roquette-sur-Siagne (La), Roure, Rouret (Le). -  1947-1952 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales partielles ou complémentaires entre 1947 et 1952. > Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux, instructions, notes, correspondance, démissions de conseillers municipaux (dossiers par commune). |
101 W 21 - Saint-André, Saint-Blaise, Saint-Dalmas-le-Selvage, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Jeannet,... Saint-André, Saint-Blaise, Saint-Dalmas-le-Selvage, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Jeannet, Saint-Léger, Saint-Martin-Vésubie, Saint-Sauveur-sur-Tinée. -  1947-1952 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales partielles ou complémentaires entre 1947 et 1952. > Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux, instructions, notes, correspondance, démissions de conseillers municipaux (dossiers par commune). |
101 W 22 - Saorge, Sauze, Séranon, Sospel, Spéracèdes, Théoule-sur-Mer, Tignet (Le), Toudon,... Saorge, Sauze, Séranon, Sospel, Spéracèdes, Théoule-sur-Mer, Tignet (Le), Toudon, Touët-de-l'Escarène, Tournefort, Tour-sur-Tinée (La), Trinité (La), Valdeblore, Valbonne, Villars-sur-Var. -  1947-1952 Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales partielles ou complémentaires entre 1947 et 1952. > Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux, instructions, notes, correspondance, démissions de conseillers municipaux (dossiers par commune). |
1022 W 1 - 1978, 1983-1986. - 1978-1986 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales. > DDASS (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales). Rôle et organisation, fonctionnement des services : rapports, documents de travail, correspondances et organigrammes (1978-1995). |
1022 W 2 - 1987-1988, 1990-1995. - 1987-1995 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales. > DDASS (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales). Rôle et organisation, fonctionnement des services : rapports, documents de travail, correspondances et organigrammes (1978-1995). |
1022 W 3 - États récapitulatifs du personnel et fiches de poste par service Santé scolaire, hygiène du... États récapitulatifs du personnel et fiches de poste par service Santé scolaire, hygiène du milieu, actions sanitaires, enfance, services généraux. -  1982-1986 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales. > Décentralisation et réorganisation du personnel de la DDASS (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales). Séparation des services de l'Etat et des services départementaux (1982-1986). |
1022 W 4 - États récapitulatifs du personnel et fiches de poste par Service tutelle, service social... États récapitulatifs du personnel et fiches de poste par Service tutelle, service social départemental, PMI (protection maternelle et infantile), actions médico-sociales. -  1982-1986 Communicabilité : Immédiate Contexte : Versement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales. > Décentralisation et réorganisation du personnel de la DDASS (Direction départementale des affaires sanitaires et sociales). Séparation des services de l'Etat et des services départementaux (1982-1986). |
1022 W 5 - Enregistrement des diplômes d'État autorisant l'exercice de la profession d'infirmier auxiliaire... Enregistrement des diplômes d'État autorisant l'exercice de la profession d'infirmier auxiliaire ou infirmière auxiliaire. Fiches de renseignements concernant la délivrance de la carte professionnelle d'infirmier ou d'infirmière (1958-1981) ; registre d'enregistrement des diplômes d'État (1949-1960) ; correspondance (1944-1955). -  1944-1981 Contexte : Versement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales. > Registres du personnel médical (1944-1999). |