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Armoiries dans les Alpes-Maritimes

Présentation des notices

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  • H 39 - François Ier roi de France
    1 vue  - François Ier roi de France (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Cote complémentaire : Document du 2 mars 1542
    Cote de reproduction : FRAD006_H_0039_A_005
    Date de l'acte : 02/03/1542
    Période : XVIe siècle
    Sigillant : François Ier roi de France
    Catégorie du sigilant : Souverains
    Mode d'apposition : Pendant sur simple queue de parchemin
    Dimensions : 40
    Légende :

    Aucune.

    Analyse :

    Lettres d'ajournement pour le monastère, le maintenant dans ses droits de pêche, de chasse, etc., contre les communautés de Cannes et de Vallauris (2 mars 1542). - Commission du roi pour l'exécution desdites lettres (28 janvier 1547).

    Observations :

    Numéro d'ordre du sceau 2/3 : Sceau fragmentaire. Contre-sceau : ange ailé surmontant un blason à fleurs de lys.

    Le document est attaché avec un autre document scellé du roi Henri II daté du 28 janvier 1547 (avers : fragmentaire : écu à 3 fleurs de lys).

    Autre incommunicabilité :

    Numérisé