Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

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  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

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    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861

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        Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO

        Nom de personne :

        VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

        
        
        • 2 FS 581 à 589 - Ordre public. - 1814-1860

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          Lieu : CLANS, MARSEILLE, PIGNA, THIERY, CERIANA, BELVEDERE, ROQUEBILLIERE, VILLAVIANI, VILLAGUARDIA, NICE

          Nom de personne :

          RICHELMI Bernardino

          ,

          RICHELMI Giambattista

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

          
          
          • 2 FS 587 à 589 - Usure. - 1815-1842

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            Lieu : SAN REMO, PERINALDO, LANTOSQUE, NICE, SIGALE, ROQUESTERON, CUEBRIS, PIERREFEU

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Ordre public.

            
            
            • 2 FS 588 -

              Prêt sur gage à Roquesteron, Nice et Bordighera (30 avril 1833 - 27 décembre 1834), 3 dossiers.
              ...

              Prêt sur gage à Roquesteron, Nice et Bordighera (30 avril 1833 - 27 décembre 1834), 3 dossiers.
              Usure pratiquée par le médecin Giovanni Antonio Rodi, altération d'actes, malversations commises lors de ses fonctions de maire, exercice illégal de la chirurgie ayant entraîné la mort d'un patient à Badalucco (17 mai 1836), 1 dossier en 3 volumes et 3 cahiers. -

              30/04/1833-17/05/1836

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              • Réserver en salle

              Lieu : ROQUESTERON, NICE, BORDIGHERA, BADALUCCO

              Nom de personne :

              RODI Giovanni Antonio

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Ordre public. > Usure.