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Tribunaux de commerce

Présentation des notices

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  • 6 U 5 - Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. - 1863-1941
    Contexte : Tribunaux de commerce

    • 6 U 5/44 à 5/52 - Faillites et liquidations : dossiers. - 1905-1939
      Présentation du contenu :

      Les dossiers comportent nom, nature de l'activité, lieu d'exercice.

      Mode de classement :

      Classement alpha-chronologique. L'année indiquée est celle du jugement déclaratif de faillite ou de mise en liquidation.

      Mot(s) matière : SOCIETE-COMMERCIALE, FAILLITE, COMMERCE
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes.

      • 6 U 5/44 -
        Année 1905 :
        AUSSEL Barthélémy, cammionneur à Vallauris.
        AUSSEL Honoré, ferblantier à Vallauris.
        ...
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        1905-1907
        Mot(s) matière : SOCIETE-COMMERCIALE, FAILLITE, COMMERCE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. > Faillites et liquidations : dossiers.

      • 6 U 5/45 -
        Année 1908 :
        ANFOSSI Sylvain, limonadier-restaurateur à Antibes.
        BERTRAND Marius,...
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        1908-1908
        Mot(s) matière : SOCIETE-COMMERCIALE, FAILLITE, COMMERCE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. > Faillites et liquidations : dossiers.

      • 6 U 5/46 -
        Année 1909 :
        BARBERET Edmond, charcutier à Antibes.
        GOLETTO Michel, boulanger à Vallauris.
        ...
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        1909-1910
        Mot(s) matière : SOCIETE-COMMERCIALE, FAILLITE, COMMERCE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. > Faillites et liquidations : dossiers.

      • 6 U 5/47 -
        Année 1911 :
        AIGLIN Marius Charles, charcutier à Vallauris.
        ANDRE Julia et AUZIAS Marius,...
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        1911-1911
        Mot(s) matière : SOCIETE-COMMERCIALE, FAILLITE, COMMERCE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. > Faillites et liquidations : dossiers.

      • 6 U 5/48 -
        Année 1911 :
        KERTZSCHER frères et compagnie (société en nom collectif), fabricants d'acide...
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        1911-1911
        Mot(s) matière : SOCIETE-COMMERCIALE, FAILLITE, COMMERCE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. > Faillites et liquidations : dossiers.

      • 6 U 5/49 -
        Année 1912 :
        BAUSCHER Alexandre, café-glacier à Antibes.
        DUTTO Michel, laitier à...
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        1912-1912
        Mot(s) matière : SOCIETE-COMMERCIALE, FAILLITE, COMMERCE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. > Faillites et liquidations : dossiers.

      • 6 U 5/50 -
        Année 1913 :
        AIME Léon, marchand de vins à Cagnes-sur-Mer.
        BELTZ Georges, marchand de fleurs à...
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        1913-1913
        Mot(s) matière : SOCIETE-COMMERCIALE, FAILLITE, COMMERCE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. > Faillites et liquidations : dossiers.

      • 6 U 5/51 -
        Année 1923 :
        PANDOLPHI Ange, cordonnier à Cagnes-sur-Mer.
        Année 1925 :
        HULEN Théophile, agent...
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        1923-1928
        Mot(s) matière : SOCIETE-COMMERCIALE, FAILLITE, COMMERCE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. > Faillites et liquidations : dossiers.

      • 6 U 5/52 -
        Année 1931 :
        BEGUELY Emmanuel, horticulteur à Antibes.
        CONTESSO Gabriel, brasseur au Golfe-Juan.
        ...
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        1931-1939
        Mot(s) matière : SOCIETE-COMMERCIALE, FAILLITE, COMMERCE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Tribunaux de commerce > Fonds du tribunal de commerce d'Antibes. > Faillites et liquidations : dossiers.