Présentation des notices

• E-dépôt 13 29 à 85 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1793-1961

  • Voir l'analyse
  • Ajouter au classeur

  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13)

  
  
  • E-dépôt 13 33 à 40 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1794-1959

    • Voir l'analyse
    • Ajouter au classeur

    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 13 33 à 37 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1794-1860

      • Voir l'analyse
      • Ajouter au classeur

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 13 33 à 37 - Délibérations. - 1794-1860

        • Voir l'analyse
        • Ajouter au classeur

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
        • E-dépôt 13 33 - 1D 1. An III-an IX.
          1D 2. 1814-1826 (originales).
          1D 3. 1826-1834 (originales). - An III-1834

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          ,

          CONSEIL MUNICIPAL

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 13 34 -

          1D 4. 1835-1839 (originales).
          1D 5. 1814-1831 (approuvées par l'intendant).
          1D 6. 1832-1833...

          1D 4. 1835-1839 (originales).
          1D 5. 1814-1831 (approuvées par l'intendant).
          1D 6. 1832-1833 (approuvées par l'intendant). -

          1814-1839

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 13 35 - 1D 7. 1833-1839 (approuvées par l'Intendant).
          1D 8. 1830-1839.
          1D 9. 1840-1849. - 1830-1849

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 3 registres.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 13 36 -

          1D 10.1850-1860.
          1D 11-13. Délibérations, actes et ordonnances consulaires approuvées. -...

          1D 10.1850-1860.
          1D 11-13. Délibérations, actes et ordonnances consulaires approuvées. - Adjudications de biens, droits et revenus communaux (an VI-1813).
          1D 14. 1814-1828. -

          An VI-1860

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 1 registre, 3 recueils.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          ,

          CONSEIL MUNICIPAL

          ,

          ORDONNANCE

          ,

          ADJUDICATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.

          
          
        • E-dépôt 13 37 -

          1D 15-18. Délibérations, actes et ordonnances consulaires approuvées. - Adjudications de biens,...

          1D 15-18. Délibérations, actes et ordonnances consulaires approuvées. - Adjudications de biens, droits et revenus communaux (1817-1860). -

          1817-1860

          • Voir l'analyse
          • Ajouter au classeur
          • Réserver en salle

          Importance matérielle : 4 recueils.

          Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE

          Sujet(s) :

          DÉLIBÉRATION

          ,

          ADJUDICATION

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Bollène-Vésubie (E-dépôt 13) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.