Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 120 1 E 3 à 1 E 5, 8 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1967
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120)
- E-dépôt 120 8 à 9 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1792-1933
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 8 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1838-1884
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 120/009.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 120 8 -
      1D 1. Actes consulaires (1838-1840). 1 cahier .
      1D 2. Actes consulaires (1840-1845). 1 registre...
      1D 1. Actes consulaires (1838-1840). 1 cahier .
      1D 2. Actes consulaires (1840-1845). 1 registre .
      1D 3. Actes consulaires (1845-1854). 1 registre .
      1D 4. Délibérations (1855-1859).
      1D 5. Délibérations (1860-1864). 1 cahier .
      1D 6. Délibérations (1864-17 février 1884). -
      1838-1884
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      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL
      Sujet(s) :
      DÉLIBÉRATION
      ,
      ACTE DU CONSULAT
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
  - E-dépôt 120 9 -
    Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
    1D 7. Délibérations (18 mai 1884-4 juin 1893).
    1D...
    Sous-série 1 D. - Conseil municipal. (suite).
    1D 7. Délibérations (18 mai 1884-4 juin 1893).
    1D 8. Délibérations (5 novembre 1893-18 novembre 1933).
    1D 9. Arrêtés du conseil municipal (an IX-1814).
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 1. Registre des arrêtés du maire (1793, an IX-1808). 2 cahiers .
    2D 2. Registre des procès-verbaux (installation des maires et adjoints, prestation de serment, publications des rôles d'imposition) (1792-1793, an IX-1814). 2 cahiers .
    2D 3. Registre des adjudications (an IX-1813). 1 cahier .
    2D 4. Extraits des registres du district de Puget-Théniers concernant la commune de Saint-Antonin (an III-an XI). 1 cahier .
    2D 5. Correspondance reçue (1814-1838).
    Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
    3D 1. Demande d'une nouvelle délimitation de territoire avec Cuébris par le partage du quartier Saumelongue. - Rapport, instruction préfectorale (an XI).
    3D 2. Procès-verbal de délimitation du territoire (1867).
    3D 3. Archives communales et objets mobiliers. - Inventaires (1885). 2 registres .
    Sous-série 4 D. - Contentieux.
    4D 1. La commune de Saint-Antonin contre Victor et Madeleine d'Authier. - Litige sur des droits acquis par la famille d'Authier dans le quartier de Parrau et le Pré de Maur : pièces de procédure (1817-1818). -
    1792-1933
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 120/008.
    Nom de personne :
    D'AUTHIER Victor
    ,
    D'AUTHIER Madeleine
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, ARCHIVES, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, AFFAIRE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, JURIDICTION
    Sujet(s) :
    DÉLIBÉRATION
    ,
    ARRÊTÉ DU MAIRE
    ,
    ARRÊTÉ DU CONSEIL MUNICIPAL
    ,
    ADJUDICATION
    ,
    DÉLIMITATION DE LA COMMUNE
    ,
    CONTENTIEUX
    ,
    PROCÉS
    ,
    PROCÉDURE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
- E-dépôt 120 1 E 3 à 1 E 5, 10 - Série E. - État civil. - 1794-1841
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 10 -
    1E 1. Naissances, mariages, décès (1794-1814). 1 registre.
    1E 2. Mariages et publications de...
    1E 1. Naissances, mariages, décès (1794-1814). 1 registre.
    1E 2. Mariages et publications de mariages (an II-1814). -
    1794-1814
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    Présentation du contenu :
    Le registre des naissances, mariages et décès de 1794 à 1814 contient la photocopies des actes originaux.
    Cote(s) de reproduction :
    5 Mi 119/1
    Nom de personne :
    AUDOL Louise, veuve NIEL
    Mot(s) matière : ETAT-CIVIL, NAISSANCE, MARIAGE, DECES
    Sujet(s) :
    REGISTRE D'ÉTAT CIVIL
    ,
    REGISTRE PAROISSIAL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Commentaire sur l'incommunicabilité :
    Numérisation de la collection départementale accessible sur l'application Etat-civil, sur le site Internet des Archives départementales (pour 1802 à 1853)
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.
