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Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

Présentation des notices

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  • E-dépôt 62 AA 1 à AA 6, BB 1 à BB 14, CC 1 à CC 36, DD 1 à DD 9, EE 1 à EE 5, FF 1 à FF 44, GG 1 à GG 7, HH 1 à HH 4, II 1 à II 4 - Archives anciennes (antérieures à 1790). - 1338-1930
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62)

    • E-dépôt 62 FF 1 à FF 44 - Série FF. - Justice, procédures, police. - 1599-1789
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790).

      • E-dépôt 62 FF 18 à FF 28 - Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. - 1674-1740
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police.

        • E-dépôt 62 FF 19 à FF 28 - Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire. - 1726-1740
          Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence.

          • E-dépôt 62 FF 19 - Janvier 1726 - octobre 1727. - 1726-1727
            Présentation du contenu :

            Instruit par Deguigues et Roustan.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.

          • E-dépôt 62 FF 20 - Octobre 1727 - juin 1728. - 1727-1728
            Présentation du contenu :

            Instruit par Trastour et Roustan.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.

          • E-dépôt 62 FF 21 - Août 1728 - mai 1730. - 1728-1730
            Présentation du contenu :

            Instruit par Piolle et Laugier.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.

          • E-dépôt 62 FF 22 - Juin 1730 - février 1732. - 1730-1732
            Présentation du contenu :

            Instruit par Léon et J.B. Léon.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.

          • E-dépôt 62 FF 23 - Mars 1732 - mars 1733. - 1732-1733
            Présentation du contenu :

            Instruit par Trastour et Roustan. Contient des extraits d'acte de catholicité de 1655 à 1732 des habitants de Puget-de-La-Baronne, de Puget-des-Treize-Dames et de Saint-Étienne.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.

          • E-dépôt 62 FF 24 - Mai 1733 - avril 1734. - 1733-1734
            Présentation du contenu :

            Instruit par Laugier et Chauvet.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.

          • E-dépôt 62 FF 25 - Mai 1734 - mai 1736. - 1734-1736
            Présentation du contenu :

            Instruit par Coste et Maurine.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.

          • E-dépôt 62 FF 26 - Juillet 1736 - juin 1737. - 1736-1737
            Présentation du contenu :

            Instruit par Court et Niel. Contient le dénombrement de la population en 1727.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.

          • E-dépôt 62 FF 27 - Juin 1737 - juin 1738. - 1737-1738
            Présentation du contenu :

            Instruit par Artaud et Graffan.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.

          • E-dépôt 62 FF 28 - Avril 1739 - juin 1740. - 1739-1740
            Présentation du contenu :

            Instruit par Trastour et Roustan.

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Fonds d'archives de la commune de La Gaude (E-dépôt 62) > Archives anciennes (antérieures à 1790). > Série FF. - Justice, procédures, police. > Procès entre la communauté et l'économe du chapitre de Vence. > Augmentation de service de la paroisse et établissement d'un secondaire.