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Armoiries dans les Alpes-Maritimes

Présentation des notices

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  • H 363 - François Ier roi de France, à Aix (Parlement de Provence ?)
    1 vue - François Ier roi de France, à Aix (Parlement de Provence ?) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Cote complémentaire : Document de 1539
    Cote de reproduction : FRAD006_H_0363_A_002
    Date de l'acte : 04/11/1539
    Période : XVIe siècle
    Sigillant : François Ier roi de France, à Aix (Parlement de Provence ?)
    Catégorie du sigilant : Souverains
    Mode d'apposition : Sceau fragmentaire pendant sur simple queue
    Légende :

    Illisible.

    Analyse :

    Lettres royaux autorisant le monastère à vendre, pour subvenir à ses besoins, une terre sise à Draguignan, lieu dit Notre-Dame de Bellient, terre qui faisait l'objet d'un procès entre ledit monastère et André, dit Miralhet de Riez (1539).

    Observations :

    Sceau de type armorial. Revers : écu à trois fleurs de lys devant un ange tenant un oiseau.

    Autre incommunicabilité :

    Numérisé