  - E-dépôt 120 1 E 3 - Naissances et baptêmes. - 1838-1841
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    Importance matérielle : 4 cahiers.
    Caractéristique(s) matérielle(s) :
    Des traces d'humidité sont présentes sur les cahiers.
    Commentaire sur l'incommunicabilité :
    Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.
  - E-dépôt 120 1 E 4 - Mariages. - 1838-1841
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    Importance matérielle : 4 cahiers.
    Caractéristique(s) matérielle(s) :
    Des traces d'humidité sont présentes sur les cahiers.
    Commentaire sur l'incommunicabilité :
    Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.
  - E-dépôt 120 1 E 5 - Décès et sépultures. - 1838-1841
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    Importance matérielle : 4 cahiers.
    Caractéristique(s) matérielle(s) :
    Des traces d'humidité sont présentes sur les cahiers.
    Commentaire sur l'incommunicabilité :
    Les actes d'état civil sont consultables sur le site Archives06.fr.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série E. - État civil.
- E-dépôt 120 11 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1801-1935
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 11 -
    Sous-série 1 F. - Population.
    1F 1. Dénombrement de population. - États nominatifs et...
    Sous-série 1 F. - Population.
    1F 1. Dénombrement de population. - États nominatifs et récapitulatifs (an X, 1814, 1822, 1828, 1829, 1838, 1848, 1858, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1896, 1926, 1931).
    1F 2. Mouvement de la population (1865-1896).
    Sous-série 3 F. - Agriculture.
    3F 1. Chambre d'agriculture. - Listes électorales (1929-1935). -
    An X-1935
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    Mot(s) matière : POPULATION, RECENSEMENT-DE-POPULATION, ELECTION, ELECTEUR, ELECTION-PROFESSIONNELLE, AGRICULTURE
    Sujet(s) :
    CHAMBRE D'AGRICULTURE
    ,
    LISTE ÉLECTORALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.
- E-dépôt 120 12 à 13 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1793-1946
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 12 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1794-1911
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 120/013.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
    - E-dépôt 120 12 -
      1G 1. Cadastre. - Registre des mutations (1809-1815, 1815-1848). 2 registres .
      1G 2. Cadastre. -...
      1G 1. Cadastre. - Registre des mutations (1809-1815, 1815-1848). 2 registres .
      1G 2. Cadastre. - Registre des mutations (1856-1870). 1 registre .
      1G 3. Cadastre. - Matrice des propriétés bâties (1882-1911).
      1G 4. État général des mutations de propriétés suivant les actes passés aux bureaux de l'insinuation de Nice (1819-1858).
      1G 5. Contribution foncière. - Procès-verbal de division du territoire, contestation du conseil municipal concernant le lieu-dit Samalongue (an IX-an XI).
      1G 6. Contribution foncière. - Mandements de répartition (an IX-1813).
      1G 7. Contribution foncière. - Matrices de rôle (an III, an VI-an X). -
      An III-1911
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      Mot(s) matière : FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CONTRIBUABLE, CADASTRE, TAXE-FONCIERE
      Sujet(s) :
      IMPÔT
      ,
      CONTRIBUTIONS DIRECTES
      ,
      MUTATION
      ,
      MATRICE DES PROPRIÉTÉS BÂTIES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
  - E-dépôt 120 13 -
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 8. Contributions somptuaire, personnelle et...
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 8. Contributions somptuaire, personnelle et mobilière. - Mandements (an II-1813).
    1G 9. Contributions des portes et fenêtres. - Mandements (an XI-1813).
    1G 10. Contributions personnelle et portes et fenêtres. - État nominatif (1817).
    1G 11. Contributions personnelle et mobilière. - Matrice de rôle (1838-1851). 1 registre .
    1G 12. Matrices générales des contributions (1862-1946).
    1G 13. Parcelle de la taille (an IV).
    Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier.
    3G 1. Fixation de la prime de l'employé de la gabelle. - Délibération approuvée, rapport de publication (1819). -
    An II-1946
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 120/012.
