Présentation des notices

• E-dépôt 106 3, 4/1 à 4/3, 5 à 29 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1962

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106)

  
  
  • E-dépôt 106 4/1 à 4/3 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1962

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 106 4/1 à 4/2 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1806-1931

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 106 4/1 - 1D 1. Extraits du registre des délibérations (1806-1931). - 1806-1931

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Cote(s) de reproduction :

        1 Mi 132/1

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, JUSTICE, COMMUNE

        Sujet(s) :

        CONSEIL MUNICIPAL, DÉLIBÉRATIONS

        ,

        CORRESPONDANCE

        ,

        ARRÊTÉS DU MAIRE

        ,

        INVENTAIRE ARCHIVES

        ,

        INVENTAIRE MOBILIER

        ,

        CONTENTIEUX

        ,

        PROCÈS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
      • E-dépôt 106 4/2 - 1D 2. Délibérations. - Adjudications (1806-1861). - 1806-1861

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur
        • Réserver en salle

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, JUSTICE, COMMUNE

        Sujet(s) :

        CONSEIL MUNICIPAL, DÉLIBÉRATIONS

        ,

        CORRESPONDANCE

        ,

        ARRÊTÉS DU MAIRE

        ,

        INVENTAIRE ARCHIVES

        ,

        INVENTAIRE MOBILIER

        ,

        CONTENTIEUX

        ,

        PROCÈS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
    • E-dépôt 106 4/3 -

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Arrêtés municipaux (1905, 1931,...

      Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      2D 1. Arrêtés municipaux (1905, 1931, 1939). 3 pièces .
      2D 2. Registre de correspondance. - Enregistrement du courrier départ (1956-1962). 1 cahier .
      Sous-série 3D. - Administration de la commune.
      3D 1. Inventaire des archives et objets mobiliers (1854-1855). 1 cahier .
      Sous-série 4 D. - Contentieux.
      4D 1. Contentieux entre la commune de Courmes et la commune de Coursegoules en vue, pour Courmes, d'obtenir son érection en commune indépendante, puis sur le partage de terres indivises. - Correspondance, instructions, délibérations, extraits de jugement, copie de l'acte du "nouveau bail" (1793-1892). -

      1793-1962

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur
      • Réserver en salle

      Sources complémentaires :

      Pour compléter la cote E 10/004/03/4D 1, consulter également les cotes E 106/001/AA 1, AA 2 et AA 3.

      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, JUSTICE, COMMUNE

      Sujet(s) :

      CONSEIL MUNICIPAL, DÉLIBÉRATIONS

      ,

      CORRESPONDANCE

      ,

      ARRÊTÉS DU MAIRE

      ,

      INVENTAIRE ARCHIVES

      ,

      INVENTAIRE MOBILIER

      ,

      CONTENTIEUX

      ,

      PROCÈS

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Courmes (E-dépôt 106) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.