Notice descriptive

E-dépôt 64 1 N 5 - Adjudication des herbages communaux : instructions, délibérations, procès-verbaux. - An IX-1814

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Fonds d'archives de la commune de Coursegoules (E-dépôt 64) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux. > Produits des terrains communaux.