    Mot(s) matière : FISCALITE, CONTRIBUABLE, FISCALITE-DES-PERSONNES, IMPOT-SUR-LA-FORTUNE
    Sujet(s) :
    IMPÔT
    ,
    CONTRIBUTIONS DIRECTES
    ,
    TAILLE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
- E-dépôt 120 14 - Série H. - Affaires militaires. - 1793-1936
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 14 -
    Sous-série 1 H. - Recrutement.
    1H 1. Recrutement. - Tableaux de recensement, listes...
    Sous-série 1 H. - Recrutement.
    1H 1. Recrutement. - Tableaux de recensement, listes alphabétiques, états nominatifs (1793-1936).
    Sous-série 2 H. - Administration militaire.
    2H 1. Logements des officiers et sous-officiers. - État communal (1900).
    2H 2. Chevaux, juments, mulets et mules. - Registres de déclaration, tableaux de classement, listes de recensement (1894-1900).
    2H 3. Voitures attelées. - Registres de recensement, registres de déclaration (1895, 1898).
    2H 4. Avis de décès du chevalier Authier de Saint-Antonin, major du château de Villefranche (1820).
    Sous-série 3 H. - Garde nationale et sapeurs pompiers.
    3H 1. Garde nationale sédentaire. - État nominatif (an IV).
    3H 2. Rôle de la milice provinciale (1815).
    3H 3. Garde nationale mobilisée, garde nationale sédentaire. - Tableaux de recensement, liste d'inscription (1870). -
    1793-1936
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    Nom de personne :
    AUTHIER, chevalier
    Mot(s) matière : SERVICE-NATIONAL, MOBILISATION, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, DEFENSE-PASSIVE, ARMEE
    Sujet(s) :
    AFFAIRES MILITAIRES
    ,
    RECENSEMENT DES CLASSES
    ,
    CONSCRIPTION
    ,
    RECRUTEMENT
    ,
    LEVEE D'HOMMES
    ,
    CONTINGENT
    ,
    CHEVAUX ET MUILET, RECENSEMENT
    ,
    REMONTE
    ,
    VOITURES, DÉCLARATION, RECENSEMENT
    ,
    GARDE NATIONALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série H. - Affaires militaires.
- E-dépôt 120 15 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1884-1899
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 15 -
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. Registre de déclaration d'ouverture de débit de boissons...
    Sous-série 1 I. - Police locale.
    1I 1. Registre de déclaration d'ouverture de débit de boissons (1884-1887).
    1I 2. Maison menaçant ruine. - Rapport du conducteur subdivisionnaire (1898).
    Sous-série 3 I. - Justice.
    3I 1. Acte de nomination de François Blavet en tant que juge du mandement de Roquestéron (1816) .
    3I 2. Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton de Roquestéron. - Jugement sur la possession de la fontaine entre la commune et Joseph Giauffret (1899). -
    1884-1899
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    Nom de personne :
    GIAUFFRET Joseph
    ,
    BLAVET François
    Mot(s) matière : POLICE, POLICE-ADMINISTRATIVE, POLICE-URBAINE, ALCOOLISME, DEBIT-DE-BOISSONS, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, JUGE, JUGE-DE-PAIX
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.
- E-dépôt 120 16 - Série K. - Élections et personnel. - 1789-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 16 -
    Sous-série 1 K. - Élections.
    1K 1. Listes électorales (1848-1849, 1894-1945).
    1K 2. Plébiscite...
    Sous-série 1 K. - Élections.
    1K 1. Listes électorales (1848-1849, 1894-1945).
    1K 2. Plébiscite du 15 avril 1860. - Procès-verbal des opérations électorales (1860).
    1K 3. Élections sénatoriales. - Procès-verbaux d'élection des délégués et des suppléants (1876-1884).
    1K 4. Élections législatives. - Procès-verbaux des opérations électorales (1863-1892).
    1K 5. Conseil général. - Procès-verbaux des opérations électorales (1860-1895).
    1K 6. Conseillers provinciaux. - Procès-verbaux d'élection (1848-1859).
    1K 7. Maires, syndics, adjoints, conseillers communaux, conseillers municipaux. - Nomination, élection, installation : arrêtés, actes consulaires, procès-verbaux d'élection, procès-verbaux d'installation, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives (1789-1912).
