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Cadastre. - Matrices.

Présentation des notices

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  • 3 P 32 à 35 - AIGLUN - 1843-1938
    Date : 1843-1938
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1939


    • 3 P 32 - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières - 1843 - 1913
      12 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      12 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIGLUN
      Date : 1843 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 32 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1843 - 1913
      559 vues - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      559 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 577
      Commune : AIGLUN
      Date : 1843 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 33 - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties - 1913 - 1938
      21 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      21 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIGLUN
      Date : 1913 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 33 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1938
      367 vues - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      367 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 377
      Commune : AIGLUN
      Date : 1913 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 34 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1881 - 1911
      12 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      12 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIGLUN
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 34 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1881 - 1911
      53 vues - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      53 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 105
      Commune : AIGLUN
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 35 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1911 - 1938
      16 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      16 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIGLUN
      Date : 1911 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 35 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1911 - 1938
      39 vues - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      39 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 78
      Commune : AIGLUN
      Date : 1911 - 1938
      Type de document : matrice cadastrale

  • 3 P 38 - AIROLE - 1915-1949
    Date : 1915-1949
    Autres entrées à consulter ou sources complémentaires :

    Pour une recherche postérieure à 1947 concernant des biens italiens devenus français à cette date, il convient donc de se reporter aux documents cadastraux de la commune de Breil-sur-Roya.

    Histoire administrative :

    La commission de conciliation franco-italienne, instituée en application de l'article 83 du Traité de Paix du 10 février 1947 entre les puissances alliées et associées et l'Italie, a, le 9 octobre 1953, décidé de la répartition des biens des collectivités locales dont le territoire a été divisé par la frontière établie en vertu de l'article 2 du traité. Ainsi, la propriété des biens de la commune italienne d'Airole a été transférée à la commune de Breil-sur-Roya.


    • 3 P 38 - Registre delle partite, catasto dei terreni (Registre des comptes, cadastre non bâti) - 1915 - 1949
      5 vues - Registre delle partite, catasto dei terreni (Registre des comptes, cadastre non bâti) (ouvre la visionneuse)

      5 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AIROLE
      Date : 1915 - 1949
      Complément de lieu :

      Commune italienne

      Type de document : matrice cadastrale

  • 3 P 40 à 43 - AMIRAT - 1838-1937
    Date : 1838-1937
    Commentaires :

    Date de rénovation du cadastre : 1937


    • 3 P 40 - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières - 1838 - 1913
      12 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      12 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AMIRAT
      Date : 1838 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 40 - Matrice cadastrale des propriétés foncières - 1838 - 1913
      388 vues - Matrice cadastrale des propriétés foncières (ouvre la visionneuse)

      388 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 400
      Commune : AMIRAT
      Date : 1838 - 1913
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 41 - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties - 1913 - 1937
      20 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      20 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AMIRAT
      Date : 1913 - 1937
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 41 - Matrice cadastrale des propriétés non bâties - 1913 - 1937
      250 vues - Matrice cadastrale des propriétés non bâties (ouvre la visionneuse)

      250 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : folios 1 à 264
      Commune : AMIRAT
      Date : 1913 - 1937
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 42 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1881 - 1911
      8 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      8 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AMIRAT
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 42 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1881 - 1911
      33 vues - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      33 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 78
      Commune : AMIRAT
      Date : 1881 - 1911
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 43 - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties - 1911 - 1937
      11 vues - Table alphabétique de la matrice des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      11 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Commune : AMIRAT
      Date : 1911 - 1937
      Type de document : matrice cadastrale

    • 3 P 43 - Matrice cadastrale des propriétés bâties - 1911 - 1937
      25 vues - Matrice cadastrale des propriétés bâties (ouvre la visionneuse)

      25 vues

      Producteur : Service du cadastre
      Folio : cases 1 à 45
      Commune : AMIRAT
      Date : 1911 - 1937
      Type de document : matrice cadastrale

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