Imprimer cette page

Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière

Présentation des notices

-+
  • 2422 W 1 à 64 - Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). - 1946-2013
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière

    • 2422 W 1 à 59 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2005-2013
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013).

      • 2422 W 1 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2005-2005
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 2 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2005-2005
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 3 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2005-2005
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 4 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2005-2005
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 5 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2005-2005
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 6 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2005-2005
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 7 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2005-2005
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 8 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2005-2005
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 9 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2006-2006
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 10 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2006-2006
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 11 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2006-2006
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 12 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2006-2006
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 13 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2006-2006
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 14 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2006-2006
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 15 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2006-2006
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 16 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2007-2007
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 17 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2007-2007
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 18 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2007-2007
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 19 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2007-2007
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 20 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2007-2007
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 21 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2007-2007
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 22 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2008-2008
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 23 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2008-2008
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 24 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2008-2008
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 25 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2008-2008
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 26 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2008-2008
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 27 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2008-2008
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 28 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2008-2008
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 29 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2009-2009
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 30 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2009-2009
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 31 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2009-2009
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 32 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2009-2009
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 33 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2009-2009
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 34 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2009-2009
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 35 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2010-2010
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 36 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2010-2010
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 37 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2010-2010
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 38 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2010-2010
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 39 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2010-2010
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 40 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2011-2011
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 41 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2011-2011
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 42 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2011-2011
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 43 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2011-2011
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 44 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2012-2012
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 45 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2012-2012
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 46 - Dossiers individuels (2005-2013). - 2013-2013
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

      • 2422 W 47 à 59 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2005-2013
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013).

        • 2422 W 47 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2005-2005
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 48 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2005-2005
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 49 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2006-2006
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 50 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2006-2006
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 51 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2007-2007
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 52 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2007-2007
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 53 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2008-2008
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 54 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2008-2008
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 55 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2009-2009
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 56 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2010-2010
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 57 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2011-2011
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 58 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2012-2012
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

        • 2422 W 59 - Dossiers non informatisés (2005-2013). - 2013-2013
          Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Dossiers individuels (2005-2013). > Dossiers non informatisés (2005-2013).

    • 2422 W 60 -
      Réglementation : circulaires et notes sur la communication de renseignements aux autorités...Ouvrir le détail
      1946-2002
      Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013).

    • 2422 W 61 à 63 - Statistiques et rapports d'activité (1993-2013). - 1993-2013
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013).

      • 2422 W 61 - Statistiques (1998-2012). - 1998-2012
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Statistiques et rapports d'activité (1993-2013).

      • 2422 W 62 - Rapports d'activité (2008-2010). - 2008-2010
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Statistiques et rapports d'activité (1993-2013).

      • 2422 W 63 - Listes nominatives de recoupement et de vérification (1993-2013). - 1993-2013
        Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013). > Statistiques et rapports d'activité (1993-2013).

    • 2422 W 64 - Correspondance diverse et cessation de la procédure (2009-2013). - 2009-2013
      Présentation du contenu :

      A noter : abrogation de la procédure par la circulaire du 26 avril 2013.

      Mot(s) matière : RECHERCHE-DANS-L'INTERET-DES-FAMILLES
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière > Recherches dans l'intérêt des familles (RIF) (1946-2013).

  • 2422 W 65 - Titres d'identité . - 1976-1977
    Présentation du contenu :

    Correspondance sur les conditions de délivrance de passeport au nom de Spaggiari Albert Roman (1976) et de carte d'identité au nom de Spaggiari née Audi-Grivetta Marcelle Joséphine (1977). A noter : comporte le passeport délivré à Albert...

    Ouvrir le détail
    Communicabilité :

    50 ans

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, direction de la réglementation et des libertés publiques, bureau de la nationalité et de la circulation transfrontière