    Sous-série 2 K. - Personnel municipal.
    2K 1. Garde champêtre. - Nomination et prestation de serment : acte consulaire (1823). -
    1789-1945
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    Mot(s) matière : ELECTEUR, ELECTION-POLITIQUE, ELU, OPINION, ELECTION, VIE-POLITIQUE, REFERENDUM, ELECTION-MUNICIPALE, ELECTION-CANTONALE, ELECTION-REGIONALE, ELECTION-LEGISLATIVE, ELECTION-SENATORIALE, PARTI-POLITIQUE, PARLEMENTAIRE, CONSEILLER-REGIONAL, CONSEILLER-GENERAL, CONSEILLER-MUNICIPAL, MAIRE
    Sujet(s) :
    LISTE ÉLECTORALE
    ,
    PLÉBISCITE
    ,
    GARDE CHAMPÊTRE
    ,
    DÉLÉGUÉ SÉNATORIAL
    ,
    PERSONNEL MUNICIPAL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.
- E-dépôt 120 17 à 20 - Série L. - Finances de la commune. - 1792-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 17 à 19 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1792-1945
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 120/020.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
    - E-dépôt 120 17 - 1L 1. Budgets. - An XII-1880
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      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES
      Sujet(s) :
      BUDGET
      ,
      COMPTABILITÉ COMMUNALE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 120 18 -
      1L 2. Budgets (1881-1945).
      1L 3. Comptes administratifs (1809-1810, 1885-1945).
      1L 4. Comptes de...
      1L 2. Budgets (1881-1945).
      1L 3. Comptes administratifs (1809-1810, 1885-1945).
      1L 4. Comptes de gestion (1792-1813). -
      1792-1945
      Voir l'analyse
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      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES
      Sujet(s) :
      BUDGET
      ,
      COMPTE
      ,
      COMPTABILITÉ COMMUNALE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
    - E-dépôt 120 19 - 1L 5. Comptes de gestion (1814-1858).
      1L 6. Pièces justificatives de comptes (1793-1830). - 1793-1858
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      Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES
      Sujet(s) :
      COMPTE
      ,
      COMPTABILITÉ COMMUNALE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.
  - E-dépôt 120 20 -
    Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
    1L 7. Pièces justificatives de comptes (1831-1838).
    1L...
    Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
    1L 7. Pièces justificatives de comptes (1831-1838).
    1L 8. Pièces justificatives de comptes (1854-1858).
    1L 9. Quittances de l'enregistrement des actes soumis à l'insinuation (1820-1831).
    Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
    2L 1. Impositions communales supplémentaires. - Extraits des registres des délibérations (an X-1813).
    2L 2. Droits d'avérage. - États et rôles des particuliers propriétaires de troupeaux d'avérage (1806-1818).
    2L 3. Taxe municipale sur les chiens. - Rôle (1892). -
    An X-1892
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    Sources complémentaires :
    Consulter également la cote E 120/019.
    Mot(s) matière : FINANCES-COMMUNALES, FINANCES-LOCALES, FINANCES-PUBLIQUES, IMPOTS-LOCAUX
    Sujet(s) :
    COMPTE
    ,
    COMPTABILITÉ COMMUNALE
    ,
    EMPRUNT
    ,
    TAXE MUNICIPALE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.
- E-dépôt 120 21 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1810-1938
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 21 -
    3M 1. Four à pain communal. - Projet de construction : correspondance, instructions, extrait de...
    3M 1. Four à pain communal. - Projet de construction : correspondance, instructions, extrait de la carte d'état-major, plan du village (1935-1938).
    9M 1. Église et presbytère. - Travaux de réparations : Extraits des registres des délibérations, devis estimatif (1810-1813).
    9M 2. Église paroissiale. - Refonte de la cloche : acte consulaire, état des dépenses (1829).
    9M 3. Presbytère. - Travaux de réparations : Acte consulaire, circulaire de l'Intendance générale de Nice (1847-1848).
    9M 4. Église et presbytère. - Travaux de réparations et construction d'une sacristie : devis supplémentaire, procès-verbal d'adjudication (1862-1863).
