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Cote complémentaire : HH6
Cote de reproduction : FRAD006_E002_HH006_A_001
Date de l'acte : 26/09/1777
Sigillant : Victor Amédée III, roi de Sardaigne, de Chypre et de Jérusalem
Lieu : MONCALIERI (ITALIE
Catégorie du sigilant : Souverains
Mode d'apposition : Pendant sur cordon bleu dans une boîte en étain avec couvercle
Dimensions : 75
Analyse : Lettres-patentes de Victor-Amédée III, duc de Savoie, autorisant la commune de Roquebillière à tenir deux foires annuelles les 10 octobre et 25 novembre avec autorisation de les prolonger d'un jour si elles tombent un dimanche ou un jour férié.
Observations : Blason de type armorial : écu rond, écartelé, (armoiries de Sardaigne et croix de Savoie brochant sur le tout), deux lions lampassés en tenants, timbré d'une couronne fermée, sous un dais.
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Autre incommunicabilité : Numérisé