Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Qui sommes-nous ?
Espace personnel
Rechercher
accueil
Recherche dans les archives et sur le site
Fermer le menu
Rechercher
Recherche guidée dans les archives
Recherche globale
Recherche par commune
État général des fonds
Aide à la recherche
Conditions d'accès aux archives
Réutilisation des archives publiques
Reproduction des documents d'archives
Fermer le menu
Découvrir
Expositions
Journées de valorisation
Nos publications
Prix de la recherche historique des Alpes-Maritimes
Document du mois
Actualités
Qui sommes-nous ?
Fermer le menu
Apprendre
Ateliers pédagogiques
Prêt de mallettes pédagogiques, expositions et matériel
Dossiers pédagogiques
Paléographie et langues régionales
Jouer avec les archives
Fermer le menu
Vos Archives
Administrations
Communes et EPCI
Officiers publics et ministériels
Particuliers, associations, entreprises ...
Aménagement et conservation
En cas de sinistre
Espace services versants
Fermer le menu
accueil
Recherche dans les archives et sur le site
Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage
Rechercher dans l'inventaire
Sommaire de l'inventaire
Rechercher
Termes recherchés
Rechercher
Effacer
Lire la présentation du fonds
Toutes les notices
Urbanisme réglementaire : certificats d'urbanisme, déclarations (préalables, travaux), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir.
Utelle.
Toudon.
Sigale.
Tourette-du-Château.
Pierrefeu.
Cuébris.
Revest-les-Roches.
Roquestéron-Grasse.
Clans.
La Tour-sur-Tinée.
Saint-Dalmas-le-Selvage.
Roubion.
Saint-Sauveur-sur-Tinée.
Roure.
Tournefort.
Bairols.
Marie.
Ilonse.
Rimplas.
Roubion et Roure.
Touët-sur-Var.
Rigaud.
Pierlas.
Péone.
Guillaumes, Sauze.
Guillaumes.
Entraunes, Villeneuve-d'Entraunes, Châteauneuf-d'Entraunes et Saint-Martin-d'Entraunes.
Rigaud, La Croix-sur-Roudoule, Thiery, Daluis, Lieuche.
Villars-sur-Var, Touët-sur-Var.
Saint-Martin-d'Entraunes.
Villeneuve-d'Entraunes.
Sauze, Entraunes, Lieuche.
Rigaud, Daluis, Villeneuve-d-Entraunes, Saint-Martin-d'Entraunes, Saint-Léger, Puget-Rostang.
Guillaumes, Châteauneuf-d'Entraunes.
Daluis.
Sauze.
Entraunes.
Châteauneuf-d'Entraunes.
Puget-Rostang.
La Croix-sur-Roudoule.
Thiery.
Auvare.
Lieuche.
Massoins.
Déclaration préalable.
Déclaration préalable et certificat d'urbanisme.
Autorisations de lotissements.
Sospel.
Levens.
Fiscalité. - Taxe d'urbanisme, taxe et avis de dégrèvement, avis d'imposition.
Contentieux.
Commissions.
Commission départementale de sécurité : procès-verbaux des séances.
Sous-commission départementale de sécurité.
Commission départementale d'accessibilité et commission départementale de sécurité.
Contrats montagne.
Administration du droit des sols.
Plan de prévention des risques (PPR).
Plan d'occupation des sols (POS) puis plan local d'urbanisme (PLU), plan de prévention des risques (PPR).
Saint-Etienne-de-Tinée.
Valdeblore.
Coopération intercommunale, loi Montagne. - Délimitation du périmètre de la communauté de communes Vésubie-Mercantour.
Loi urbanisme et habitat, loi montagne. - SCOT (schéma de cohérence territoriale) de l'agglomération Nice Cote d'Azur.
Plan de formation sur les enjeux de l'intercommunalité, commune de Tournefort : extension du périmètre, communauté de communes des stations du Mercantour : arrêtés relatifs à la modification des compétences.
Parc national du Mercantour. - Compétences et missions : circulaire relative à la politique des sites, abornement de la frontière franco-italienne, rapports d'activités, Natura 2000, réunion hebdomadaire de fonctionnement de la Direction départementale de l'équipement.
Plans de secours et protection.
Département des Alpes-Maritimes.
Inventaires de la voirie communale et des ouvrages d'art.
Service départemental de l'architecture et du patrimoine, sous-commission départementale de sécurité et plan de prévention des risques. - Communes de Sospel, Breil-sur-Roya, Peille, La Turbie, Menton et Gilette.
Règlement général d'urbanisme. - Mesures d'application : communes de Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Cuébris, Sigale, Gilette, Toudon, Tourette-du-Château.
Rapports d'activités.
Marchés de travaux.
Code des marchés publics et documentation.
Tronçon de gare de la Tinée à Entrevaux.
Gare de la Tinée.
Route nationale 202 (RN 202).
Tunnel de Tende.
EDF SDEG (Electricité de France/Syndicat départemental d'électricité et de gaz.
Gendarmerie de Puget-Théniers.
SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie.
Présentation des notices
Voir l'analyse
Ajouter au classeur
Réserver en salle
2750 W 607 -
Règlement général d'urbanisme. - Mesures d'application : communes de Saint-Etienne-de-Tinée,...
Règlement général d'urbanisme. - Mesures d'application : communes de Saint-Etienne-de-Tinée, Saint-Sauveur-sur-Tinée, Cuébris, Sigale, Gilette, Toudon, Tourette-du-Château. -
1998 - 2009
Communicabilité :
immédiate
Contexte :
Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage
Réalisé avec
Ligeo Archives
