Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Toutes les notices

- Archives modernes (postérieures à 1790).
- Archives anciennes (antérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 62 AA 1 à AA 6, BB 1 à BB 14, CC 1 à CC 36, DD 1 à DD 9, EE 1 à EE 5, FF 1 à FF 44, GG 1 à GG 7, HH 1 à HH 4, II 1 à II 4 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1338-1930
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)
- E-dépôt 62 FF 1 à FF 44 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1599-1789
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790).
  - E-dépôt 62 FF 4 -
    Procès entre les communautés de Saint-Jeannet et La Gaude d'une part et les seigneurs de...
    Procès entre les communautés de Saint-Jeannet et La Gaude d'une part et les seigneurs de Saint-Jeannet et La Gaude, d'autre part, relatif aux facultés de coupes de bois et de dépaissance données dans la transaction du 21 mars 1377 [ancien style] : mémoire consultatif, copie, traduction. -
    1663-1670
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    Réserver en salle
    
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.