    9M 5. Église paroissiale. - Travaux de réparations : cahier des charges et devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, traité de gré à gré, certificat de paiement, correspondance, extrait du registre des délibérations (1880-1883).
    9M 6. Église paroissiale. - Achat d'une cloche : liste de souscription, correspondance, mémoire, mandats (1882).
    9M 7. Église paroissiale. - Travaux de réparations : note de la fabrique (1836), extrait du registre des délibérations du conseil de fabrique (1881), état des sommes dues à la commune par la fabrique (1882), demande de secours faite par la fabrique (1885).
    11M 1. École communale. - Travaux de réparations : dessins, correspondance, extrait du registre des délibérations, traité de gré à gré (1926). -
    1810-1938
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    Mot(s) matière : EQUIPEMENT-COLLECTIF, EDIFICE-CULTUEL, CIMETIERE, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, ECOLE
    Sujet(s) :
    ÉGLISE
    ,
    CLOCHE
    ,
    PREBYTÈRE
    ,
    ÉCOLE PRIMAIRE
    ,
    FABRIQUE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.
- E-dépôt 120 22 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1800-1872
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 22 -
    Sous-série 1 N. - Biens communaux.
    1N 1. État des biens de la commune (1813).
    1N 2. État des...
    Sous-série 1 N. - Biens communaux.
    1N 1. État des biens de la commune (1813).
    1N 2. État des bandites communales (1836).
    1N 3. Autorisation donnée à Antoine Chier de défricher des terrains incultes (1859).
    Sous-série 2 N. - Bois.
    2N 1. Interdiction de faire des abattis dans les bois et nomination d'un garde forestier. - Arrêté de la sous-préfecture de Puget-Théniers (an IX).
    2N 2. Procès-verbal de visite des bois et forêts appartenant à la commune (1810).
    2N 3. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables (1810, 1813).
    2N 4. Bois communaux. - Consigne des bois des particuliers (1815, 1823).
    Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
    4N 1. Procès-verbal d'expertise de 2 immeubles appartenant à la commune (1872). -
    1800-1872
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    Nom de personne :
    CHIER Antoine
    Mot(s) matière : DOMAINE-IMMOBILIER, ACQUISITION-DOMANIALE, PRODUIT-DOMANIAL, BOIS, COUPE-DE-BOIS, TERRE-INCULTE, FORET, FORET-DOMANIALE, DROITS-D'USAGE-FORESTIERS, PATURAGE, GARDE-FORESTIER, CONCESSION-FORESTIERE
    Sujet(s) :
    BIENS COMMUNAUX
    ,
    BOIS COMMUNAUX, PROPRIÉTÉ ET EXPLOITATION
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.
- E-dépôt 120 23 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1803-1945
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 23 -
    1O 1. Travaux communaux. - Réclamations de divers particuliers (1932-1933).
    2O 1. Pavage des...
    1O 1. Travaux communaux. - Réclamations de divers particuliers (1932-1933).
    2O 1. Pavage des rues. - Plan des rues, métré estimatif, lettre du maire, rapport des ingénieurs (1941-1942).
    4O 1. Service vicinal. - Budgets (1920-1945).
    4O 2. Prestation en nature ou en argent. - Rôles (1890, 1892).
    4O 3. Chemins. - États de classement (1824-1876).
    4O 4. Réparation des chemins. - Extrait des arrêtés du conseil municipal, état des matériaux, journées d'ouvriers et travailleurs (an XII), extraits des registres des délibérations, listes des ouvriers indigents employés à la réparation des chemins (1812).
    4O 5. Chemins vicinaux. - Actes administratifs de cession amiable (1868-1879).
    4O 6. Chemin vicinal ordinaire n° 3. - Construction entre le quartier de Vo los Tréchios et le Col: arrêté de déclaration d'utilité publique (1868).
    4O 7. Chemin vicinal ordinaire n° 3. - Élargissement entre le chemin de grande communication 17 et la limite d'Ascros : actes de vente de terrain, avis du maire (1908, 1912).
