Présentation des notices

• E-dépôt 86 15 à 22, 22/1, 23, 23/1, 24 à 26 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-1966

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86)

  
  
  • E-dépôt 86 15 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1790-1888

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 15 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1790-1888

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.

      
      
      • E-dépôt 86 15 -

        1 D 1. Délibérations (6 avril 1790 - 14 mai 1837).
        1 D 2. Délibérations (23 juin 1838 - 14...

        1 D 1. Délibérations (6 avril 1790 - 14 mai 1837).
        1 D 2. Délibérations (23 juin 1838 - 14 juillet 1850).
        1 D 3. Délibérations (18 août 1850 - 18 novembre 1860).
        1 D 4. Délibérations (22 novembre 1860 - 20 mai 1874).
        1 D 5. Délibérations (9 août 1874 - 3 juin 1888). -

        1790-1888

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        Importance matérielle : 4 registres, 1 recueil.

        Mot(s) matière : ADMINISTRATION-COMMUNALE, CONSEIL-MUNICIPAL

        Sujet(s) :

        DÉLIBÉRATIONS

        ,

        REGISTRE de DÉLIBÉRATIONS

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.

        
        
  • E-dépôt 86 16 - Série F. - Population, économie sociale, statistiques. - 1888-1889

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 16 - Sous-série 3 F. - Agriculture. - 1888-1889

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques.

      
      
      • E-dépôt 86 16 -

        3 F 1. Statistiques agricoles. - Vigne : relevés des expéditions de raisin par voie ferroviaire. -

        3 F 1. Statistiques agricoles. - Vigne : relevés des expéditions de raisin par voie ferroviaire. -

        1888-1889

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        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série F. - Population, économie sociale, statistiques. > Sous-série 3 F. - Agriculture.

        
        
  • E-dépôt 86 17 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1795-1913

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 17 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1795-1913

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.

      
      
      • E-dépôt 86 17 -

        1 G 1. Cadastre. - Fragment de la matrice cadastrale (1791-1829).
        1 G 2. Impôts directs.- Arrêté...

        1 G 1. Cadastre. - Fragment de la matrice cadastrale (1791-1829).
        1 G 2. Impôts directs.- Arrêté préfectoral portant nomination des répartiteurs (1887).
        1 G 3. Carnet des ordonnances de dégrèvements (1912-1913). -

        An IV-1913

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        Importance matérielle : 2 pièces, 1 registre.

        Mot(s) matière : CADASTRE, FISCALITE-IMMOBILIERE

        Sujet(s) :

        ARRÊTÉ PRÉFECTORAL

        ,

        IMPÔT DIRECT

        ,

        MATRICE CADASTRALE

        ,

        RÉPARTITEURS (NOMINATION des...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.

        
        
  • E-dépôt 86 18 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1840-1966

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 18 -

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1 I 1. Procès-verbal de gendarmerie constatant une infraction à...

      Sous-série 1 I. - Police locale.
      1 I 1. Procès-verbal de gendarmerie constatant une infraction à la police des routes (1848).
      1 I 2. Arrêté municipal portant interdiction de lavage dans les abreuvoirs et fontaines publics (30 octobre 1887).
      1 I 3. Inhumations, concessions, transports de corps. - Permis d'inhumer, arrêtés de concessions, extraits du registre des délibérations, correspondance (1887-1966).
      Sous-série 3 I. - Justice.
      3 I 1. Justice de paix .- Saisie au préjudice du sieur Rebuffet (1840). -

      1840-1966

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      Importance matérielle : 3 pièces, 1 affichette.

      Nom de personne :

      REBUFFET (Sieur...)

      Mot(s) matière : AFFAIRE-CIVILE, CONCESSION-FUNERAIRE, GENDARMERIE, HYGIENE, JUGE-DE-PAIX, POLICE-MUNICIPALE, POLICE-DES-TRANSPORTS

      Sujet(s) :

      ABREUVOIR PUBLIC

      ,

      ARRÊTÉ MUNICIPAL

      ,

      FONTAINE PUBLIQUE

      ,

      INFRACTION

      ,

      INHUMATION

      ,

      LAVAGE (INTERDICTION de...)

      ,

      PERMIS d'INHUMER

      ,

      PROCÈS-VERBAL de GENDARMERIE

      ,

      ROUTES (POLICE des...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
  • E-dépôt 86 19 - Série K. - Élections et personnel. - 1816-1829

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 19 - Sous-série 2 K. - Personnel municipal. - 1816-1829

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel.

