Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO

        Nom de personne :

        VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

        
        
        • 2 FS 581 à 589 - Ordre public. - 1814-1860

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur

          Lieu : CLANS, MARSEILLE, PIGNA, THIERY, CERIANA, BELVEDERE, ROQUEBILLIERE, VILLAVIANI, VILLAGUARDIA, NICE

          Nom de personne :

          RICHELMI Bernardino

          ,

          RICHELMI Giambattista

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

          
          
          • 2 FS 585 à 586 - Port et détention d'arme prohibée. - 1819-1847

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur

            Lieu : NICE, DOLCEDO, DIANO CASTELLO, TORRE PAPONI, PEILLE, MARO CASTELLO, SAN REMO, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, PIEVE, TENDE, BRIGUE (LA), CERIANA

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Ordre public.

            
            
            • 2 FS 585 -

              Port et détention d'arme prohibée à Nice, Dolcedo, Diano Castello, Torre Paponi, Peille, Maro...

              Port et détention d'arme prohibée à Nice, Dolcedo, Diano Castello, Torre Paponi, Peille, Maro Castello, San Remo (ainsi que pratique scandaleuse), à Saint-Etienne, Pieve, Tende, La Brigue et Ceriana (1er février 1819 - 19 août 1823), 14 dossiers. -

              01/02/1819-19/08/1823

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Lieu : NICE, DOLCEDO, DIANO CASTELLO, TORRE PAPONI, PEILLE, MARO CASTELLO, SAN REMO, SAINT-ETIENNE-DE-TINEE, PIEVE, TENDE, BRIGUE (LA), CERIANA

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Ordre public. > Port et détention d'arme prohibée.

              
              
            • 2 FS 586 -

              Port et détention d'arme prohibée à Riva Faraldi, Belvédère, L'Escarène, Nice, Puget-Théniers...

              Port et détention d'arme prohibée à Riva Faraldi, Belvédère, L'Escarène, Nice, Puget-Théniers (ainsi qu'escroquerie, tentative de vol et pratique scandaleuse), à Roquebillière, Guillaumes, Levens, Ceriana, Peille et à Pierrefeu (ainsi que contravention au règlement sur la chasse) (2 octobre 1824 - 10 septembre 1847), 12 dossiers.
              Jeux interdits à Diano Marina (ainsi qu'injures et libelle diffamatoire adressé à un juge) et à Oneglia (Oneille) (5 mars-16 avril 1828), 2 dossiers. -

              02/10/1824-10/09/1847

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Lieu : RIVA, BELVEDERE, ESCARENE (L'), NICE, PUGET-THENIERS, ENTRAUNES, ROQUEBILLIERE, GUILLAUMES, LEVENS, PEILLE, PIERREFEU, DIANO MARINA, ONEGLIA, CERIANA

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Ordre public. > Port et détention d'arme prohibée.