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Cadastre. - Matrices.

Présentation des notices

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  • 3 P 32 à 35 - AIGLUN - 1843-1938
    Date : 1843-1938
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1939


    • 3 P 32 - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières - 1843 - 1913
      12 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      12 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIGLUN
      Date : 1843 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 32 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1843 - 1913
      559 vues - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      559 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 577
      Commune : AIGLUN
      Date : 1843 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 33 - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties - 1913 - 1938
      21 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      21 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIGLUN
      Date : 1913 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 33 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1938
      367 vues - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      367 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 377
      Commune : AIGLUN
      Date : 1913 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 34 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1881 - 1911
      12 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      12 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIGLUN
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 34 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1881 - 1911
      53 vues - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      53 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 105
      Commune : AIGLUN
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 35 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1911 - 1938
      16 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      16 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIGLUN
      Date : 1911 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 35 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1911 - 1938
      39 vues - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      39 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 78
      Commune : AIGLUN
      Date : 1911 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

  • 3 P 38 - AIROLE - 1915-1949
    Date : 1915-1949
    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour une recherche postérieure à 1947 concernant des biens italiens devenus français à cette date, il convient donc de se reporter aux documents cadastraux de la commune de Breil-sur-Roya.

    Histoire administrative :

    La commission de conciliation franco-italienne, instituée en application de l'article 83 du Traité de Paix du 10 février 1947 entre les puissances alliées et associées et l'Italie, a, le 9 octobre 1953, décidé de la répartition des biens des collectivités locales dont le territoire a été divisé par la frontière établie en vertu de l'article 2 du traité. Ainsi, la propriété des biens de la commune italienne d'Airole a été transférée à la commune de Breil-sur-Roya.


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