Présentation des notices

• E-dépôt 109 13 à 43 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1800-1981

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109)

  
  
  • E-dépôt 109 13 à 17 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1818-1947

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 109 13 à 16 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1818-1910

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      Sources complémentaires :

      Voir également la cote E 109/017.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 109 13 à 16 - Délibérations. - 1818-1910

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 109 13 -

          1D 01. 28 février 1818 - 19 février 1825. 1 registre.
          1D 02. 4 juillet 1825 - 31 juillet 1832. 1...

          1D 01. 28 février 1818 - 19 février 1825. 1 registre.
          1D 02. 4 juillet 1825 - 31 juillet 1832. 1 registre. -

          1818-1832

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          Présentation du contenu :

          Reliées en désordre.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 109 14 -

          1D 03. 9 octobre 1832 - 15 août 1838. 1 registre.
          1D 04. 15 août 1838 - 18 décembre 1842 (avec...

          1D 03. 9 octobre 1832 - 15 août 1838. 1 registre.
          1D 04. 15 août 1838 - 18 décembre 1842 (avec index chronologique). 1 registre. -

          1832-1842

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          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 109 15 -

          1D 05. Adjudications (30 septembre 1825 - 9 décembre 1842). 1 registre.
          1D 06. 16 août 1860 - 30...

          1D 05. Adjudications (30 septembre 1825 - 9 décembre 1842). 1 registre.
          1D 06. 16 août 1860 - 30 août 1868. 1 registre.
          1D 07. 25 octobre 1868 - 18 novembre 1872. 1 registre. -

          1825-1872

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          Présentation du contenu :

          Le registre coté E 109/014/1D 05 ne concerne que les adjudications.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          ADJUDICATIONS (REGISTRES d'...)

          ,

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 109 16 -

          1D 08. 15 août 1876 - 20 février 1884. 1 registre.
          1D 09. 23 mars 1884 - 14 avril 1896. 1...

          1D 08. 15 août 1876 - 20 février 1884. 1 registre.
          1D 09. 23 mars 1884 - 14 avril 1896. 1 registre.
          1D 10. 17 mai 1896 - 16 octobre 1910. 1 registre. -

          1876-1910

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          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATIONS (REGISTRES de...)

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de Villars-sur-Var (E-dépôt 109) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.