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Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice.

Présentation des notices

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  • 289 W 1 à 46, 1164 W 1 à 57, 1408 W 1 à 24, 1493 W 1 à 87, 2682 W 1 à 87 - Parquet. - 1938-2017
    Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice.

    • 1334 W 1 à 18, 1492 W 8 à 77, 79 à 108, 2132 W 1 à 12, 2332 W 1 à 2, 2641 W 33 à 39, 159 W 54 à 56, 59 à 67, 73 à 74 - Administration, contrôle et surveillance. - 1940-2011
      Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet.

      • 159 W 60 à 67 - Syndicats professionnels. - Dépôt des statuts, enquêtes. - 1940-1957
        Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance.

        • 159 W 60 - 1940-1941. - 1940-1941
          Mot(s) matière : GUERRE, CONDITIONS-DU-TRAVAIL, ENREGISTREMENT-JUDICIAIRE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Syndicats professionnels. - Dépôt des statuts, enquêtes.

        • 159 W 61 - 1941-1942. - 1941-1942
          Mot(s) matière : GUERRE, CONDITIONS-DU-TRAVAIL, ENREGISTREMENT-JUDICIAIRE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Syndicats professionnels. - Dépôt des statuts, enquêtes.

        • 159 W 62 - 1943-1945. - 1943-1945
          Mot(s) matière : GUERRE, CONDITIONS-DU-TRAVAIL, ENREGISTREMENT-JUDICIAIRE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Syndicats professionnels. - Dépôt des statuts, enquêtes.

        • 159 W 63 - 1946-1948. - 1946-1948
          Mot(s) matière : GUERRE, CONDITIONS-DU-TRAVAIL, ENREGISTREMENT-JUDICIAIRE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Syndicats professionnels. - Dépôt des statuts, enquêtes.

        • 159 W 64 - 1950-1951. - 1950-1951
          Mot(s) matière : GUERRE, CONDITIONS-DU-TRAVAIL, ENREGISTREMENT-JUDICIAIRE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Syndicats professionnels. - Dépôt des statuts, enquêtes.

        • 159 W 65 - 1952-1953. - 1952-1953
          Mot(s) matière : GUERRE, CONDITIONS-DU-TRAVAIL, ENREGISTREMENT-JUDICIAIRE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Syndicats professionnels. - Dépôt des statuts, enquêtes.

        • 159 W 66 - 1954-1955. - 1954-1955
          Mot(s) matière : GUERRE, CONDITIONS-DU-TRAVAIL, ENREGISTREMENT-JUDICIAIRE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Syndicats professionnels. - Dépôt des statuts, enquêtes.

        • 159 W 67 - 1956-1957. - 1956-1957
          Mot(s) matière : GUERRE, CONDITIONS-DU-TRAVAIL, ENREGISTREMENT-JUDICIAIRE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Syndicats professionnels. - Dépôt des statuts, enquêtes.

      • 159 W 73 à 74 - Déclarations de perte de pièces d'identité. - 1942-1943
        Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance.

        • 159 W 73 - 1942. - 1942-1942
          Mot(s) matière : POLICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Déclarations de perte de pièces d'identité.

        • 159 W 74 - 1943. - 1943-1943
          Mot(s) matière : POLICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Déclarations de perte de pièces d'identité.

      • 159 W 54 à 56 - Presse et enseignement : déclarations. - 1940-1958
        Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance.

        • 159 W 54 - Surveillance administrative de la presse et de l'enseignement :déclarations et enquêtes. - 1940-1945
          Mot(s) matière : GUERRE, CENSURE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Presse et enseignement : déclarations.

        • 159 W 55 - 1946-1953. - 1946-1953
          Mot(s) matière : GUERRE, CENSURE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Presse et enseignement : déclarations.

        • 159 W 56 - 1954-1958. - 1954-1958
          Mot(s) matière : GUERRE, CENSURE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Presse et enseignement : déclarations.

      • 1492 W 79 - Clercs d'huissier. - 2002-2004
        Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance.

        • 1492 W 79 -
          Dossiers individuels des habilitations des clercs d'huissier (avec prestations de serment),...Ouvrir le détail
          2002-2004
          Mot(s) matière : ORGANISATION-JUDICIAIRE, OFFICIER-MINISTERIEL, HUISSIER-DE-JUSTICE
          Communicabilité :

          75 ans

          Contexte : Répertoire méthodique - Tribunal de grande instance de Nice. > Parquet. > Administration, contrôle et surveillance. > Clercs d'huissier.

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