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Cote complémentaire : Toudon 13
Cote de reproduction : FRAD006_NI054_A_001
Date de l'acte : 09/03/1459
Sigillant : Louis Ier, duc de Savoie
Catégorie du sigilant : Noble
Mode d'apposition : cordon de soie vert, apposé sur repli ; dans boîte en bois brisée en 2
Dimensions : 59
Légende : SIGILLU LUDOVICI DUCIS SABA[ .]I[...]U[...]CRI ROMANI [...] PRINCIPIS VICARI P.
Analyse : Cession par le duc Louis Ier aux frères Riquier de tous droits sur la portion de Toudon acquise d'Emmanuel Chabaud.
Observations : Même sceau sous la cote : E 051/DD013, E002/001, ni mazzo 5 n°6.
Type armorial : heaume et cimier surmontant l'écu à la croix de Savoie.
Note : Publié dans le catalogue d'exposition "Trésors d'archives. Mille ans d'histoire", Nice, Archives départementales des Alpes-Maritimes, 2005 n°56 Publié dans Bompard (David) : "Étude des sceaux médiévaux de Provence orientale à travers les dépôts des Archives départementales du Var et des Alpes-Maritimes", Mémoire de maitrise d'histoire médiévale, Université de Nice Sophia-Antipolis, 1996, n°80
Autre incommunicabilité : Numérisé