Présentation des notices

• 2 FS 1 à 31, 32/1 à 32/7, 33 à 931 - Fonds du Sénat de Nice. - 1791-1861

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Nom de personne :

  CHARLES FÉLIX (roi de Sardaigne)

  ,

  FOIX Anna Luisa (comtesse de)

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Sénat de Nice

  
  
  • 2 FS 57 à 912 - Affaires judiciaires. - 1814-1861

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Lieu : SOSPEL, NICE, PORTO MAURIZIO, PRELÀ, SANTO STEFANO AL MARE

    Nom de personne :

    BORRIGLIONE Francesco Imperiale

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice.

    
    
    • 2 FS 526 à 912 - Justice pénale. - 1814-1861

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires.

      
      
      • 2 FS 530 à 863 - Procédures. - 1814-1861

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Lieu : FONTAN, SAN REMO, CAMPOROSSO, ASPREMONT, GILETTE, SALUZZO, SOSPEL, NICE, RANZO, VESSALICO, SAN BARTOLOMEO DEL CERVO, UTELLE, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), MUZIO

        Nom de personne :

        VICTOR EMMANUEL 1er (roi de Sardaigne)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale.

        
        
        • 2 FS 590 à 601 - Famille. - 1814-1855

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur

          Lieu : BONSON, RIVA, ENTRAUNES, MASSOINS, VENTIMIGLIA, PORTO MAURIZIO, LINGUEGLIETTA, CROIX-SUR-ROUDOULE (LA), VALLEBONA, MALAUSSENE, VILLARS-SUR-VAR, CENOVA, NICE, DRAGUIGNAN

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures.

          
          
          • 2 FS 591 à 597 - Viols, tentatives de viol et rapts. - 1814-1855

            • Voir l'analyse
            • Ajouter au classeur

            Lieu : NICE, CASTELLARO, LANTOSQUE, PEILLE, TENDE, LEVENS, DRAP, ESCARENE (L'), TAGGIA, PORTO MAURIZIO, CASTELLAR

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Famille.

            
            
            • 2 FS 591 -

              Viol et tentative de viol de fillettes et jeunes filles à Nice, Castellaro, Lantosque, Peille,...

              Viol et tentative de viol de fillettes et jeunes filles à Nice, Castellaro, Lantosque, Peille, Tende, Levens, Drap (et tentative d'étouffement de l'affaire par le juge du mandement de L'Escarène), Taggia, Porto Maurizio (Port-Maurice) et Castellar (ainsi que rapt) (5 décembre 1814 - 19 novembre 1821), 12 dossiers. -

              05/12/1814-19/11/1821

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Lieu : NICE, CASTELLARO, LANTOSQUE, PEILLE, TENDE, LEVENS, DRAP, ESCARENE (L'), TAGGIA, PORTO MAURIZIO, CASTELLAR

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Famille. > Viols, tentatives de viol et rapts.

              
              
            • 2 FS 592 -

              Viol et tentative de viol de jeunes filles à Poggio, Sauze, Calderara (et tentative...

              Viol et tentative de viol de jeunes filles à Poggio, Sauze, Calderara (et tentative d'avortement), Porto Maurizio (Port-Maurice) (et blasphèmes), Bordighera, Cipressa (ainsi qu'avortements) et Buggio (ainsi que tentative d'avortement) (18 décembre 1821 - 11 février 1826), 7 dossiers. -

              18/12/1821-11/02/1826

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Lieu : POGGIO, SAUZE, CALDERARA, PORTO MAURIZIO, BORDIGHERA, CIPRESSA, BUGGIO

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Famille. > Viols, tentatives de viol et rapts.

              
              
            • 2 FS 593 -

              Viol et tentative de viol de fillettes et jeunes filles à Badalucco, Baiardo, Nice,...

              Viol et tentative de viol de fillettes et jeunes filles à Badalucco, Baiardo, Nice, Villefranche, San Remo, Levens, Conio, Camporosso et Entraunes (25 novembre 1825 - 25 février 1831), 12 dossiers. -

              25/11/1825-25/02/1831

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Lieu : ENTRAUNES, NICE, CAMPOROSSO, CONIO, LEVENS, SAN REMO, VILLEFRANCHE-SUR-MER, BAIARDO, BADALUCCO

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Famille. > Viols, tentatives de viol et rapts.

