Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO

        Nom de personne :

        VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

        
        
        • 2 FS 559 à 560 - Commerce. - 1819-1860

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur

          Lieu : MARSEILLE, NICE, PORTO MAURIZIO

          Nom de personne :

          MOISE Abramo

          ,

          MOISE Azaria

          ,

          MOISE Enoch Elia

          ,

          DUGON Antoine

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

          
          
          • 2 FS 559 -

            Banqueroute frauduleuse d'un vermicellier de Porto Maurizio (Port-Maurice) (11 mai 1819), 1...

            Banqueroute frauduleuse d'un vermicellier de Porto Maurizio (Port-Maurice) (11 mai 1819), 1 dossier.
            Banqueroute frauduleuse d'un boulanger à Porto Maurizio (Port-Maurice), contenant en particulier l'inventaire des biens de la commerçante (3 avril 1821), 1 dossier.
            Banqueroute frauduleuse de la société commerciale " Abramo Moise ", installée à Nice, contenant l'affiche de la sentence du sénat condamnant Azaria et Enoch-Elia Moise (23 août 1822), 1 dossier.
            Baraterie commise par le capitaine du navire français " La Résolution ", parti du port Lympia de Nice à destination de Marseille, contenant en particulier l'affiche déclarant la faillite du négociant Antoine Dugon prononcée par le tribunal de commerce de Marseille (29 mars 1825), 1 dossier.
            Faillite frauduleuse d'un vermicellier de Porto Maurizio (Port-Maurice) (28 juin 1827), 1 dossier. -

            11/05/1819-28/06/1827

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur
            • Réserver en salle

            Lieu : MARSEILLE, NICE, PORTO MAURIZIO

            Nom de personne :

            MOISE Abramo

            ,

            MOISE Azaria

            ,

            MOISE Enoch Elia

            ,

            DUGON Antoine

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Commerce.