Présentation des notices

• E-dépôt 93 1 D 1, 1 E 1, 1 F 1 à 1 F 4, 1 G 1 à 1 G 10, 1 H 1 à 1 H 4, 1 I 1 à 1 I 11, 1 K 1 à 1 K 15, 1 L 1 à 1 L 11, 1 M 1, 1 N 1, 1 O 1, 1 Q 1 à 1 Q 3, 1 R 1 à 1 R 9, 1 S 1, 2 D 1 à 2 D 4, 2 E 1 à 2 E 2, 2 F 1 à 2 F 5, 2 H 1 à 2 H 7, 2 I 1 à 2 I 5, 2 K 1 à 2 K 4, 2 L 1 à 2 L 6, 2 M 1, 2 N 1, 2 Q 1, 3 D 1 à 3 D 3, 3 F 1 à 3 F 13, 3 G 1 à 3 G 2, 3 H 1 à 3 H 6, 3 I 1, 3 N 1, 3 O 1 à 3 O 3, 4 D 1 à 4 D 10, 4 F 1 à 4 F 2, 4 H 1 à 4 H 10, 4 M 1, 4 N 1 à 4 N 2, 4 O 1 à 4 O 13, 5 F 1, 5 I 1 à 5 I 7, 5 M 1 à 5 M 2, 5 O 1 à 5 O 4, 5 Q 1 à 5 Q 13, 6 O 1, 7 O 1 à 7 O 3, 8 M 1, 8 O 1, 9 M 1 à 9 M 3, 9 O 1, 10 O 1 à 10 O 3, 11 M 1, 11 O 1, B 1 - Archives modernes (postérieures à 1790). - 1790-2000

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  Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93)

  
  
  • E-dépôt 93 1 I 1 à 1 I 11, 2 I 1 à 2 I 5, 3 I 1, 5 I 1 à 5 I 7 - Série I. - Police, hygiène publique, justice. - 1792-1969

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    Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790).

    
    
    • E-dépôt 93 1 I 1 à 1 I 11 - Sous-série 1 I. - Police locale. - 1806-1969

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 93 1 I 1 -

        Commissariat cantonal. - Création d'un commissariat de police cantonal à Cabris : circulaire...

        Commissariat cantonal. - Création d'un commissariat de police cantonal à Cabris : circulaire préfectorale fixant la participation du Tignet au traitement du nouveau commissaire de police. -

        1853-1853

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 93 1 I 2 -

        Cérémonies. - Évènements de juillet 1830 : délibération au sujet de l'achat de deux écharpes...

        Cérémonies. - Évènements de juillet 1830 : délibération au sujet de l'achat de deux écharpes (1831). Journées des 23 et 24 février 1848 : correspondance au sous-préfet au sujet de la quête et du service funèbre organisés par le curé au profit des victimes (1848). Cinquantenaire de la loi du 5 avril 1884 sur les communes : délibération approuvant la participation de la commune à la commémoration (1934). Fête patronale de la Saint-Joseph : délibération au sujet d'une subvention au Comité des fêtes (1946). Voyage officiel du Général de Gaulle : circulaire préfectorale transmettant le programme du voyage dans les Alpes-Maritimes (1960). -

        1830-1960

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        Importance matérielle : 5 pièces.

        Nom de personne :

        De GAULLE (Général Charles...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 93 1 I 3 - Courses cyclistes. - Arrêtés d'autorisation, parcours (1957-1969). Épreuve. - 1957-1969

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 93 1 I 4 -

        Débits de boissons. - Déclarations, autorisations d'ouverture : délibérations, correspondance...

        Débits de boissons. - Déclarations, autorisations d'ouverture : délibérations, correspondance (1907, 1909, 1948, 1955, 1957). -

        1907-1957

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        • Réserver en salle

        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 93 1 I 5 -

        Police des foires. - Établissement de foires dans les communes voisines : correspondance de la...

        Police des foires. - Établissement de foires dans les communes voisines : correspondance de la sous-préfecture de Grasse (1834, 1838, 1848). -

        1834-1848

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 93 1 I 6 -

        Chiens errants. - Circulaire préfectorale enjoignant aux maires de prendre un arrêté pour...

        Chiens errants. - Circulaire préfectorale enjoignant aux maires de prendre un arrêté pour empêcher la divagation des chiennes "en folie". -

        1858-1858

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 93 1 I 7 - Crimes et délits. - Dépositions, mandat d'arrêt, procès-verbal, correspondance. - 1806-1917

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 93 1 I 8 - Transport et transfert de corps. - Arrêtés, procès-verbaux, correspondance. - 1900-1933

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 93 1 I 9 - Usages locaux. - Rapport relatif aux défrichements communaux. - 1816-1816

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 93 1 I 10 - Usages locaux. - Enlèvement de la broussaille abattue : arrêté municipal. - 1854-1854

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
      • E-dépôt 93 1 I 11 -

        Police de la chasse et de la pêche. - Correspondance, arrêtés, (1831, 1860, 1938, 1945)....

        Police de la chasse et de la pêche. - Correspondance, arrêtés, (1831, 1860, 1938, 1945). Agrément de garde particulier : correspondance (1825). -

        1831-1945

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 1 I. - Police locale.

