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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2750 W 615 à 650 - Marchés de travaux. - 1980-2007
    Evaluation, tri et sort final :

    immédiate

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2750 W 615 à 616 - Code des marchés publics et documentation. - 1993 - 2000
      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux.

      • 2750 W 615 - 1993-2000. - -
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Code des marchés publics et documentation.

      • 2750 W 616 - 1993-2000. - -
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Code des marchés publics et documentation.

    • 2750 W 617 à 618 - Tronçon de gare de la Tinée à Entrevaux. - 1994 - 1995
      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux.

      • 2750 W 617 - 1994-1995. - -
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Tronçon de gare de la Tinée à Entrevaux.

      • 2750 W 618 - 1994-1995. - -
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Tronçon de gare de la Tinée à Entrevaux.

    • 2750 W 619 à 620 - Gare de la Tinée. - 1994 - 1994
      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux.

    • 2750 W 621 à 635 - Route nationale 202 (RN 202). - 1992-1995
      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux.

      • 2750 W 621 à 623 - Crue du Var. - 1994-1995
        Evaluation, tri et sort final :

        immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202).

        • 2750 W 621 - 1994-1995. - 1994 - 1995
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202). > Crue du Var.

        • 2750 W 622 - 1994-1995. - 1994 - 1995
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202). > Crue du Var.

        • 2750 W 623 - 1994-1995. - 1994 - 1995
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202). > Crue du Var.

      • 2750 W 624 à 628 - Commune de Puget-Théniers. - 1992-1995
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202).

        • 2750 W 624 - 1992. - 1992 - 1992
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202). > Commune de Puget-Théniers.

        • 2750 W 625 - 1992. - 1992 - 1992
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202). > Commune de Puget-Théniers.

        • 2750 W 626 - 1992. - 1992 - 1992
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202). > Commune de Puget-Théniers.

        • 2750 W 627 - Intempéries 1994-1995. - 1994 - 1995
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202). > Commune de Puget-Théniers.

        • 2750 W 628 - Intempéries 1994-1995. - 1994 - 1995
          Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202). > Commune de Puget-Théniers.

      • 2750 W 629 - 1994-1995. - 1994 - 1995
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202).

      • 2750 W 630 - 1994-1995. - 1994 - 1995
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202).

      • 2750 W 631 - 1994. - 1994 - 1994
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202).

      • 2750 W 632 - 1994. - 1994 - 1994
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202).

      • 2750 W 633 - 1994. - 1994 - 1994
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202).

      • 2750 W 634 - 1994. - 1994 - 1994
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202).

      • 2750 W 635 - 1994. - 1994 - 1994
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Route nationale 202 (RN 202).

    • 2750 W 636 à 639 - Tunnel de Tende. - 2007 - 2007
      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux.

    • 2750 W 640 à 642 - EDF SDEG (Electricité de France/Syndicat départemental d'électricité et de gaz. - 2003 - 2004
      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux.

      • 2750 W 640 - 2003-2004. - -
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > EDF SDEG (Electricité de France/Syndicat départemental d'électricité et de gaz.

      • 2750 W 641 - 2003-2004. - -
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > EDF SDEG (Electricité de France/Syndicat départemental d'électricité et de gaz.

      • 2750 W 642 - 2003-2004. - -
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > EDF SDEG (Electricité de France/Syndicat départemental d'électricité et de gaz.

    • 2750 W 643 à 644 - Gendarmerie de Puget-Théniers. - 2007 - 2007
      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux.

      • 2750 W 643 - 2007. - -
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Gendarmerie de Puget-Théniers.

      • 2750 W 644 - 2007. - -
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > Gendarmerie de Puget-Théniers.

    • 2750 W 645 à 650 - SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie. - 1980-2004
      Présentation du contenu :

      A noter, l'article 2750W 649 concerne le syndicat départemental d'électricité et de gaz.

      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux.

      • 2750 W 645 - 2004. - 2004 - 2004
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie.

      • 2750 W 646 - 1998. - 1998 - 1998
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie.

      • 2750 W 647 - 1998-2001. - 1998 - 2001
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie.

      • 2750 W 648 - 1998. - 1998 - 1998
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie.

      • 2750 W 649 - EDF SDEG (Electricité de France/Syndicat départemental d'électricité et de gaz). - 1980 - 2002
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie.

      • 2750 W 650 - 1998. - 1998 - 1998
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie.