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Armoiries dans les Alpes-Maritimes

Présentation des notices

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  • E-dépôt 45 67 - Charles-Emmanuel III, duc de Savoie, roi de Sardaigne
    1 vue - Charles-Emmanuel III, duc de Savoie, roi de Sardaigne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Cote complémentaire : HH013
    Cote de reproduction : 9 PH 208
    Date de l'acte : 01/01/1770
    Sigillant : Charles-Emmanuel III, duc de Savoie, roi de Sardaigne
    Catégorie du sigilant : Souverains
    Légende :

    présente.

    Analyse :

    Création de deux foires à Puget-Théniers, l'une le 25 avril, l'autre le 18 octobre, ainsi qu'un jour de marché le 11 de chaque mois.- Ordonnance royale de CHARLES-EMMANUEL III, duc de Savoie, manifeste de la Chambre des Comptes, supplique de la communauté, quittance du trésorier royal (1770).

    Observations :

    Type armorial à écu rond accosté de deux lions en tenants sous un dais.

    Note :

    avll

    Autre incommunicabilité :

    Numérisé