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Affiches de la période révolutionnaire (1790-1799).

Présentation des notices

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  • 3 AFF 7, 15, 616 - Biens ecclésiastiques - 1790-1790
    • 3 AFF 7 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 16 janvier 1790 prorogeant, jusqu'au 1er mars 1790, le délai pour la déclaration des biens ecclésiastiques. - (24/01/1790)
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    • 3 AFF 15 - Lettres Patentes royales portant sur l'exécution des décrets de l'Assemblée Nationale des 20 février, 19 et 20 mars 1790 relatifs aux biens et revenus des religieux et ecclésiastiques, tant personnels que ceux appartenant à leur communauté, congrégation ou ordre. - (26/03/1790)
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    • 3 AFF 616 - Lettres Patentes royales du 28 mai 1790 portant sur l'exécution du décret de l'Assemblée Nationale du 27 mai 1790 concernant les saisies et ventes, procédures relatifs aux biens ecclésiastiques ayant été déclarés à la disposition de la Nation. - (14/06/1790)
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