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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 80 1/1 à 1/2, 2 à 19, 20/1 à 20/2, 21, 22/1 à 22/2, 23, 24/1 à 24/2, 25 à 61, 62/1 à 62/2, 63 à 76, 77/1 à 77/2, 78 à 118, 119/1 à 119/2, 120 à 129, 130/1 à 130/2, 131 à 222, 3 E 16 303 à 541 - Versement de l'étude Latil, à Nice. - 1737-1928
    Présentation du producteur : Etude Latil, Nice
    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 16 303 à 541 - Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice. - 1875-1911
      Présentation du producteur : MASSE, Gustave
      Sources complémentaires :

      Pour les minutes de Me Gustave Masse postérieures à avril 1911 : voir 03E 120/001.

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice.

      • 3 E 16 451 - 01/09/1899-31/10/1899. - 01/09/1899-31/10/1899
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 452 - 01/11/1899-31/12/1899. - 01/11/1899-1899
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 453 - 01/01/1900-31/01/1900. - 1899-30/01/1900
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 454 - 01/02/1900-28/02/1900. - 31/01/1900-27/02/1900
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 455 - 01/03/1900-30/04/1900. - 01/03/1900-30/04/1900
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 456 - 01/05/1900-30/06/1900. - 01/05/1900-30/06/1900
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 457 - 01/07/1900-31/08/1900. - 01/07/1900-31/08/1900
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 458 - 01/09/1900-31/10/1900. - 01/09/1900-31/10/1900
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 459 - 01/11/1900-31/12/1900. - 01/11/1900-1900
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 460 - 01/01/1901-28/02/1901. - 1901-28/02/1901
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 461 - 01/03/1901-31/03/1901. - 01/03/1901-31/03/1901
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 462 - 01/04/1901-30/04/1901. - 01/04/1901-30/04/1901
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 463 - 01/05/1901-31/05/1901. - 01/05/1901-31/05/1901
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 464 - 01/06/1901-30/06/1901. - 01/06/1901-30/06/1901
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 465 - 01/07/1901-31/08/1901. - 01/07/1901-31/08/1901
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 466 - 01/09/1901-31/10/1901. - 01/09/1901-31/10/1901
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 467 - 01/11/1901-31/12/1901. - 01/11/1901-1901
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 468 - 01/01/1902-31/01/1902. - 1902-31/01/1902
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 469 - 01/02/1902-28/02/1902. - 01/02/1902-28/02/1902
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 470 - 01/03/1902-31/03/1902. - 01/03/1902-31/03/1902
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 471 - 01/04/1902-31/05/1902. - 01/04/1902-31/05/1902
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 472 - 01/06/1902-30/06/1902. - 01/06/1902-30/06/1902
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 473 - 01/07/1902-31/08/1902. - 01/07/1902-31/08/1902
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 474 - 01/09/1902-31/10/1902. - 01/09/1902-31/10/1902
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 475 - 01/11/1902-31/12/1902. - 01/11/1902-1902
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 476 - 01/01/1903-31/01/1903. - 1903-31/01/1903
        Présentation du contenu :

        A noter : .
        obligation de Georges Marquet, tenancier de casino ; 3 janvier 1903.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 477 - 01/02/1903-28/02/1903. - 01/02/1903-28/02/1903
        Présentation du contenu :

        A noter : quittance de Marie de Ville d'Avray, artiste peintre ; 25 février 1903.
        Assemblée générale extraordinaire de la Société fermière des Casinos de Nice ; 27 février 1903.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 478 - 01/03/1903-30/04/1903. - 01/03/1903-30/04/1903
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 479 - 01/05/1903-30/06/1903. - 01/05/1903-30/06/1903
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 480 - 01/07/1903-31/08/1903. - 01/07/1903-31/08/1903
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 481 - 01/09/1903-31/10/1903. - 01/09/1903-31/10/1903
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 482 - 01/11/1903-31/12/1903. - 01/11/1903-1903
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 483 - 01/01/1904-31/01/1904. - 1904-31/01/1904
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 484 - 01/02/1904-29/02/1904. - 01/02/1904-29/02/1904
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 485 - 01/03/1904-30/04/1904. - 01/03/1904-30/04/1904
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 486 - 01/05/1904-30/06/1904. - 01/05/1904-30/06/1904
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 487 - 01/07/1904-31/08/1904. - 01/07/1904-31/08/1904
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 488 - 01/09/1904-31/10/1904. - 01/09/1904-31/10/1904
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 489 - 01/11/1904-30/11/1904. - 01/11/1904-30/11/1904
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 490 - 01/12/1904-31/12/1904. - 01/12/1904-1904
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 491 - 01/01/1905-31/01/1905. - 1905-31/01/1905
        Présentation du contenu :

        A noter : vente par la Société civile des immeubles de la Turbie d'un terrain au comte Vladimir Hendrikoff, maître des cérémonies de la Cour de Russie ; 27 janvier 1905.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 492 - 01/02/1905-28/02/1905. - 01/02/1905-28/02/1905
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 493 - 01/03/1905-31/03/1905. - 01/03/1905-31/03/1905
        Présentation du contenu :

        A noter : .
        Vente de terrains par les communes de Villefranche-sur-Mer, Beaulieu-sur-Mer et Saint-Jean-Cap-Ferrat au domaine de la couronne de l'Etat du Congo ; 10 mars 1905.
        Vente par Léopold II de Belgique ; 11 mars 1905.
        Cahier des charges de...

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        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 494 - 01/04/1905-31/05/1905. - 01/04/1905-31/05/1905
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 495 - 01/06/1905-31/07/1905. - 01/06/1905-31/07/1905
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 496 - 01/08/1905-30/09/1905. - 01/08/1905-30/09/1905
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 497 - 01/10/1905-31/10/1905. - 01/10/1905-31/10/1905
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 498 - 01/11/1905-31/12/1905. - 01/11/1905-1905
        Présentation du contenu :

        A noter : .
        statuts de la Société civile immobilière de Menton Condamine (n° 620) ; 30 novembre 1905.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 499 - 01/01/1906-31/01/1906. - 1906-31/01/1906
        Présentation du contenu :

        A noter : transport par Geoges Tersling, architecte ; 4 janvier 1906.

        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

      • 3 E 16 500 - 01/02/1906-28/02/1906. - 01/02/1906-28/02/1906
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Latil, à Nice. > Minutes du notaire Gustave Masse, à Nice.

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