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Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

Présentation des notices

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  • 2092 W 91 à 108, 2795 W 582, 699 à 708, 951 à 978, 1092 à 1120, 1327 à 1371, 2098 W 1 à 47, 1520 W 109 à 111, 2093 W 128 à 142, 2094 W 73 à 84 - Bordereaux des actes déposés. - 1970-1993
    Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice.

    • 2092 W 91 à 108, 2795 W 1327 à 1371 - Nice Centre. - 1978-1993
      Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés.

      • 2092 W 91 - 03 janvier - 24 février 1978 (volume 1). - 1978-1978
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 92 - 1er mars - 27 avril 1978 (volume 2). - 1978-1978
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 93 - 02 mai - 29 juin 1978 (volume 3). - 1978-1978
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 94 - 03 juillet - 28 septembre 1978 (volume 4). - 1978-1978
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 95 - 02 octobre - 12 décembre 1978 (volume 5). - 1978-1978
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 96 - 12 décembre 1978 - 27 février 1979 (volume 1). - 1978-1979
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 97 - 1er mars - 26 avril 1979 (volume 2). - 1979-1979
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 98 - 1er mai - 30 juillet 1979 (volume 3). - 1979-1979
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 99 - 1er août - 30 octobre 1979 (volume 4). - 1979-1979
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 100 - 02 novembre - 27 décembre 1979 (volume 5). - 1979-1979
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 101 - 02 janvier - 28 mars 1980 (volume 1). - 1979-1979
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 102 - 1er avril - 27 juin 1980 (volume 2). - 1980-1980
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 103 - 1er juillet - 29 septembre 1980 (volume 3). - 1980-1980
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 104 - 1er octobre - 30 décembre 1980 (volume 4). - 1980-1980
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 105 - 02 janvier - 30 mars 1981 (volume 1). - 1981-1981
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 106 - 1er avril - 29 juin 1981 (volume 2). - 1981-1981
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 107 - 1er juillet - 25 septembre 1981 (volume 3). - 1981-1981
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2092 W 108 - 1er octobre - 29 décembre 1981 (volume 4). - 1981-1981
        Importance matérielle : 1 registre.
        Mot(s) matière : DROITS-DE-SUCCESSION, ENREGISTREMENT
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1327 - 4 janvier-30 mars (n° 1 à 261). - 1982 - 1982
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1328 - 1er avril-29 juin (n° 262 à 522). - 1982 - 1982
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1329 - 1er juillet-15 décembre (n° 523 à 808). - 1982 - 1982
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1330 - 15 décembre-30 décembre (n° 809 à 1016). - 1982 - 1982
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1331 - 3 janvier-12 avril (n° 1 à 239). - 1983 - 1983
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1332 - 12 avril-29 juin (n° 240 à 432). - 1983 - 1983
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1333 - 1er juillet-20 octobre (n° 433 à 706). - 1983 - 1983
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1334 - 20 octobre-29 décembre (n° 707 à 863). - 1983 - 1983
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1335 - 3 janvier-28 février (n° 1 à 170). - 1984 - 1984
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1336 - 1er mars-26 avril (n° 171 à 337). - 1984 - 1984
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1337 - 11 juillet-25 septembre (n° 507 à 682). - 1984 - 1984
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1338 - 26 septembre-29 novembre (n° 683 à 833). - 1984 - 1984
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1339 - 3 décembre-27 décembre (n° 834 à 905). - 1984 - 1984
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1340 - 2 janvier-13 mars (n° 1 à 183). - 1985 - 1985
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1341 - 14 mars-30 mai (n° 184 à 354). - 1985 - 1985
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1342 - 3 juin-12 juillet (n° 355 à 682). - 1985 - 1985
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1343 - 12 juillet-27 septembre (n° 475 à 669). - 1985 - 1985
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1344 - 1er octobre-30 décembre (n° 670 à 901). - 1985 - 1985
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1345 - 1er janvier-18 mars (n° 1 à 204). - 1986 - 1986
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1346 - 19 mars-30 mai (n° 205 à 388). - 1986 - 1986
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1347 - 2 juin-7 août (n° 389 à 563). - 1986 - 1986
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1348 - 8 août-31 octobre (n° 564 à 758). - 1986 - 1986
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1349 - 3 novembre-30 décembre (n° 759 à 901). - 1986 - 1986
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1350 - 2 janvier-27 février (n° 1 à 148). - 1987 - 1987
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1351 - 2 mars-28 avril (n° 149 à 291). - 1987 - 1987
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1352 - 4 mai-9 juillet (n° 292 à 470). - 1987 - 1987
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1353 - 10 juillet-30 octobre (n° 471 à 726). - 1987 - 1987
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1354 - 3 novembre-31 décembre (n° 727 à 876). - 1987 - 1987
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1355 - 4 janvier-31 mars (n° 1 à 217). - 1988 - 1988
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1356 - 1er avril-21 juin (n° 218 à 425). - 1988 - 1988
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1357 - 22 juin-22 septembre (n° 426 à 648). - 1988 - 1988
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1358 - 23 septembre-29 décembre (n° 649 à 876). - 1988 - 1988
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1359 - 3 janvier-31 mars (n° 1 à 224). - 1989 - 1989
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1360 - 23 mars-30 juillet (n° 225 à 460). - 1989 - 1989
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1361 - 3 août-29 septembre (n° 461 à 689). - 1989 - 1989
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1362 - 2 octobre-28 décembre (n° 690 à 936). - 1989 - 1989
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1363 - 2 janvier-30 mars (n° 1 à 256). - 1990 - 1990
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1364 - 2 avril-29 juin (n° 257 à 489). - 1990 - 1990
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1365 - 2 juillet-28 septembre (n° 490 à 720). - 1990 - 1990
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1366 - 1er octobre-27 décembre (n° 721 à 957). - 1990 - 1990
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1367 - 2 janvier-29 mars (n° 1 à 239). - 1991 - 1991
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1368 - 2 avril-28 juin (n° 240 à 462). - 1991 - 1991
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1369 - 1er juillet-30 septembre (n° 463 à 690). - 1991 - 1991
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1370 - 1er octobre-30 décembre (n° 691 à 926). - 1991 - 1991
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.

      • 2795 W 1371 - Registre d'inscription : 26 mars 1991-2 février 1993. - 1991 - 1993
        Communicabilité :

        50 ans

        Contexte : Répertoire méthodique - Bureaux d'enregistrement de Nice. > Bordereaux des actes déposés. > Nice Centre.