Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 115 à 116 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1794-1967

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 115 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1794-1944

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 102/116.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 102 115 -

        1I 1. Loteries, bals. - Organisation : demandes d'autorisation, arrêtés préfectoraux, cahiers...

        1I 1. Loteries, bals. - Organisation : demandes d'autorisation, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges (1898-1932).
        1I 2. Lieux publics. - Débits de boissons, cafés-restaurants, hôtels, cabarets : demandes et déclarations d'ouverture (1881-1913).
        1I 3. Infractions, délits, morts suspectes. - Dépôts de plaintes, procès-verbaux d'enquêtes, rapports, correspondance (an IV-1938).
        1I 4. Police de la rage. - Mesures préventives : abattage des animaux mordus par un chien déclaré suspect de rage, vaccination antirabique pour les individus mordus par ce chien (1900).
        1I 5. Sinistre. - Secours aux victimes du tremblement de terre du 23 février 1887 : évaluation des dégâts, attribution d'aides supplémentaires (1887-1888).
        1I 6. Sinistres. - Incendie de Brughéas : réquisition d'hommes, demande d'indemnisation (1900-1901). Dégâts causés aux biens communaux et axes de communication par les intempéries de 1932 : états et évaluation financière des dégâts (1932-1933). Incendies de forêts survenus en 1935, 1938 et 1939 : liste des sauveteurs, états des frais, subventions (1935-1939).
        1I 7. Sinistre. - Éboulement de 1926 : état des dommages, état de répartition des secours, souscriptions en faveur des sinistrés, rapport, correspondance (1926-1932).
        1I 8. Police rurale. - Délits de pâturage, délits forestiers : dépôts de plainte, procès-verbaux de constat de délits, rapports d'enquête, correspondance (an II-1933).
        1I 9. Police rurale. - Droits d'usage : arrêtés relatifs à l'extraction des menus produits du sol forestier (1872-1843).
        1I 10. Police rurale. - Pacage : instructions, autorisations (1876-1903). Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1810-1944). -

        1794-1944

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        Mot(s) matière : POLICE-ADMINISTRATIVE, GARDE-FORESTIER, CATASTROPHE-NATURELLE, INCENDIE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
    • E-dépôt 102 116 -

      Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
      1I 11. Chasse. - Permis de chasse (1920-1927).
      1I 12....

      Sous-série 1 I. - Police locale. (suite).
      1I 11. Chasse. - Permis de chasse (1920-1927).
      1I 12. Chasse et pêche en territoire italien. - Location des terrains, droits d'impôts, permis de chasse et de pêche : instructions, correspondance (1902-1935).
      Sous-série 2 I. - Police générale.
      2I 1. Surveillance des émigrés. - Instructions, correspondance, état nominatif (an II-an XI).
      2I 2. Lutte contre les barbets. - Instructions, procès-verbaux de délits et de crimes, rapports, ordonnance judiciaire (an IV-an IX, an XIII).
      2I 3. Passeports de l'intérieur (an II-an VII). 3 cahiers .
      2I 4. Passeports de l'intérieur. - Souches (1807-1813).
      2I 5. Étrangers. - Registre des étrangers (1899). État numérique (1896). Enregistrement des demandes de cartes d'identité (1933-1953). Enregistrement des visas d'arrivée et départ des étrangers à Belvédère (1933-1967).
      2I 6. Changement de domicile. - Déclarations (1860-1861). 1 registre .
      2I 7. Souscriptions. - Souscriptions en faveur des pêcheurs bretons et des sinistrés du Midi de la France : listes nominatives des souscripteurs (1930).
      Sous-série 3 I. - Justice.
      3I 1. Tribunal spécial des Alpes-Maritimes. - Extraits de jugements condamnant les barbets (an X).
      3I 2. Décisions judiciaires. - Extraits de jugements, mandats d'arrêt, réhabilitation, demandes de renseignements (an VII-1922).
      Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.
      5I 1. Bâtiments menaçants ruines. - Procès-verbaux de constat, correspondance (an IX, 1921, 1929).
      5I 2. Épizootie. - Mesures de prévention et de lutte : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de déclaration de maladie, certificats de visite des troupeaux, statistiques, correspondance (an IV, 1810, 1856, 1873-1911). -

      1794-1967

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      Mot(s) matière : POLICE-DE-LA-CHASSE, PECHEUR, POLICE-DE-LA-PECHE, MALADIE-DES-ANIMAUX, MEDECINE-VETERINAIRE, JURIDICTION, IMMIGRATION

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.