Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

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E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975
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Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)
- E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 - Série D. - Administration générale de la commune. - 1793-1928
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  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 14/1 à 14/2 - Sous-série 1 D. - Conseil municipal. - 1793-1928
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    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.
    - E-dépôt 9 14/1 à 14/2 - Délibérations. - 1793-1928
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      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal.
      - E-dépôt 9 14/1 -
        1D 1. Du conseil municipal (24 mars 1793 - 1er janvier 1814).
        1D 2. Du conseil municipal (28...
        1D 1. Du conseil municipal (24 mars 1793 - 1er janvier 1814).
        1D 2. Du conseil municipal (28 avril 1815 - 28 juin 1820).
        1D 3. Du conseil municipal (4 janvier 1822 - 7 décembre 1831).
        1D 4. Du conseil municipal (2 mai 1832 - 24 janvier 1843).
        1D 5. Du conseil municipal (10 août 1847 - 5 décembre 1853). -
        1793-1853
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        Présentation du contenu :
        Le registre E 009/014/01/1D 5 a été retrouvé dans le fonds sarde (FS).
        Importance matérielle : 5 registres.
        Mot(s) matière : STRUCTURE-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-COMMUNALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, COLLECTIVITE-LOCALE, COMMUNE, ORGANE-DELIBERANT
        Sujet(s) :
        CONSEIL MUNICIPAL
        ,
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
      - E-dépôt 9 14/2 -
        1D 6. Visées par l'intendance sarde (10 juin 1816 - 20 décembre 1839).
        1D 7. Visées par...
        1D 6. Visées par l'intendance sarde (10 juin 1816 - 20 décembre 1839).
        1D 7. Visées par l'intendance sarde (13 avril 1840 - 26 juin 1847).
        1D 8. Période française (1860-1874).
        1D 9. Période française (1874-1885).
        1D 10. Période française (1885-1900).
        1D 11. Période française (1900-1928). -
        1816-1928
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        Présentation du contenu :
        Le registre E 009/014/02/1D 7 a été retrouvé dans le fonds sarde (FS).
        Importance matérielle : 4 registres.
        Mot(s) matière : STRUCTURE-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-COMMUNALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, COLLECTIVITE-LOCALE, COMMUNE, ORGANE-DELIBERANT
        Sujet(s) :
        CONSEIL MUNICIPAL
        ,
        DÉLIBÉRATION
        Communicabilité :
        Immédiate
        Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune. > Sous-série 1 D. - Conseil municipal. > Délibérations.
  - E-dépôt 9 15 -
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 1. Registre de transcription des...
    Sous-série 2 D. - Actes de l'administration municipale.
    2D 1. Registre de transcription des arrêtés préfectoraux et municipaux (23 fructidor an VIII-an XII).
    2D 2. Correspondance reçue de toutes les administrations (23 ventôse an II-1859).
    Sous-série 3 D. - Administration de la commune.
    3D 1. Procès-verbaux de délimitation du territoire (an XIII, 1866).
    3D 2. Archives : inventaires, correspondance, rapport de l'archiviste départemental, procès-verbaux de remise des rôles des contributions et des registres d'état civil (1814-1909).
    Sous-série 4 D. - Contentieux.
    4D 1. La commune contre Paul, Victor et Magdaleine Dauthier, hoirs Dauthier. - Demande de restitution par la commune de la somme de 1500 livres tournois : pièces de procédure (an XIII-1828).
    4D 2. La commune contre Charles Castagnone, entrepreneur de travaux publics. - Somme due par la commune au titre de sa participation à la construction du pont sur le Var : rapport, instructions (1847-1854).
    4D 3. La commune contre Séraphin Toche. - Usurpation de terrains communaux : pièces de procédure (1874-1881).
    4D 4. La commune contre Pierre David. - Litige sur le paiement d'une cession de terrain faite par Pierre David pour la construction du chemin vicinal ordinaire n° 1 : pièces de procédure (1879-1881). -
    1794-1909
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    Nom de personne :
    DAUTHIER Paul
    ,
    DAUTHIER Victor
    ,
    DAUTHIER Magdaleine
    ,
    CASTAGNONE Charles
    ,
    TOCHE Séraphin
    ,
    DAVID Pierre
    Mot(s) matière : STRUCTURE-ADMINISTRATIVE, ADMINISTRATION-COMMUNALE, MAIRE, CONSEILLER-MUNICIPAL, ADMINISTRATION-PREFECTORALE, ARCHIVES, JUSTICE, JUSTICE-CIVILE, ORGANISATION-JUDICIAIRE, JURIDICTION, RESSORT-JUDICIAIRE, COLLECTIVITE-LOCALE, COMMUNE, ORGANE-DELIBERANT
    Sujet(s) :
    ARRÊTÉ DU MAIRE
    ,
    CONTENTIEUX
    ,
    PROCÈS
    ,
    PROCÉDURE
    ,
    DÉLIMITATION DE LA COMMUNE
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série D. - Administration générale de la commune.