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Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

Présentation des notices

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  • 2750 W 615 à 650 - Marchés de travaux. - 1980-2007
    Evaluation, tri et sort final :

    immédiate

    Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage

    • 2750 W 645 à 650 - SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie. - 1980-2004
      Présentation du contenu :

      A noter, l'article 2750W 649 concerne le syndicat départemental d'électricité et de gaz.

      Evaluation, tri et sort final :

      immédiate

      Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux.

      • 2750 W 647 - 1998-2001. - 1998 - 2001
        Contexte : Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service aménagement urbanisme et paysage > Marchés de travaux. > SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) de la Vésubie.