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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 3 1 à 53, 55 à 184 - Versement de l'étude Fossatti, à Nice. - 1819-1900
    Présentation du producteur : Etude Fossatti, Nice
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 06/04/1960

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 3 34 à 53, 55 - Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. - 1819-1866
      Présentation du producteur : MILON, Charles Amédée
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice.

      • 3 E 3 34 à 51 - Protocole. - 1853-1866
        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice.

        • 3 E 3 34 - 01/01/1853-30/06/1853. - 1853-30/06/1853
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 35 - 01/07/1853-31/12/1853. - 01/07/1853-1853
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 36 - 01/01/1854-30/06/1854. - 1854-30/06/1854
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 37 - 01/07/1854-31/12/1854. - 01/07/1854-1854
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 38 - 01/01/1855-30/06/1855. - 1855-30/06/1855
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 39 - 01/07/1855-31/12/1855. - 01/07/1855-1855
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 40 - 01/01/1856-30/06/1856. - 1856-30/06/1856
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 41 - 01/07/1856-31/12/1856. - 01/07/1856-1856
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 42 - 01/01/1857-30/06/1857. - 1857-30/06/1857
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 43 - 01/07/1857-31/12/1857. - 01/07/1857-1857
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 44 - 01/01/1858-30/06/1858. - 1858-30/06/1858
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 45 - 01/07/1858-31/12/1857. - 01/07/1858-1857
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 46 - 01/01/1859-31/12/1859. - 1859-1859
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 47 - 01/01/1860-31/07/1860. - 1860-31/07/1860
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Commentaire sur l'incommunicabilité :

          Après restauration

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 48 - 26/07/1860-31/12/1860. - 26/07/1860-1860
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 49 - 01/03/1863-31/12/1863. - 01/03/1863-1863
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 50 - 01/01/1864-31/12/1864. - 1864-1864
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

        • 3 E 3 51 - 01/01/1865-31/03/1866. - 1865-31/03/1866
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Protocole.

      • 3 E 3 52 à 53 - Quittances d'insinuation. - 1819-1854
        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice.

        • 3 E 3 52 - 01/01/1819-31/12/1830. - 1819-1830
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Quittances d'insinuation.

        • 3 E 3 53 - 01/01/1834-31/12/1854. - 1834-1854
          Lieu : NICE
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice. > Quittances d'insinuation.

      • 3 E 3 55 - Protêts. - 1822-1860
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Fossatti, à Nice. > Protocoles, quittances d'insinuation et protêts du notaire Charles Amédée Milon, à Nice.