      
      
      • E-dépôt 86 19 -

        2 K 1. Registre de commissionnement et de prestation de serment des gardes-champêtres et des...

        2 K 1. Registre de commissionnement et de prestation de serment des gardes-champêtres et des employés des douanes. -

        1816-1829

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        Importance matérielle : 22 pages.

        Mot(s) matière : FONCTIONNAIRE-TERRITORIAL, GARDE-PARTICULIER, PERSONNEL

        Sujet(s) :

        COMMISSIONNEMENT (REGISTRE de...)

        ,

        DOUANES (EMPLOYÉ des...)

        ,

        GARDE-CHAMPÊTRE

        ,

        PRESTATION de SERMENT (REGISTRE de...)

        ,

        REGISTRE de COMMISSIONNEMENT

        ,

        SERMENT (REGISTRE de PRESTATION de...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série K. - Élections et personnel. > Sous-série 2 K. - Personnel municipal.

        
        
  • E-dépôt 86 20 à 21 - Série L. - Finances de la commune. - 1821-1952

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 20 - Sous-série 1 L. - Comptabilité. - 1824-1951

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
      • E-dépôt 86 20 -

        1 L 1. Comptabilité. - États de situation des recettes et dépenses, calculs d'intérêts du compte...

        1 L 1. Comptabilité. - États de situation des recettes et dépenses, calculs d'intérêts du compte courant avec le trésor royal (1824-1829).
        1 L 2 Comptabilité. - Procès-verbaux de clôture des livres et comptes-journaux et de vérification de la caisse du receveur municipal (1826-1829).
        1 L 3 Comptabilité. - Extraits des registres de délibération portant approbation des comptes de gestion du receveur municipal (1827-1830).
        1 L 4 Comptabilité. - Comptes administratifs du maire (1949, 1950).
        1 L 5 Comptabilité. - Registres journaliers des dépenses payées au Trésorier général en 1903, 1905, 1906 et 1911-1912 (1903-1912).
        1 L 6 Comptabilité. - Livres de détail des recettes et dépenses des exercices 1938 et 1941 à 1948 (1938-1948).
        1 L 7 Comptabilité. - Inscription des titres de recettes et mandats communaux (comprend la caisse des écoles de 1944 à 1948) (1932-1948).
        1 L 8 Comptabilité. - Tableaux des attributions sur centimes additionnels et taxes revenant aux communes d'après les rôles (1911-1947). -

        1824-1951

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        Importance matérielle : 22 pièces, 20 registres.

        Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, FINANCES-COMMUNALES, MAIRE, RECETTE-FISCALE

        Sujet(s) :

        ADMINISTRATIF (COMPTE...)

        ,

        CAISSE des ÉCOLES

        ,

        CAISSE du RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        CENTIMES ADDITIONNELS (ATTRIBUTIONS sur...)

        ,

        COMPTE ADMINISTRATIF

        ,

        COMPTE COURANT

        ,

        COMPTE de GESTION

        ,

        COMPTE-JOURNAL

        ,

        COURANT (COMPTE...)

        ,

        DÉPENSES (RECETTES et...)

        ,

        ÉCOLES (CAISSE des...)

        ,

        ENREGISTREMENT des DÉPENSES (CARNET d'...)

        ,

        ÉTAT de SITUATION

        ,

        GESTION (COMPTE de...)

        ,

        JOURNAL (COMPTE-...)

        ,

        LIVRE de DÉTAIL des RECETTES et DÉPENSES

        ,

        MANDATS COMMUNAUX

        ,

        NOMINATIF (ÉTAT...)

        ,

        PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES

        ,

        PROCÈS-VERBAL de CLÔTURE des LIVRES

        ,

        PROCÈS-VERBAL de SITUATION des COMPTES

        ,

        PROCÈS-VERBAL de VÉRIFICATION de la CAISSE

        ,

        RECETTES et DÉPENSES

        ,

        RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        RÔLE NOMINATIF

        ,

        ROYAL (TRÉSOR...)

        ,

        TAXES REVENANT aux COMMUNES

        ,

        TITRES de RECETTES (INSCRIPTION des...)

        ,

        TRÉSOR ROYAL

        ,

        TRÉSORIER

        ,

        VÉRIFICATION de la CAISSE du RECEVEUR

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune. > Sous-série 1 L. - Comptabilité.

