Présentation des notices

• 824 W 53 à 143 - Les ports maritimes de commerce (1939-1999). - 1939-1999

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  Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice.

  
  
  • 824 W 95 à 143 - Exploitation des ports (1940-1999). - 1940-1999

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    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999).

    
    
    • 824 W 95 à 102 - Police et réglementation (1940-1996). - 1940-1996

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      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999).

      
      
      • 824 W 95 -

        Ports de Beaulieu-sur-Mer, Menton et Saint-Jean-Cap-Ferrat. Autorisations d'occupation...

        Ports de Beaulieu-sur-Mer, Menton et Saint-Jean-Cap-Ferrat. Autorisations d'occupation temporaire, notamment pour des grues, des stations d'essence, des ateliers de réparation de bateaux : arrêtés préfectoraux, arrêtés de 1931-1936 pour documentation, plans, photographies (1940-1979). -

        1940-1979

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        Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, CONSTRUCTION-NAVALE, HYDROCARBURE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996).

        
        
      • 824 W 96 à 99 - Port de Nice (1946-1993). - 1946-1993

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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996).

        
        
        • 824 W 96 -

          Autorisations d'occupation temporaire, notamment pour des clubs sportifs, des canalisations :...

          Autorisations d'occupation temporaire, notamment pour des clubs sportifs, des canalisations : plans, arrêtés préfectoraux, arrêtés de 1932-1937 pour documentation, photographies, correspondance (1946-1993). -

          1946-1993

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          Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, INSTALLATION-SPORTIVE, SPORT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996). > Port de Nice (1946-1993).

          
          
        • 824 W 97 -

          Autorisations de manifestations sportives et de fêtes, en particulier jeux "Intervilles", fête...

          Autorisations de manifestations sportives et de fêtes, en particulier jeux "Intervilles", fête de la mer, courses nautiques : arrêtés préfectoraux, décisions, plans, correspondance (1982-1993). -

          1982-1993

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          Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, SPORT, MANIFESTATION-SPORTIVE, CANALISATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996). > Port de Nice (1946-1993).

          
          
        • 824 W 98 -

          Circulation sur les quais ouest, quai Lunel, Papacino et Amiral Infernet. Élargissement des...

          Circulation sur les quais ouest, quai Lunel, Papacino et Amiral Infernet. Élargissement des quais et des voies d'accès : plans, procès-verbal de réunion, rapports de l'ingénieur, arrêtés préfectoraux, détail estimatif, devis, avis du service, photographies, procès-verbal d'essai de qualité du béton, cahier des clauses administratives et techniques, bordereau des prix, soumission, correspondance (1966-1974). -

          1966-1974

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          Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, RESEAU-ROUTIER, CIRCULATION-ROUTIERE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996). > Port de Nice (1946-1993).

          
          
        • 824 W 99 -

          Circulation et stationnement. Réglementation : schémas de circulation, plans, procès-verbaux de...

          Circulation et stationnement. Réglementation : schémas de circulation, plans, procès-verbaux de réunion des usagers du port, rapports de l'ingénieur, projets d'arrêtés préfectoraux, avis du service, photographies, correspondance (1956-1979). -

          1956-1979

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          Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, RESEAU-ROUTIER, CIRCULATION-ROUTIERE, AIRE-DE-STATIONNEMENT

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996). > Port de Nice (1946-1993).

          
          
      • 824 W 100 à 102 - Villefranche-sur-Mer, port de la Darse (1940-1996). - 1940-1996

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        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996).

        
        
        • 824 W 100 -

          Appontements. Généralités : plans, documentation, rapports de l'ingénieur (1961-1966). Amicale...

          Appontements. Généralités : plans, documentation, rapports de l'ingénieur (1961-1966). Amicale des Plaisanciers, autorisations d'occupation temporaire : plans, arrêtés préfectoraux, détail estimatif, rapports de l'ingénieur (1962-1967). -

          1961-1967

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          Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, SPORT, ASSOCIATION-SPORTIVE, INSTALLATION-SPORTIVE, OCCUPATION-TEMPORAIRE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996). > Villefranche-sur-Mer, port de la Darse (1940-1996).

          
          
        • 824 W 101 -

          Appontements des clubs de la voile et club motonautique. Autorisations d'occupation temporaire,...

          Appontements des clubs de la voile et club motonautique. Autorisations d'occupation temporaire, concession et aménagement de l'avant-port par le club motonautique : arrêtés préfectoraux, plans, cahier des charges, décompte général, rapports de l'ingénieur, devis, détail estimatif, correspondance (1961-1968). -

          1961-1968

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          Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, SPORT, ASSOCIATION-SPORTIVE, INSTALLATION-SPORTIVE, OCCUPATION-TEMPORAIRE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996). > Villefranche-sur-Mer, port de la Darse (1940-1996).

          
          
        • 824 W 102 -

          Autorisations d'occupation diverses pour des bâtiments et des canalisations, notamment pour la...

          Autorisations d'occupation diverses pour des bâtiments et des canalisations, notamment pour la caserne Nicolas affectée au centre industriel et naval de l'Éducation nationale : arrêtés préfectoraux, levés bathymétriques, arrêtés de 1932-1939 pour documentation, plans, rapports de l'ingénieur, correspondance (1940-1996). -

          1940-1996

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          Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, CANALISATION, BATIMENT-INDUSTRIEL, EDUCATION

          Communicabilité :

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          Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996). > Villefranche-sur-Mer, port de la Darse (1940-1996).