        
        
    • E-dépôt 93 2 I 1 à 2 I 5 - Sous-série 2 I. - Police générale. - 1792-1958

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 93 2 I 1 - Révolution de 1789. - Surveillance des émigrés : arrêté. - 1792-1792

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
      • E-dépôt 93 2 I 2 - Circulaire et correspondance relatives à la police générale. - 1832-1855

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
      • E-dépôt 93 2 I 3 -

        Demandes de renseignement (1831), recherche concernant la mère d'un enfant abandonné (1846),...

        Demandes de renseignement (1831), recherche concernant la mère d'un enfant abandonné (1846), feuille de signalement (1855). -

        1831-1855

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
      • E-dépôt 93 2 I 4 -

        Passeports. - Passeports pour l'intérieur : demandes et enregistrement (1818-1855),...

        Passeports. - Passeports pour l'intérieur : demandes et enregistrement (1818-1855), correspondance (1850). -

        1818-1855

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
      • E-dépôt 93 2 I 5 -

        Étrangers. - Registre de déclaration (1915). Cartes d'identité : circulaires (1926-1940),...

        Étrangers. - Registre de déclaration (1915). Cartes d'identité : circulaires (1926-1940), demandes (souches 1933-1934, correspondance et dossier 1934, 1938, 1958). -

        1915-1958

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 2 I. - Police générale.

        
        
    • E-dépôt 93 3 I 1 - Sous-série 3 I. - Justice. - 1872-1959

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 93 3 I 1 -

        Jurys. - Formation : liste de jurés (1872), délibérations (1926-1927), convocation du maire à la...

        Jurys. - Formation : liste de jurés (1872), délibérations (1926-1927), convocation du maire à la commission chargée de dresser la liste préparatoire du jury (1937, 1951, 1956, 1957, 1959). -

        1872-1959

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        Importance matérielle : 1 liasse.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 3 I. - Justice.

        
        
    • E-dépôt 93 5 I 1 à 5 I 7 - Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité. - 1824-1961

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      Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice.

      
      
      • E-dépôt 93 5 I 1 -

        Établissements insalubres et incommodes. - Installation d'une papeterie sur la rive droite de la...

        Établissements insalubres et incommodes. - Installation d'une papeterie sur la rive droite de la Siagne : arrêté préfectoral d'autorisation. -

        1824-1824

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        Importance matérielle : 1 pièce.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        
        
      • E-dépôt 93 5 I 2 -

        Décharges et dépôts d'immondices. - Arrêté préfectoral (1939), autorisation municipale (1958). -

        Décharges et dépôts d'immondices. - Arrêté préfectoral (1939), autorisation municipale (1958). -

        1939-1958

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        Importance matérielle : 2 pièces.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        
        
      • E-dépôt 93 5 I 3 -

        Surveillance des eaux. - Résultats des analyses de contrôle des eaux d'alimentation (1950, 1957,...

        Surveillance des eaux. - Résultats des analyses de contrôle des eaux d'alimentation (1950, 1957, 1959). -

        1950-1959

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        Importance matérielle : 3 pièces.

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        
        
      • E-dépôt 93 5 I 4 -

        Surveillance des écoles. - Participation de la commune aux dépenses du Service départemental de...

        Surveillance des écoles. - Participation de la commune aux dépenses du Service départemental de l'Inspection sanitaire des écoles : correspondance préfectorale (1935). Nettoyage des toilettes de l'école publique : délibération du conseil municipal approuvant la décision du Service départemental d'Hygiène (1938). -

        1935-1938

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        Importance matérielle : 2 pièces.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        
        
      • E-dépôt 93 5 I 5 -

        Vaccination. - Organisation du service de la vaccine : circulaires et arrêté (1905-1908, 1923,...

        Vaccination. - Organisation du service de la vaccine : circulaires et arrêté (1905-1908, 1923, 1930). Nomination des médecins chargés d'effectuer les vaccinations : arrêtés (1951, 1958, 1961). Listes nominatives, états récapitulatifs, carnets de certificats (1905-1935). -

        1905-1961

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        
        
      • E-dépôt 93 5 I 6 -

        Épizooties. - Déclarations : correspondance (1832, 1873), arrêtés et registre (1920-1921, 1931). -

        Épizooties. - Déclarations : correspondance (1832, 1873), arrêtés et registre (1920-1921, 1931). -

        1832-1931

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        Importance matérielle : 1 liasse.

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        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.

        
        
      • E-dépôt 93 5 I 7 -

        Exercice de la pharmacie. - Arrêté autorisant Mme Harffolin, médecin à Peymeinade, à posséder un...

        Exercice de la pharmacie. - Arrêté autorisant Mme Harffolin, médecin à Peymeinade, à posséder un dépôt de médicaments destinés à être délivrés dans les communes de Peymeinade, Spéracèdes, le Tignet, Cabris, Saint-Cézaire. -

        1959-1959

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        Importance matérielle : 1 pièce.

        Nom de personne :

        HARFFOLIN (Doctoresse...)

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives de la commune du Tignet (E-dépôt 93) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Série I. - Police, hygiène publique, justice. > Sous-série 5 I. - Hygiène publique et salubrité.