Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

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  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

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    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861

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        Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO

        Nom de personne :

        VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

        
        
        • 2 FS 536 à 540 - Administration de la justice. - 1817-1860

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          Lieu : SAINT-DALMAS-LE-SELVAGE, BORDIGHERA, ASPREMONT, LANTOSQUE, UTELLE, AIROLE, VENTIMIGLIA, CASTELFRANCO, GILETTE, BUSSANA, TAGGIA

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

          
          
          • 2 FS 538 -

            Injures et menaces à l'encontre des autorités municipales à Breil, Valloria et Pieve, résistance...

            Injures et menaces à l'encontre des autorités municipales à Breil, Valloria et Pieve, résistance à la justice et outrages à carabiniers à Fontan, Taggia (ainsi que dégradation d'édifice public) et Nice (ainsi que subornation de témoins et faux témoignage) (5 janvier 1855 - 31 janvier 1860), 6 dossiers.
            Aide apportée à une personne recherchée en fuite à Tende (9 décembre 1817), 1 dossier.
            Évasions, tentatives et complicité d'évasion des prisons de Ceriana, Ventimiglia (Vintimille), San Remo, Sospel (ainsi que vol de lingerie), Tende (ainsi que vol de comestibles et tissus) et durant le transfert d'un inculpé entre Saint-Martin-Lantosque et L'Escarène (12 décembre 1817 - 16 octobre 1821), 7 dossiers. -

            09/12/1817-31/01/1860

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            • Réserver en salle

            Lieu : BREIL-SUR-ROYA, VALLORIA, FONTAN, PIEVE, TAGGIA, NICE, TENDE, CERIANA, VENTIMIGLIA, SAN REMO, SAINT-MARTIN-VESUBIE, ESCARENE (L'), SOSPEL

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Administration de la justice.