Présentation des notices

• E-dépôt 102 56 à 124, 126 à 166 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-2009

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102)

  
  
  • E-dépôt 102 140 à 143 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1794-1945

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 102 140 - Sous-série 1 N. - Biens communaux. - 1794-1942

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 102/141.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
      • E-dépôt 102 140 -

        1N 1. Biens communaux. - État des biens communaux (1813).
        1N 2. Terrains communaux usurpés. -...

        1N 1. Biens communaux. - État des biens communaux (1813).
        1N 2. Terrains communaux usurpés. - État des terrains usurpés, état des contestations, rapport de visite (1888-1889).
        1N 3. Terrains communaux. - Achat, vente, échange et cession gratuite : délibérations, procès-verbaux d'estimation des biens, cahiers des charges, actes de vente, correspondance (1855-1939).
        1N 4. Terrains et immeubles communaux. - Acquisition par la commune d'une maison, d'un jardin, des droits de pâturage sur la bandite "Adrech", de plusieurs parcelles de terrains enclavées dans la dite bandite, le tout dépendant de la succession vacante de Mme Cognet veuve Ruffi : délibérations, extrait de compte de la matrice cadastrale, plans, procès-verbaux d'estimation des immeubles, réalisation d'un emprunt, correspondance (1893-1895).
        1N 5. Pâturages communaux. - Adjudication : délibérations, cahiers des charges, avis d'enchères, soumissions, procès-verbaux d'adjudication et traité de gré à gré, correspondance (an II-1942). -

        1794-1942

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Sources complémentaires :

        Pour compléter la cote E 102/140/1N 4, consulter également la cote E 102/139/11M 4.

        Nom de personne :

        COGNET veuve RUFFI

        Mot(s) matière : ACQUISITION-DOMANIALE, BIEN-ADMINISTRE, DOMAINE-MOBILIER, DOMAINE-IMMOBILIER, CADASTRE

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Belvédère (E-dépôt 102) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. > Sous-série 1 N. - Biens communaux.