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Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

Présentation des notices

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  • 3 E 22 1 à 105, 107 à 168 - Versement de l'étude Aubriot, à Sospel. - 1486-1860
    Présentation du producteur : Etude Aubriot, Sospel
    Modalités d'entrée :

    Date versement: 01/10/1949

    Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E)

    • 3 E 22 12 à 18 - Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Ange-Philibert Moschetti, à Moulinet. - 1765-1789
      Présentation du producteur : MOSCHETTI, Ange-Philibert
      Histoire administrative :

      Par délégation du préfet de Sospel et du baile de Moulinet.

      Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Aubriot, à Sospel.

      • 3 E 22 12 à 17 - Protocole. - 1765-1789
        Présentation du contenu :

        Protocole et actes judiciaires.

        Histoire administrative :

        Par délégation du préfet de Sospel et du baile de Moulinet.

        Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Aubriot, à Sospel. > Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Ange-Philibert Moschetti, à Moulinet.

        • 3 E 22 15 - 01/01/1779-31/12/1782. - 1779-1782
          Lieu : MOULINET
          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Instrument de recherche des versements d'archives notariales (3 E) > Versement de l'étude Aubriot, à Sospel. > Protocoles et quittances d'insinuation du notaire Ange-Philibert Moschetti, à Moulinet. > Protocole.