Présentation des notices

• E-dépôt 62 1 D 1/1, 1 D 1/3 à 1 D 1/7, 1 D 2, 1 E 1 à 1 E 4, 1 F 1, 1 G 1 à 1 G 22, 1 H 1 à 1 H 17, 1 I 1 à 1 I 9, 1 K 1 à 1 K 11, 1 L 1 à 1 L 19, 1 M 1 à 1 M 2, 1 N 1 à 1 N 8, 1 O 1 à 1 O 2, 1 P 1 à 1 P 5, 1 Q 1 à 1 Q 3, 1 R 1 à 1 R 12, 2 D 1 à 2 D 2, 2 E 1 à 2 E 2, 2 F 1 à 2 F 2, 2 G 1, 2 H 1 à 2 H 3, 2 I 1 à 2 I 15, 2 K 1 à 2 K 9, 2 L 1 à 2 L 5, 2 M 1, 2 N 1 à 2 N 3, 2 O 1 à 2 O 3, 2 P 1, 2 Q 1, 2 R 1, 3 D 1 à 3 D 5, 3 F 1 à 3 F 8, 3 G 1 à 3 G 7, 3 H 1 à 3 H 7, 3 I 1 à 3 I 5, 3 K 1 à 3 K 2, 3 L 1 à 3 L 7, 3 M 1 à 3 M 3, 3 O 1 à 3 O 2, 3 Q 1, 4 D 1 à 4 D 6, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 6, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 6, 4 O 1 à 4 O 20, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 7, 5 N 1, 5 O 1 à 5 O 8, 5 Q 1 à 5 Q 7, 6 F 1 à 6 F 2, 6 O 1, 7 F 1, 7 O 1 à 7 O 2, 8 M 1, 8 O 1 à 8 O 3, 9 M 1 à 9 M 4, 10 O 1 à 10 O 2, 11 M 1 à 11 M 6, 11 O 1 à 11 O 3, B 1 à B 3, S 1 à S 6 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1789-1955

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

  
  
  • E-dépôt 62 1 L 1 à 1 L 19, 2 L 1 à 2 L 5, 3 L 1 à 3 L 7 - Série L. - Finances de la commune. - 1789-1947

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 62 2 L 1 à 2 L 5, 3 L 1 à 3 L 7 - Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. - 1792-1915

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      Mode de classement :

      Les charges de la commune ont été classées en 2L et les revenus de la commune en 3L. La sous-série 3L n'existant pas au cadre de classement des archives communales de 1926, les cotes en 3L ont été rangées dans la sous-série 2L.

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 62 2 L 2 à 2 L 5 - Taxes et droits divers. - 1801-1915

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        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.

        
        
        • E-dépôt 62 2 L 2 -

          Droits sur les spectacles : circulaire (1809). Droits de place : délibérations, arrêté...

          Droits sur les spectacles : circulaire (1809). Droits de place : délibérations, arrêté (1882-1887). -

          1809-1887

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          • Réserver en salle

          Présentation du contenu :

          Concerne notamment l'instauration d'un livret payant pour empêcher les vols de raisin.

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune. > Taxes et droits divers.