              
              
            • 2 FS 594 -

              Viol et tentative de viol de fillettes et jeunes femmes à Bordighera, Cuébris, Sigale, Sospel,...

              Viol et tentative de viol de fillettes et jeunes femmes à Bordighera, Cuébris, Sigale, Sospel, Verezzo près de San Remo, Porto Maurizio (Port-Maurice), Castellaro, Rocchetta, Touët-de-L'Escarène, Saint-Martin-Lantosque, Nice, Tende, Realdo près de La Brigue et Triora (2 juillet 1831 - 25 novembre 1836), 15 dossiers. -

              02/07/1831-25/11/1836

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Lieu : BORDIGHERA, CUEBRIS, SIGALE, SOSPEL, SAN REMO, PORTO MAURIZIO, CASTELLARO, ROCCHETTA NERVINA, ESCARENE (L'), SAINT-MARTIN-VESUBIE, NICE, TENDE, BRIGUE (LA), TRIORA

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Famille. > Viols, tentatives de viol et rapts.

              
              
            • 2 FS 595 -

              Viol et tentative de viol de fillettes et jeunes filles à Saorge, Montalto, Toudon, Cosio,...

              Viol et tentative de viol de fillettes et jeunes filles à Saorge, Montalto, Toudon, Cosio, Tende, Oneglia (Oneille), Puget-Théniers, Pontedassio, Nice, près de Porto Maurizio (Port-Maurice), La Turbie, L'Escarène et près de Saint-Martin du Var (20 janvier 1837 - 9 février 1839), 14 dossiers. -

              20/01/1837-09/02/1839

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Lieu : SAORGE, MONTALTO, TOUDON, COSIO, TENDE, ONEGLIA, PUGET-THENIERS, PONTEDASSIO, NICE, PORTO MAURIZIO, TURBIE (LA), ESCARENE (L'), SAINT-MARTIN-DU-VAR

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Famille. > Viols, tentatives de viol et rapts.

              
              
            • 2 FS 596 -

              Viol et tentative de viol de fillettes et de jeunes femmes à Guillaumes, Saint-Martin...

              Viol et tentative de viol de fillettes et de jeunes femmes à Guillaumes, Saint-Martin d'Entraunes (et vol de lingerie, bétail, comestibles, bois ainsi que coups et blessures) (11 octobre -23 novembre 1839), 2 dossiers.
              Tentative de viol d'une jeune femme et coups et blessures à Breil, contenant une requête de l'inculpé au roi et les lettres patentes de Charles Albert de 1839 lui permettant de se défendre tout en restant en liberté (7 décembre 1839), 1 dossier.
              Viol sur une jeune fille commis à Pise par Antonio Dani de Pieve, majordome de la comtesse hollandaise Hooft Hasselaer, arrêté à Nice (4 août 1845), 1 dossier. -

              11/10/1839-04/08/1845

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Présentation du contenu :

              Le dossier du viol de la jeune fille à Pise comporte la procédure instruite tout d'abord dans le Grand-Duché de Toscane.

              Lieu : PIEVE, BREIL-SUR-ROYA, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, GUILLAUMES, PISA

              Nom de personne :

              CHARLES ALBERT (roi de Sardaigne)

              ,

              HOOFT HASSELAER

              ,

              DANI Antonio

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Famille. > Viols, tentatives de viol et rapts.

              
              
            • 2 FS 597 -

              Viol et tentative de viol de fillettes et jeunes femmes à Baiardo, Fanghetto près de Ventimiglia...

              Viol et tentative de viol de fillettes et jeunes femmes à Baiardo, Fanghetto près de Ventimiglia (Vintimille), Utelle, Tende, L'Escarène et Nice (4 septembre 1847 - 5 septembre 1855), 6 dossiers.
              Rapts de jeunes filles à Nice (10 novembre 1818 - 9 décembre 1837), 4 dossiers. -

              10/11/1818-05/09/1855

              • Voir l'analyse
              • Ajouter au classeur
              • Réserver en salle

              Présentation du contenu :

              Le dossier de tentative de viol sur une enfant à Nice du 5 septembre 1855 contient des documents concernant l'inculpé de 1870.

              Lieu : NICE, BAIARDO, VENTIMIGLIA, UTELLE, TENDE

              Communicabilité :

              Immédiate

              Contexte : Sénat de Nice > Fonds du Sénat de Nice. > Affaires judiciaires. > Justice pénale. > Procédures. > Famille. > Viols, tentatives de viol et rapts.