Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)

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- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

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E-dépôt 45 69 à 107, 108/1 à 108/2, 109 à 150 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1783-1971
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45)
- E-dépôt 45 70 à 93 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1789-1941
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 45 70 à 83 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1792-1862
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 45 70 à 83 - Registres de délibérations. - 1792-1862
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      - E-dépôt 45 70 - 1D 1. 1814-1839. - 1814-1839
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        Présentation du contenu :
        Concerne les candidatures, les élections, les nominations et l'installation des syndics, vice-syndics, conseillers et officiers municipaux.
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 45 71 - 1D 2. 1792-1814. - 1792-1814
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 45 72 - 1D 3. 1814-1827. - 1814-1827
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 45 73 - 1D 4. 1821-1827. - 1821-1827
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 45 74 - 1D 5. 1828-1833. - 1828-1833
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 45 75 - 1D 6. 1833-1843. - 1833-1843
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 45 76 - 1D 7. 1843-1847.
        1D 8. 1849-1853. - 1843-1853
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        Importance matérielle : 2 registres.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 45 77 - 1D 9. 1853-1857. - 1853-1857
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 45 78 - 1D 10. 1857-1859.
        1D 11. 1860-1862. - 1857-1862
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        Importance matérielle : 2 registres.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
      - E-dépôt 45 79 à 81 - Adjudications : registre d'enchères. - 1794-1853
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        E-dépôt 45 79 - 1D 12. An III-1814.
        1D 13. 1814-1821. - 1794-1821
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        Importance matérielle : 2 registres.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Adjudications : registre d'enchères.
        
        E-dépôt 45 80 - 1D 14. 1822-1833.
        1D 15. 1828-1840. - 1822-1840
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        Importance matérielle : 2 registres.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Adjudications : registre d'enchères.
        
        E-dépôt 45 81 - 1D 16. 1833-1843.
        1D 17. 1839-1845.
        1D 18. 1845-1853. - 1833-1853
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        Présentation du contenu :
        Concerne aussi les baux.
        Importance matérielle : 3 registres.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Adjudications : registre d'enchères.
      - E-dépôt 45 82 à 83 - Du conseil délégué. - 1838-1853
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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations.
        
        E-dépôt 45 82 - 1D 19. 1838-1853. - 1838-1853
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        Présentation du contenu :
        Contient des copies.
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Du conseil délégué.
        
        E-dépôt 45 83 - 1D 20. 1847-1853. - 1847-1853
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        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Registres de délibérations. > Du conseil délégué.
  - E-dépôt 45 84 à 92 - Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. - 1789-1941
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 45 84 -
      2D 1. Registre des arrêtés municipaux approuvés (an IX-1812).
      2D 2. Arrêtés du maire (1857-1877). -
      2D 1. Registre des arrêtés municipaux approuvés (an IX-1812).
      2D 2. Arrêtés du maire (1857-1877). -
      1800-1877
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      Importance matérielle : 1 registre, 1 liasse.
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
      Sujet(s) :
      ARRÊTÉS DU MAIRE
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    - E-dépôt 45 85 à 88 - Registres de correspondance. - 1793-1941
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
      - E-dépôt 45 85 - 2D 3. An II-an IV. - 1793-1795
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        Importance matérielle : 4 cahiers.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        CORRESPONDANCE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.
      - E-dépôt 45 86 - 2D 4. An IV-1810. - 1795-1810
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        Importance matérielle : 8 cahiers.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        CORRESPONDANCE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.
      - E-dépôt 45 87 - 2D 5. 1810-1855. - 1810-1855
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        Importance matérielle : 3 cahiers, 1 registre.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        CORRESPONDANCE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.
      - E-dépôt 45 88 - 2D 6. Copies de lettres. - 1926-1941
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        Importance matérielle : 2 registres.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        CORRESPONDANCE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Registres de correspondance.
    - E-dépôt 45 89 à 92 - Correspondance. - 1789-1822
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      - E-dépôt 45 89 - 2D 7. 1789-an XIV. - 1789-1805
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        Importance matérielle : 1 liasse.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        CORRESPONDANCE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance.
      - E-dépôt 45 90 - 2D 8. 1806-1810. - 1806-1810
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        Importance matérielle : 1 liasse.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        CORRESPONDANCE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance.
      - E-dépôt 45 91 - 2D 9. 1811-1817. - 1811-1817
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        Importance matérielle : 1 liasse.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        CORRESPONDANCE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance.
      - E-dépôt 45 92 - 2D 10. 1818-1822. - 1818-1822
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        Importance matérielle : 1 liasse.
        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE
        Sujet(s) :
        CORRESPONDANCE
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale. > Correspondance.
  - E-dépôt 45 93 -
    Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
    3D 1. Statuts communaux (bans champêtres)...
    Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
    3D 1. Statuts communaux (bans champêtres) (1837).
    3D 2. Limites territoriales : procès-verbal de vérification des limites du territoire avec la France (1818).
    3D 3. Réintégration du territoire en France : correspondance (1860).
    3D 4. Inventaire des archives (1807).
    3D 5. Inventaire des archives (1840).
    3D 6. Inventaire des archives et objets mobiliers (1888).
    3D 7. Inventaire des archives antérieures à 1790 dressé par Maurice Raimbault (1898).
    Sous-série 4 D. - Contentieux.
    4D 1. La commune contre Jean-Baptiste Salvator. - Contestation sur la taille : pièces de procédure (1792).
    4D 2. La commune contre des possédants de Sainte-Marguerite. - Paiement par les dits possédants des dettes et charges communales : pièces de procédure (1819-1820).
    4D 3. La commune contre le quartier du Plan. - Non-paiement par le quartier du Plan des intérêts de la dette communale : pièces de procédure (1837-1838).
    4D 4. Joséphine Corporandy contre la commune. - Non-paiement par la commune d'une dette contractée auprès du père de la dame Corporandy : pièces de procédure (1838).
    4D 5. Jean-Baptiste Toselli, maître d'école contre la commune. - Non-paiement par la commune des appointements dus au sieur Toselli : pièces de procédure (1851).
    4D 6. Ange Corporandi, curé de la paroisse, contre la commune. - Non-paiement par la commune d'indemnités de logement : sentence d'ajournement (1852).
    4D 7. La commune contre Joseph Durandy, notaire. - Litige sur la clôture des propriétés du notaire à Sainte-Marguerite : pièces de procédure (1855-1861).
    4D 8. La commune contre la société Baretty et Compagnie. - Empiètement sur la voie publique : pièces de procédure (1857).
    4D 9. Transaction avec Basile Barety et Louis Barety, père et fils, sur la question des eaux : acte de transaction, copie de réclamation, délibérations (1872-1887). -
    1807-1898
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    Importance matérielle : 13 cahiers, 8 pièces, 1 registre, 1 liasse.
    Nom de personne :
    RAIMBAULT Maurice
    ,
    SALVATOR Jean-Baptiste
    ,
    CORPORANDY Joséphine
    ,
    TOSELLI Jean-Baptiste
    ,
    CORPORANDI Ange
    ,
    DURANDY Joseph
    ,
    BARETTY Société et Compagnie
    ,
    BARETY Basile
    ,
    BARETY Louis
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, JUSTICE
    Sujet(s) :
    DÉLIMITATION DE LA COMMUNE
    ,
    INVENTAIRE ARCHIVES
    ,
    INVENTAIRE MOBILIER
    ,
    CONTENTIEUX
    ,
    PROCÈS
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Puget-Théniers (E-dépôt 45) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.