        
        
    • E-dépôt 86 21 -

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1 L 9. Comptabilité. - Pièces justificatives des...

      Sous-série 1 L. - Comptabilité. (suite).
      1 L 9. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1821-1822).
      1 L 10. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1823).
      1 L 11. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1824).
      1 L 12. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1825).
      1 L 13. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1826).
      1 L 14. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1827).
      1 L 15. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1828).
      1 L 16. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1829).
      1 L 17. Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes (1942-1952).
      Sous-série 2 L. - Revenus et charges de la commune.
      2 L 1 Revenus communaux. - Taxes sur le bétail : rôle nominatifs annuels des éleveurs et barème des taxes (1824-1828 et 1877).
      2 L 2 Revenus communaux. - Tasques communales ou produits sur les ensemencements: délibérations portant adjudication (1825-1829). -

      1821-1952

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      Importance matérielle : 9 liasses, 13 pièces.

      Mot(s) matière : COMPTABILITE-PUBLIQUE, ELEVEUR, FINANCES-COMMUNALES, RECETTE-FISCALE

      Sujet(s) :

      ADJUDICATION

      ,

      BARÊME des TAXES

      ,

      BÉTAIL

      ,

      CHARGES COMMUNALES

      ,

      DÉLIBÉRATIONS

      ,

      ENSEMENCEMENTS (PRODUIT sur les...)

      ,

      JUSTIFICATIVES des COMPTES (PIÈCES...)

      ,

      NOMINATIF (ÉTAT...)

      ,

      PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES

      ,

      PRODUIT sur les ENSEMENCEMENTS

      ,

      REVENUS COMMUNAUX

      ,

      RÔLE NOMINATIF

      ,

      TASQUES COMMUNALES

      ,

      TAXES sur le BÉTAIL

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série L. - Finances de la commune.

      
      
  • E-dépôt 86 22 - Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics. - 1923-1952

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 22 -

      4 M 1. Bureau de poste. - Travaux d'aménagement : marché de gré à gré, décompte des travaux...

      4 M 1. Bureau de poste. - Travaux d'aménagement : marché de gré à gré, décompte des travaux exécutés, procès-verbal de réception définitive, décompte des travaux exécutés, extraits du registre des délibérations (1947-1948).
      9 M 1. Cimetière. - Travaux d'agrandissement, de réparation et d'aménagement : appel d'offres, soumission, avant-métré, devis descriptif et estimatif, plans, cahiers des clauses particulières, cahier des charges, correspondance, extraits du registre des délibérations, instructions, règlement définitif (1934-1952).
      11 M 1. Maison d'école. - Projet d'aménagement du 2e étage : plan, avant-métré, adjudication (1923-1925).
      11 M 2. Maison d'école. - Projet de réparation : plan périmétral, appel d'offres, certificat de paiement (1938). -

      1923-1952

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      • Réserver en salle

      Importance matérielle : 11 pièces, 2 liasses.

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série M. - Édifices communaux, monuments et établissements publics.

      
      
  • E-dépôt 86 22/1 - Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - 1818-1948

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 22/1 -

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1 N 1. Terrains communaux. - Délibérations portant...

      Sous-série 1 N. - Biens communaux.
      1 N 1. Terrains communaux. - Délibérations portant adjudication de terrains communaux et barèmes des tarifs d'affermage (1818-1829).
      Sous-série 3 N. - Eaux.
      3 N 1. Association syndicale des canaux de Saint-Auban. - Comptabilité : livres de détail des recettes et dépenses (1941-1948).
      Sous-série 4 N. - Propriétés et droits divers.
      4 N 1. Propriétés communales. - Aire de battage du grain au quartier de la Fontaine : correspondance relative à l'affermage de l'aire à Pierre Guérin, de Saint-Auban (1824).
      4 N 2. Propriétés communales. - Arrêté de la sous-préfecture de Grasse déclarant la commune de Saint-Auban propriétaire d'un dépôt de chaux situé sur un terrain appartenant à Charles Bonnome, de Saint-Auban (1828). -

      1818-1948

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      Importance matérielle : 15 pièces, 8 registres.

      Nom de personne :

      BONNOME Charles

      ,

      GUÉRIN Pierre

      Mot(s) matière : AMENAGEMENT-RURAL, ASSOCIATION-SYNDICALE-DE-PROPRIETAIRES, BIEN-ADMINISTRE, CANALISATION, CEREALE, CONCESSION-DOMANIALE, HYDRAULIQUE-AGRICOLE, IMMOBILIER, IRRIGATION, MATERIEL-AGRICOLE, PRODUIT-DOMANIAL, PROPRIETE-PUBLIQUE, SOCIETE-D'INTERET-COLLECTIF-AGRICOLE, USAGES-AGRICOLES-LOCAUX

      Sujet(s) :

      ADJUDICATION

      ,

      AFFERMAGE

      ,

      AIRE de BATTAGE du GRAIN

      ,

      ARRÊTÉ PRÉFECTORAL

      ,

      BARÊME des TARIFS d'AFFERMAGE

      ,

      BATTAGE du GRAIN (AIRE de...)

      ,

      Canaux de Saint-Auban (Association Syndicale des...)

      ,

      CHAUX (DÉPÔT de...)

      ,

      DÉLIBÉRATIONS

      ,

      DÉPENSES (RECETTES et...)

      ,

      DÉPÔT de CHAUX

      ,

      GRAIN (AIRE de BATTAGE du...)

      ,

      LIVRE de DÉTAIL des RECETTES et DÉPENSES

      ,

      RECETTES et DÉPENSES

      ,

      SYNDICALE (ASSOCIATION...)

      ,

      TARIFS d'AFFERMAGE

      ,

      TERRAIN COMMUNAL

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série N. - Biens communaux, terres, bois, eaux.

      
      
  • E-dépôt 86 23, 23/1 - Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux. - 1823-1952

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 23 -

      2 O 1. Réfection de la place publique. - Devis, bordereau des prix, détail estimatif,...

      2 O 1. Réfection de la place publique. - Devis, bordereau des prix, détail estimatif, avant-métré, plan et profils (1934).
      2 O 2. Projet de réfection des rues. - Avant-métré, profil en long (1938).
      4 O 1. Service vicinal. - États hebdomadaires des dépenses faites pour la réparation des chemins communaux (1823).
      4 O 2. Service vicinal. - Budget, chapitres additionnels, mandat de paiement (1951-1952).
      4 O 3. Réparation de passerelle. - Plan périmétral, plan de l'ouvrage, cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1936).
      4 O 4. Passerelles de Bellandre et Clarestier. - Travaux de réfection : extraits du registre des délibérations, marché de gré à gré, procès-verbal de réception définitive, décompte des ouvrages exécutés (1947-1948).
      4 O 5. Projet de chemin rural du hameau des Lattes à la Faye. - Plans, correspondance (1947).
      5 O 1. Travaux d'adduction potable. - Hameaux des Lattes, du Deffend, le Village, la Faye : avant-métrés, plans, dessins du bassin de captage, dessins du regard, dessins de la fontaine, rapport de l'ingénieur ordinaire, profils en long, devis, cahiers des charges, détails estimatifs des travaux (1896-1897).
      5 O 2. Adduction d'eau de la source des Viviers. - Plans, détail estimatif, note de calculs, rapport de l'ingénieur (1931).
      5 O 3. Construction de fontaines, lavoirs et bassins, quartiers de Laval, Deffend et Beaumettes : plans, correspondance (1936).
      5 O 4. Lavoir du hameau des Lattes. - Travaux de réfection : plans, instructions, acte de vente d'un terrain (1947).
      6 O 1. Construction d'un réseau d'égouts et assainissement du village. - Avant-métré, ouvrages d'art, bordereau des prix, mémoire justificatif, plans (collecteur général, réseau d'égouts), profils en long (1933). -

      1823-1952

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      Importance matérielle : 15 pièces, 9 liasses, 7 registres.

      Mot(s) matière : CHEMIN-RURAL, COMMUNICATIONS, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DISTRIBUTION-POSTALE, MAIRE, MESSAGERIE, POSTE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, RESEAU-ROUTIER

      Sujet(s) :

      BUDGET du SERVICE VICINAL

      ,

      CHEMINS COMMUNAUX

      ,

      COURRIER à PIED

      ,

      DÉPENSES (RECETTES et...)

      ,

      ÉLECTRICITÉ (SYNDICAT INTERCOMMUNAL d'...)

      ,

      ÉTAT HEBDOMADAIRE de DÉPENSES

      ,

      LIVRE de DÉTAIL des RECETTES et DÉPENSES

      ,

      RECETTES et DÉPENSES

      ,

      SERVICE du COURRIER

      ,

      SERVICE VICINAL

      ,

      SYNDICAT INTERCOMMUNAL d'ÉLECTRICITÉ

      ,

      VICINAL (SERVICE...)

