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Tribunaux de commerce

Présentation des notices

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  • 6 U 3 - Fonds du tribunal de commerce de Grasse. - 1791-1948
    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Tribunaux de commerce

    • 6 U 3/213 à 3/294 - Faillites. - 1791-1947
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse.

      • 6 U 3/220 à 3/294 - Dossiers de procédure. - 1791-1940
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites.

        • 6 U 3/280 -
          Guizol Marius, cafetier restaurateur à Vence (1927) ; Filba François, marchand de bois et...Ouvrir le détail
          1927-1928
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/281 -
          Dezat Etienne, entrepreneur de transports à Grasse (1928) ; Lerda Marie née Orlandi,...Ouvrir le détail
          1928-1930
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/282 -
          Boet Laurent, débitant de boissons au café Le Moulin de Brun à Grasse (1930) ; Grégoire Paulin,...Ouvrir le détail
          1930-1931
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/283 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/284 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/285 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/286 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/287 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/288 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/289 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/290 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/291 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/292 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/293 - Sociétés non répertoriées. - sd-sd
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

        • 6 U 3/294 - Sociétés non répertoriées. - 1932-1940
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Faillites. > Dossiers de procédure.

    • 6 U 3/295 à 3/299 - Comptabilité des sociétés. - 1920-1935
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse.

      • 6 U 3/295 à 3/297 - Société anonyme Charabot et Compagnie, fabrique de parfumerie à Grasse. - 1920-1935
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Comptabilité des sociétés.

        • 6 U 3/295 - Livre-journal (24 mai 1925 - 11 avril 1928). - 1925-1928
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Comptabilité des sociétés. > Société anonyme Charabot et Compagnie, fabrique de parfumerie à Grasse.

        • 6 U 3/296 à 3/297 - Grand-livre. - 1920-1935
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Comptabilité des sociétés. > Société anonyme Charabot et Compagnie, fabrique de parfumerie à Grasse.

          • 6 U 3/296 - 1920 - 1925. - 1920-1925
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Comptabilité des sociétés. > Société anonyme Charabot et Compagnie, fabrique de parfumerie à Grasse. > Grand-livre.

          • 6 U 3/297 - 1925 - 1935. - 1925-1935
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Comptabilité des sociétés. > Société anonyme Charabot et Compagnie, fabrique de parfumerie à Grasse. > Grand-livre.

      • 6 U 3/298 à 3/299 -
        SARL (Société à responsabilité limitée) Griolet et Van den Abele, scierie hydraulique de la...Ouvrir le détail
        1932-1935
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Comptabilité des sociétés.

        • 6 U 3/298 à 3/299 - Journal de caisse. - 1932-1935
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Comptabilité des sociétés. > SARL (Société à responsabilité limitée) Griolet et Van den Abele, scierie hydraulique de la Siagne à Auribeau-sur-Siagne.

          • 6 U 3/298 - Mars 1932 - décembre 1933. - 1932-1933
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Comptabilité des sociétés. > SARL (Société à responsabilité limitée) Griolet et Van den Abele, scierie hydraulique de la Siagne à Auribeau-sur-Siagne. > Journal de caisse.

          • 6 U 3/299 - Avril 1933 - décembre 1935. - 1933-1935
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse. > Comptabilité des sociétés. > SARL (Société à responsabilité limitée) Griolet et Van den Abele, scierie hydraulique de la Siagne à Auribeau-sur-Siagne. > Journal de caisse.

    • 6 U 3/300 - Registre des délibérations, procès-verbaux et actes d'assemblée générale. - 1804 - 1849
      Communicabilité :

      immédiate

      Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse.

    • 6 U 3/301 - Dossier de procédure du navire corsaire L'Argus. - 1812 - 1813
      Communicabilité :

      immédiate

      Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce de Grasse.

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