Présentation des notices

• E-dépôt 78 AA 1 à AA 10, BB 1 à BB 20, CC 1 à CC 36, DD 1 à DD 27, EE 1 à EE 8, FF 1 à FF 114, GG 1 à GG 4, GG 6 à GG 9, HH 1 à HH 2, II 1 à II 2 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1320-1792

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78)

  
  
  • E-dépôt 78 AA 1 à AA 10 - Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. - 1473-1775

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 78 AA 1 à AA 7 - Statuts de la commune. - 1473-1708

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

      
      
      • E-dépôt 78 AA 1 à AA 2 - Reconnaissance de la communauté de Lantosque du 14 mai 1473. - 1473-1473

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune.

        
        
        • E-dépôt 78 AA 1 -

          "Recognita communitatis Lantusce Commissaris extentarum et iuvium nobilum rusticorii ac...

          "Recognita communitatis Lantusce Commissaris extentarum et iuvium nobilum rusticorii ac mixtorum. 1473 - 14 May"). -

          1473-1473

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune. > Reconnaissance de la communauté de Lantosque du 14 mai 1473.

          
          
        • E-dépôt 78 AA 2 - Devant notaire. - 1473-1473

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune. > Reconnaissance de la communauté de Lantosque du 14 mai 1473.

          
          
      • E-dépôt 78 AA 3 à AA 4 - Capitulaires de Lantosque. - 1478-1708

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune.

        
        
        • E-dépôt 78 AA 3 - "Incipitur capitula loci de Lantusca" : texte original (25/09/1478). - 1478-1478

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          Importance matérielle : 1 cahier.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune. > Capitulaires de Lantosque.

          
          
        • E-dépôt 78 AA 4 - Copies de 1506, 1659-1670 et 1708. - 1506-1708

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          Importance matérielle : 3 cahiers.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune. > Capitulaires de Lantosque.

          
          
      • E-dépôt 78 AA 5 - Reconnaissance de la communauté de Lantosque : copie du texte de 1473 (04/03/1559). - 1559-1559

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        Importance matérielle : Parchemin.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune.

        
        
      • E-dépôt 78 AA 6 -

        Privilèges avec la Viguerie de Sospel, suivis des instruments de transaction avec ladite...

        Privilèges avec la Viguerie de Sospel, suivis des instruments de transaction avec ladite Viguerie (17 octobre 1388) : copie de l'original devant le notaire Millonis. Photographie et traduction, par Charles Février, du parchemin original des statuts de Lantosque de 1348 à 1391 : supplément édité par le "Journal de la Corniche" vers 1910. -

        1583-1595

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        Importance matérielle : 2 pièces.

        Nom de personne :

        FÉVRIER Charles

        ,

        MILLONIS (Notaire)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune.

        
        
      • E-dépôt 78 AA 7 -

        Détermination des droits et servitudes de passage de la commune : convention devant la Viguerie...

        Détermination des droits et servitudes de passage de la commune : convention devant la Viguerie de Sospel avec copies d'actes depuis 1497. -

        1660-1660

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        Importance matérielle : 1 cahier.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Statuts de la commune.

        
        
    • E-dépôt 78 AA 8 à AA 9 - Actes du pouvoir central. - 1733-1775

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.

      
      
      • E-dépôt 78 AA 8 -

        Instructions de l'Intendance de Turin sur l'exécution de l'édit royal du 29 avril 1733 relatif à...

        Instructions de l'Intendance de Turin sur l'exécution de l'édit royal du 29 avril 1733 relatif à la réforme de l'administration communale. -

        1733-1733

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        Importance matérielle : Cahier.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Actes du pouvoir central.

        
        
      • E-dépôt 78 AA 9 -

        Patente royale du 6 juin 1775 portant règlement des administrations publiques dans les états...

        Patente royale du 6 juin 1775 portant règlement des administrations publiques dans les états royaux. -

        1775-1775

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        Importance matérielle : 1 registre.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale. > Actes du pouvoir central.

        
        
    • E-dépôt 78 AA 10 -

      Actes du pouvoir provincial : circulaires du Sénat de Nice relatives à l'administration...

      Actes du pouvoir provincial : circulaires du Sénat de Nice relatives à l'administration communale. -

      1770-1772

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      Importance matérielle : 3 pièces.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Lantosque (E-dépôt 78) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série AA. - Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale.