H 761 - Louis XV, "roi de France et de Navarre, comte de Provence, Forqualquier, terres adjacentes"

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Cote complémentaire : Document copié de 1760
Cote de reproduction : FRAD006_H_0761_A_001
Date de l'acte : 01/01/1760
Période : XVIIIe siècle
Sigillant : Louis XV, "roi de France et de Navarre, comte de Provence, Forqualquier, terres adjacentes"
Lieu : VERSAILLES
Catégorie du sigilant : Souverains
Mode d'apposition : sur lacs de soie vert et rose
Dimensions : 85x95
Analyse : Lettres patentes supprimantes titres des prieurés de Notre-Dame de Bosco de la Napoule, de Saint-Anne et de Saint- Martin de Vallauris et unissant lesdits prieurés à ladite mense (1760).
Observations : Sceau fragmentaire. Avers : roi en majesté tenant la main de justice, surmonté d'un dais porté par des anges. Présence d'un revers.
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Note : Un autre sceau plus petit est apprendu à cet acte
Autre incommunicabilité : Numérisé