      ,

      VOITURE (SERVICE POSTAL en...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
    • E-dépôt 86 23/1 -

      7 O 1. Électricité. - Syndicat intercommunal d'électricité de Saint-Auban : livres de détail des...

      7 O 1. Électricité. - Syndicat intercommunal d'électricité de Saint-Auban : livres de détail des recettes et dépenses (1942-1948).
      7 O 2. Projet de distribution d'énergie électrique dans les communes du syndicat intercommunal de Saint-Auban-Sud. - Carte d'état major, plans (cadastraux, réseau de basse tension, réseaux de distribution), états de piquetage, devis descriptif et estimatif, mémoire explicatif (1930).
      8 O 1. Postes. - Lettre du directeur des Postes et Télégraphes des Alpes-Maritimes informant le maire du refus de l'administration de remplacer le service de courrier à pied par un service en voiture (3 janvier 1888). -

      1888-1948

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      Importance matérielle : 7 registres, 1 pièce, 1 dossier en double exemplaire.

      Mot(s) matière : CHEMIN-RURAL, COMMUNICATIONS, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DISTRIBUTION-POSTALE, MAIRE, MESSAGERIE, POSTE, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, RESEAU-ROUTIER

      Sujet(s) :

      BUDGET du SERVICE VICINAL

      ,

      CHEMINS COMMUNAUX

      ,

      COURRIER à PIED

      ,

      DÉPENSES (RECETTES et...)

      ,

      ÉLECTRICITÉ (SYNDICAT INTERCOMMUNAL d'...)

      ,

      ÉTAT HEBDOMADAIRE de DÉPENSES

      ,

      LIVRE de DÉTAIL des RECETTES et DÉPENSES

      ,

      RECETTES et DÉPENSES

      ,

      SERVICE du COURRIER

      ,

      SERVICE VICINAL

      ,

      SYNDICAT INTERCOMMUNAL d'ÉLECTRICITÉ

      ,

      VICINAL (SERVICE...)

      ,

      VOITURE (SERVICE POSTAL en...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série O. - Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux.

      
      
  • E-dépôt 86 24 à 25 - Série Q. - Assistance et prévoyance. - 1790-1935

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 24 - Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence. - 1790-1932

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 86 24 -

        1 Q 1. Bureau de bienfaisance. - Commission administrative: délibérations de 1790, 1805, 1806,...

        1 Q 1. Bureau de bienfaisance. - Commission administrative: délibérations de 1790, 1805, 1806, 1810, 1813, 1827 à 1832 et 1892 à 1932 (1790-1932).
        1 Q 2. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité: comptes administratifs (1798-1826) et budgets (1829 et 1835) (1798-1835).
        1 Q 3. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité: procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur municipal (1827 et 1828), bordereaux de situation sommaires des comptes (1828 et 1832), arrêté sur le compte des recettes et dépenses (1829), état récapitulatif des recettes et dépenses (1830), états des biens ruraux et immobiliers du Bureau de bienfaisance affermés (1831-1833) (1827-1833).
        1 Q 4. Bureau de bienfaisance. - Comptabilité: pièces justificatives des comptes (1826-1832).
        1 Q 5. Bureau de bienfaisance et fabrique de Saint-Auban. - Arrêté préfectoral portant autorisation d'acceptation du legs de 100 francs fait par l'abbé Patrice Brun (18 février 1887). -

        1790-1932

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        Importance matérielle : 3 liasses, 11 pièces.

        Nom de personne :

        BRUN (Abbé Patrice...)

        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, ASSOCIATION-CULTUELLE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, DONS-ET-LEGS, PROTECTION-SOCIALE

        Sujet(s) :

        ADMINISTRATIF (COMPTE...)

        ,

        ADMINISTRATIVE (COMMISSION...)

        ,

        AFFERMAGE

        ,

        ARRÊTÉ PRÉFECTORAL

        ,

        BIENFAISANCE (BUREAU de...)

        ,

        BIENS RURAUX et IMMOBILIERS (ÉTAT des...)

        ,

        BUREAU de BIENFAISANCE

        ,

        CAISSE du RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        COMMISSION ADMINISTRATIVE

        ,

        COMPTE ADMINISTRATIF

        ,

        COMPTE des RECETTES et DÉPENSES

        ,

        DÉLIBÉRATIONS

        ,

        DÉPENSES (RECETTES et...)