    4O 8. Chemin vicinal ordinaire n° 4. - Construction entre le quartier de la Coste et le village de Saint-Antonin : procès-verbal d'adjudication des travaux (1898).
    5O 1. Fontaine publique. - Construction : devis estimatif des travaux, plan d'ensemble et dessins des ouvrages d'art, adjudication, extraits des registres des délibérations, correspondance, arrêtés du conseil de préfecture (1871-1888).
    5O 2. Projet d'amenée d'eau d'irrigation et pour tous usages. - Devis descriptif et estimatif, plan général, profil en long, ouvrages d'art, correspondance, subvention (1930-1934). -
    An XII-1945
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    Mot(s) matière : CIRCULATION-ROUTIERE, VEHICULE-AUTOMOBILE, EQUIPEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE, PRISE-D'EAU, RESEAU-ROUTIER, CHEMIN-RURAL, EAU-POTABLE, EAU-SOUTERRAINE, IRRIGATION, COURS-D'EAU, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, CONSTRUCTION, CHANTIER
    Sujet(s) :
    BUDGET
    ,
    CHEMIN
    ,
    VOIRIE
    ,
    FONTAINE
    ,
    PAVAGE
    ,
    RUE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.
- E-dépôt 120 24 - Série P. - Cultes. - 1795-1878
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 24 - Sous-série 1 P. - Culte catholique. - 1795-1878
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes.
    - E-dépôt 120 24 -
      1P 1. Indemnité du desservant. - Extrait du registre des délibérations (1810).
      1P 2. Dotation du...
      1P 1. Indemnité du desservant. - Extrait du registre des délibérations (1810).
      1P 2. Dotation du clerc à charge des communes. - Circulaire de l'Intendance générale de Nice (1851). -
      An IV-1878
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      Mot(s) matière : CULTE, CATHOLICISME, VIE-RELIGIEUSE
      Sujet(s) :
      DESSERVANT
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série P. - Cultes. > Sous-série 1 P. - Culte catholique.
- E-dépôt 120 25 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1885-1913
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 25 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1885-1913
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.
    - E-dépôt 120 25 -
      5Q 1. Enfants assistés. - Liste nominative des enfants assistés mis en garde (1885).
      5Q 2....
      5Q 1. Enfants assistés. - Liste nominative des enfants assistés mis en garde (1885).
      5Q 2. Enfants assistés. - Contrat de placement du pupille Guillaume Bonnier (1913).
      5Q 3. Assistance médicale gratuite. - Listes nominatives (1896-1897). -
      1885-1913
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      Nom de personne :
      BONNIER Guillaume
      Mot(s) matière : AIDE-SOCIALE, PROTECTION-SOCIALE, ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE-A-L'ENFANCE, ENFANT-SECOURU, ENFANT-EN-GARDE, INDIGENT
      Sujet(s) :
      ASSISTANCE MÉDICALE GRATUITE
      ,
      ENFANCE, PROTECTION DU PREMIER ÂGE
      ,
      ENFANT ASSISTÉ
      ,
      DROIT DES PAUVRES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.
- E-dépôt 120 26 - Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - 1882-1967
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 120 26 - Sous-série 1 R. - Instruction publique. - 1882-1967
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts.
    - E-dépôt 120 26 -
      1R 1. Achat de mobilier scolaire. - Extraits des registres des délibérations (1882).
      1R 2....
      1R 1. Achat de mobilier scolaire. - Extraits des registres des délibérations (1882).
      1R 2. Listes annuelles d'inscription des élèves (1962-1966).
      1R 3. Registres d'appel journalier (1961-1967).
      1R 4. Registres matricules des élèves (1948-1965).
      1R 5. Cahiers d'écolier de Robert Gury, Jean-Claude Orano, Christian Meyffret (1965-1967). -
      1882-1967
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      Nom de personne :
      GURY Robert
      ,
      ORANO Jean-Claude
      ,
      MEYFFRET Christian
      Mot(s) matière : MATERIEL-PEDAGOGIQUE, FOURNITURE-SCOLAIRE
      Sujet(s) :
      MOBILIER SCOLAIRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Antonin (E-dépôt 120) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série R. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. > Sous-série 1 R. - Instruction publique.