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Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

Présentation des notices

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  • 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867
    Présentation du producteur : Intendance générale de Nice
    Lieu : TORINO
    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

    • 1 FS 282 à 313 - Contentieux administratif et conseil d'intendance puis de gouvernement. - 1814-1860
      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

      • 1 FS 284 à 313 - Conseil d'intendance puis de gouvernement. - 1837-1860
        Lieu : SAN REMO, ONEGLIA
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Contentieux administratif et conseil d'intendance puis de gouvernement.

        • 1 FS 285 à 289 - Délibérations et décrets du conseil d'intendance de la Division de Nice (lettre B). - 1843-1859
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Contentieux administratif et conseil d'intendance puis de gouvernement. > Conseil d'intendance puis de gouvernement.

          • 1 FS 285 - 24 mars 1843 - 29 septembre 1846. - 24/03/1843-29/09/1846
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Contentieux administratif et conseil d'intendance puis de gouvernement. > Conseil d'intendance puis de gouvernement. > Délibérations et décrets du conseil d'intendance de la Division de Nice (lettre B).

          • 1 FS 286 - 13 octobre 1846 - 24 septembre 1851. - 13/10/1846-24/09/1851
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Contentieux administratif et conseil d'intendance puis de gouvernement. > Conseil d'intendance puis de gouvernement. > Délibérations et décrets du conseil d'intendance de la Division de Nice (lettre B).

          • 1 FS 287 - 10 octobre 1851 - 28 novembre 1854. - 10/10/1851-28/11/1854
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Contentieux administratif et conseil d'intendance puis de gouvernement. > Conseil d'intendance puis de gouvernement. > Délibérations et décrets du conseil d'intendance de la Division de Nice (lettre B).

          • 1 FS 288 - 1er décembre 1854 - 31 juillet 1858. - 01/12/1854-31/07/1858
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Contentieux administratif et conseil d'intendance puis de gouvernement. > Conseil d'intendance puis de gouvernement. > Délibérations et décrets du conseil d'intendance de la Division de Nice (lettre B).

          • 1 FS 289 - 1er août 1858 - 31 décembre 1859. - 01/08/1858-1859
            Importance matérielle : 1 registre
            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Contentieux administratif et conseil d'intendance puis de gouvernement. > Conseil d'intendance puis de gouvernement. > Délibérations et décrets du conseil d'intendance de la Division de Nice (lettre B).