        ,

        ÉTAT des BIENS RURAUX et IMMOBILIERS

        ,

        ÉTAT RÉCAPITULATIF des RECETTES et DÉPENSES

        ,

        FABRIQUE de SAINT-AUBAN

        ,

        IMMOBILIERS (ÉTAT des BIENS RURAUX et...)

        ,

        JUSTIFICATIVES des COMPTES (PIÈCES...)

        ,

        LEGS au BUREAU de BIENFAISANCE

        ,

        PIÈCES JUSTIFICATIVES des COMPTES

        ,

        PROCÈS-VERBAL de CLÔTURE des LIVRES

        ,

        RECETTES et DÉPENSES

        ,

        RECEVEUR MUNICIPAL

        ,

        RURAUX et IMMOBILIERS (ÉTAT des BIENS...)

        ,

        VÉRIFICATION de la CAISSE du RECEVEUR

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 1 Q. - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.

        
        
    • E-dépôt 86 25 - Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - 1879-1935

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance.

      
      
      • E-dépôt 86 25 -

        5 Q 1. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des...

        5 Q 1. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des nourrices sevreuses ou gardeuses (1879-1935).
        5 Q 2. Aides à l'enfance. - Protection des enfants du premier âge : bulletins de naissance (1905, 1907).
        5 Q 3. Sociétés de secours mutuels. - Association mutuelle coopérative de retraites "La France coloniale" : feuille de comptabilité de sociétaire (1907). -

        1879-1935

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        Importance matérielle : 1 registre, 3 pièces.

        Mot(s) matière : ACTION-SOCIALE, AIDE-SOCIALE, COMPTABILITE-PUBLIQUE, ENFANT-EN-GARDE, NAISSANCE, PROTECTION-SOCIALE, SOCIETE-MUTUALISTE

        Sujet(s) :

        ASSOCIATION MUTUELLE COOPÉRATIVE

        ,

        BULLETIN de NAISSANCE

        ,

        COOPÉRATIVE (ASSOCIATION MUTUELLE...)

        ,

        DÉCLARATION des NOURRICES (REGISTRE de...)

        ,

        ENFANCE (AIDE à l'...)

        ,

        FRANCE COLONIALE (ASSOCIATION La...)

        ,

        LOIS SOCIALES

        ,

        MUTUELLE COOPÉRATIVE (ASSOCIATION...)

        ,

        NOURRICES (REGISTRE de DÉCLARATION des...)

        ,

        PROTECTION des ENFANTS du PREMIER ÂGE

        ,

        REGISTRE de DÉCLARATION des NOURRICES

        ,

        RETRAITES (ASSOCIATION MUTUELLE de...)

        ,

        SOCIALES (LOIS...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série Q. - Assistance et prévoyance. > Sous-série 5 Q. - Application des lois d'assistance et de prévoyance.

        
        
  • E-dépôt 86 26 - Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - 1840-1960

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 86 26 -

      1 S 1. Livrets de paroles et musiques de chansons populaires et d'opérettes (v.1840-v.1910),...

      1 S 1. Livrets de paroles et musiques de chansons populaires et d'opérettes (v.1840-v.1910), textes de saynètes (1867-v.1910), poèmes patriotiques (v.1910), menu (v.1910), exemplaire du journal "L'Action Populaire" (1911), 2 cartes postales (1911), lettre (1945), cahier répertoire de bibliothèque populaire (vers 1960). -

      1840-1960

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      Importance matérielle : 1 liasse.

      Mot(s) matière : BIBLIOTHEQUE, CULTURE, LITTERATURE, LOISIR, MUSIQUE

      Sujet(s) :

      ACTION POPULAIRE (JOURNAL L'...)

      ,

      CARTES POSTALES

      ,

      CHANSON POPULAIRE

      ,

      JOURNAL L'ACTION POPULAIRE

      ,

      LIVRET de PAROLES et MUSIQUE

      ,

      MENU

      ,

      OPÉRETTE (LIVRET d'...)

      ,

      PARTITION MUSICALE

      ,

      PATRIOTIQUE (POÈME...)

      ,

      POÈME PATRIOTIQUE

      ,

      POPULAIRES (BIBLIOTHÈQUE et CHANSON...)

      ,

      SAYNÈTE (TEXTE de...)

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Auban (E-dépôt 86) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série S. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.