Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- Archives anciennes (antérieures à 1790).
- Archives modernes (postérieures à 1790).

Présentation des notices

E-dépôt 9 14/1 à 14/2, 15 à 42 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1792-1975
Voir l'analyse
Ajouter au classeur
Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9)
- E-dépôt 9 19 à 21 - Série G. - Contributions, administrations financières. - 1794-1975
  Voir l'analyse
  Ajouter au classeur
  Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790).
  - E-dépôt 9 19 à 20 - Sous-série 1 G. - Impôt directs. - 1794-1932
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Sources complémentaires :
    Voir également la cote E 009/021.
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.
    - E-dépôt 9 19 -
      1G 1. Division du territoire en sections : procès-verbal (an XIII).
      1G 2. État de section (an...
      1G 1. Division du territoire en sections : procès-verbal (an XIII).
      1G 2. État de section (an V).
      1G 3. Déclarations des propriétaires et livre de transport (12 pluviôse an V).
      1G 4. Registre des mutations (an XIII-1843).
      1G 5. Registres des mutations (an X-1860). -
      1797-1860
      Voir l'analyse
      Ajouter au classeur
      Réserver en salle
      
      Présentation du contenu :
      Le registre E 009/019/1G 4 contient la date de l'acte et le nom du notaire.
      Importance matérielle : 3 registres.
      Mot(s) matière : CADASTRE, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, CONTRIBUABLE, ADMINISTRATION, ADMINISTRATION-GENERALE, FINANCES-PUBLIQUES
      Sujet(s) :
      CONTRIBUTION DIRECTE
      ,
      MUTATION
      ,
      ÉTAT DE SECTION
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
    - E-dépôt 9 20 -
      1G 6. Registre des mutations de propriétés ayant donné lieu à un acte d'insinuation dans les...
      1G 6. Registre des mutations de propriétés ayant donné lieu à un acte d'insinuation dans les bureaux d'enregistrement ("tappa") de Puget-Théniers (1819-1845).
      1G 7. Matrice des propriétés bâties ("possessori di fabbricati") (1855).
      1G 8. Propriétés non bâties. - Révision exceptionnelle des évaluations : procès-verbal des opérations (1932).
      1G 9. Allivrement des terres de la commune de Sausses sises à Saint-Léger : délibérations, rapports (1825-1826).
      1G 10. Allivrement des terrains de la commune de Saint-Léger : rapport du secrétaire cadastraire, notes (1848).
      1G 11. Tableaux des terrains allivrés (1858).
      1G 12. Biens imposables et non allivrés. - Demande de dispense de la loi du 1er janvier 1857 concernant l'évolution des biens ruraux : délibération (1858).
      1G 13. Contributions foncière, personnelle, mobilière, sur les portes et fenêtres. - Fixation du contingent annuel : mandements de répartition (10 germinal an II-1858).
      1G 14. Liste des contribuables soumis à l'impôt foncier (1852).
      1G 15. Contribution personnelle et mobilière : brouillon de rôle (1808).
      1G 16. Contribution foncière : matrices de rôle (an V).
      1G 17. Rôles de la contribution foncière (1815-1818), rôles des contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (1815-1840). -
      1794-1932
      Voir l'analyse
      Ajouter au classeur
      Réserver en salle
      
      Importance matérielle : 1 registre.
      Mot(s) matière : ADMINISTRATION, ADMINISTRATION-GENERALE, FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE, FISCALITE-DES-PERSONNES, FISCALITE-IMMOBILIERE, CADASTRE, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, IMPOT-SUR-LA-FORTUNE, IMPOTS-LOCAUX, ENREGISTREMENT
      Sujet(s) :
      CONTRIBUTION
      ,
      CONTRIBUTION DIRECTE
      ,
      CONTRIBUTION INDIRECTE
      ,
      MUTATION
      ,
      MATRICE DES PROPRIÉTÉS BÂTIES
      ,
      MATRICE DES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES
      Communicabilité :
      Immédiate
      Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières. > Sous-série 1 G. - Impôt directs.
  - E-dépôt 9 21 -
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 18. Rôles de la contribution foncière (1819-1840).
    ...
    Sous-série 1 G. - Impôt directs. (suite).
    1G 18. Rôles de la contribution foncière (1819-1840).
    1G 19. Patente. - Commission locale pour la classification des professions soumis à la patente (1856). Protestation de Pierre David (1858).
    1G 20. Matrices générales des contributions (1870-1940).
    1G 21. Répartiteurs : arrêtés de nomination, délibérations (1866, 1923-1935).
    1G 22. Contributions directes : mandements de répartition de l'État, du département, de la commune (1868, 1890-1941).
    1G 23. Registre des déclarations de construction nouvelle et de modifications (1891-1975).
    1G 24. Exonération de la taxe à la production sur les quantités de blé destinées à la consommation familiale : état des producteurs de blé (1935).
    Sous-série 3 G. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de.
    vue financier.
    3G 1. Gabelle : procès-verbal de saisie d'eau salée chez des particuliers (1818), délibération sur la réduction du droit de gabelle (1854).
    3G 2. Poids et mesures : rôle (1851).
    3G 3. Produit des jeux. - Participation des communes au prélèvement de l'État : correspondance (1912).
    3G 4. Création d'un bureau de poste : correspondance (1933). -
    1818-1975
    Voir l'analyse
    Ajouter au classeur
    Réserver en salle
    
    Importance matérielle : 1 registre.
    Nom de personne :
    DAVID Pierre
    Mot(s) matière : ADMINISTRATION, ADMINISTRATION-GENERALE, FINANCES-PUBLIQUES, FISCALITE, FISCALITE-IMMOBILIERE, FISCALITE-DES-PERSONNES, EVALUATION-FONCIERE, TAXE-FONCIERE, IMPOT-SUR-LE-REVENU, IMPOT-SUR-LA-FORTUNE, IMPOTS-LOCAUX, TAXE-PROFESSIONNELLE, JEUX-ET-PARIS, COMMUNICATIONS, MESSAGERIE, POSTE, DISTRIBUTION-POSTALE, SERVICE-FINANCIER-DE-LA-POSTE, TRI-POSTAL, POIDS-ET-MESURES
    Sujet(s) :
    CONTRIBUTION
    ,
    CONTRIBUTION DIRECTE
    ,
    CONTRIBUTION INDIRECTE
    ,
    RÉPARTITEUR
    ,
    TAXE
    ,
    PERCEPTION
    ,
    ADMINISTRATION FINANCIÈRE
    ,
    DÉGRÈVEMENT
    ,
    RÉCLAMATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTION DIRECTE
    ,
    PATENTE
    ,
    MATRICE GÉNÉRALE
    ,
    DÉCLARATION DE CONSTRUCTION NOUVELLE
    ,
    SEL
    Communicabilité :
    Immédiate
    Contexte : Fonds d'archives de la commune de Saint-Léger (E-dépôt 9) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série G. - Contributions, administrations financières.