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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 7 1 à 184 - Versement de l'étude Séassal, à Nice. - 1852-1899
    Présentation du producteur : Etude Séassal, Nice
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 29/05/1955

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 7 1 à 55 - Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice. - 1852-1877
      Présentation du producteur : MUAUX, François
      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice.

      • 3 E 7 1 - 01/12/1852-31/07/1854. - 01/12/1852-31/07/1854
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 2 - 01/08/1854-31/03/1855. - 01/08/1854-31/03/1855
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 3 - 01/04/1855-31/12/1855. - 01/04/1855-1855
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 4 - 01/01/1856-31/12/1856. - 1856-1856
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 5 - 01/01/1857-31/12/1857. - 1857-1857
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 6 - 01/01/1858-31/12/1858. - 1858-1858
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 7 - 01/01/1859-31/12/1859. - 1859-1859
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 8 - 01/01/1860-31/12/1860. - 1860-1860
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 9 - 01/01/1861-31/12/1861. - 1861-1861
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 10 - 01/01/1862-30/06/1862. - 1862-30/06/1862
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 11 - 01/07/1862-31/12/1862. - 01/07/1862-1862
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 12 - 01/01/1863-30/06/1863. - 1863-30/06/1863
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 13 - 01/07/1863-31/12/1863. - 01/07/1863-1863
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 14 - 01/01/1864-30/06/1864. - 1864-30/06/1864
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 15 - 01/07/1864-31/12/1864. - 01/07/1864-1864
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 16 - 01/01/1865-30/06/1865. - 1865-30/06/1865
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 17 - 01/07/1865-31/12/1865. - 01/07/1865-1865
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 18 - 01/01/1866-30/06/1866. - 1866-30/06/1866
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 19 - 01/07/1866-31/12/1866. - 01/07/1866-1866
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 20 - 01/01/1867-30/06/1867. - 1867-30/06/1867
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 21 - 01/07/1867-31/12/1867. - 01/07/1867-1867
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 22 - 01/01/1868-30/06/1868. - 1868-30/06/1868
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 23 - 01/07/1868-31/12/1868. - 01/07/1868-1868
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 24 - 01/01/1869-30/06/1869. - 1869-30/06/1869
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 25 - 01/07/1869-31/12/1869. - 01/07/1869-1869
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 26 - 01/01/1870-30/06/1870. - 1870-30/06/1870
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 27 - 01/07/1870-31/12/1870. - 01/07/1870-1870
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 28 - 01/01/1871-30/06/1871. - 1871-30/06/1871
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 29 - 01/07/1871-31/12/1871. - 01/07/1871-1871
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 30 - 01/01/1872-31/03/1872. - 1872-31/03/1872
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 31 - 01/04/1872-30/06/1872. - 01/04/1872-30/06/1872
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 32 - 01/07/1872-30/09/1872. - 01/07/1872-30/09/1872
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 33 - 01/10/1872-31/12/1872. - 01/10/1872-1872
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 34 - 01/01/1873-31/03/1873. - 1873-31/03/1873
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 35 - 01/04/1873-30/06/1873. - 01/04/1873-30/06/1873
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 36 - 01/07/1873-30/09/1873. - 01/07/1873-30/09/1873
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 37 - 01/10/1873-31/12/1873. - 01/10/1873-1873
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 38 - 01/01/1874-31/03/1874. - 1874-31/03/1874
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 39 - 01/04/1874-30/06/1874. - 01/04/1874-30/06/1874
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 40 - 01/07/1874-30/09/1874. - 01/07/1874-30/09/1874
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 41 - 01/10/1874-31/12/1874. - 01/10/1874-1874
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 42 - 01/01/1875-31/03/1875. - 1875-31/03/1875
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 43 - 01/04/1875-30/06/1875. - 01/04/1875-30/06/1875
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 44 - 01/07/1875-30/09/1875. - 01/07/1875-30/09/1875
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 45 - 01/10/1875-31/12/1875. - 01/10/1875-1875
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 46 - 01/01/1876-31/03/1876. - 1876-31/03/1876
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 47 - 01/04/1876-30/06/1876. - 01/04/1876-30/06/1876
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 48 - 01/07/1876-30/09/1876. - 01/07/1876-30/09/1876
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 49 - 01/10/1876-31/12/1876. - 01/10/1876-1876
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Commentaire sur l'incommunicabilité :

        Après restauration

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 50 - 01/01/1877-31/03/1877. - 1877-31/03/1877
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 51 - 01/09/1857-31/12/1858. - 01/09/1857-1858
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 52 - 01/01/1859-30/06/1859. - 1859-30/06/1859
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 53 - 01/07/1859-31/12/1859. - 01/07/1859-1859
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 54 - 01/01/1860-30/06/1860. - 1860-30/06/1860
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.

      • 3 E 7 55 - 01/07/1860-30/11/1860. - 01/07/1860-30/11/1860
        Lieu : NICE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Séassal, à Nice. > Protocoles et protêts du notaire François Muaux, à Nice.